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  1. Résultat n°1

    Textes d'intérêt général. Professions judiciaires. Sociétés civiles professionnelles d'avocats. Conseils juridiques. (Décrets du 13 juillet 1972)

    Date de publication

    1972

    Date

    1972

    Cote

    Dp 5883 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)
    • Textes d'intérêt général. Professions judiciaires....
  2. Résultat n°2

    Justice et guerre : de l'Antiquité à la Première guerre mondiale : actes du colloque, Amiens, 18-20 novembre 2009 / [organisé par le Centre d'histoire des sociétés, des sciences et des conflits de l'Université de Picardie] ; sous la direction de Marie Houllemare & Philippe Nivet. AmiensEncrage2011 Hier, ISSN 1248-4776 ; 36

    Date

    2011

    Cote

    H bib 5667

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Justice et guerre : de l'Antiquité à la Première guerre...
  3. Résultat n°3

    Tribunal de commerce. Bureaux et justices de paix. Tribunaux d'appel (archives des anciennes juridictions seigneuriales). Organisation, fonctionnement

    Date

    1790-an III

    Cote

    2 L 225

    • Contexte : District de Châlons (2 L)
    • Justice
    • Tribunal de commerce. Bureaux et justices de paix....
  4. Résultat n°4

    Projets de réformes judiciaires et d'extension de Châlons [1810]

    Date de publication

    1922

    Auteur

    Popelin, R.

    Date

    1922

    Cote

    Delta 103/111 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)
    • Projets de réformes judiciaires et d'extension de Châlons...
  5. Résultat n°5

    Tableau de l'éloquence judiciaire / Maurice Garçon ; [avertissement de Charles Braibant]

    Date de publication

    1943

    Auteur

    Garçon, Maurice

    Date

    1943

    Cote

    H bib 1625 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)
    • Tableau de l'éloquence judiciaire / Maurice Garçon...
  6. Résultat n°6

    Tribunaux de district et de commerce : circulaires, correspondance générale

    Date

    1790-an III

    Cote

    2 L 224

    • Contexte : District de Châlons (2 L)
    • Justice
    • Tribunaux de district et de commerce : circulaires,...
  7. Résultat n°7

    Décret concernant le service d'organisation du casier judiciaire et circulaire du ministre de la Justice aux procureurs généraux relative à l'application de cette loi

    Date de publication

    1900

    Date

    1900

    Cote

    Dp 5616 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)
    • Décret concernant le service d'organisation du casier...
  8. Résultat n°8

    Traité de l'administration de la justice / par M. Jousse

    Date de publication

    1771

    Auteur

    Jousse, Daniel

    Date

    1771

    Cote

    D bib 10306 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)
    • Traité de l'administration de la justice / par M. Jousse
  9. Résultat n°9

    Territoires et lieux de justice / actes des Journées [régionales de l'Association française pour l'histoire de la justice], Toulouse, 5 & 6 décembre 2008 ; ouvrage coordonné par Jacques Poumarède. ParisLa Documentation française2011 Collection Histoire de la justice, ISSN 1639-4399 ; 21

    Date

    2011

    Cote

    H bib 7530

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Territoires et lieux de justice / actes des Journées...
  10. Résultat n°10

    Justice en Roussillon : autour du Conseil souverain / Jean-Pierre Bobo

    Date de publication

    1996

    Auteur

    Bobo, Jean-Pierre

    Date

    1996

    Cote

    H bib 4540 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)
    • Justice en Roussillon : autour du Conseil souverain...
  11. Résultat n°11

    Pour devenir avocat / par René Lafon

    Date de publication

    1899

    Auteur

    Lafon, René

    Date

    1899

    Cote

    H bib 2720 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)
    • Pour devenir avocat / par René Lafon
  12. Résultat n°12

    Code de l'organisation judiciaire (Décrets du 16 mars 1978)

    Date de publication

    1978

    Date

    1978

    Cote

    D bib 1214 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)
    • Code de l'organisation judiciaire (Décrets du 16 mars...
  13. Résultat n°13

    Jurés d'accusation et de jugement. Listes communales des citoyens de plus de 25 ans avec indication de leur profession. Tableaux des jurés

    Date

    1791-1793

    Cote

    2 L 227

    • Contexte : District de Châlons (2 L)
    • Justice
    • Jurés d'accusation et de jugement. Listes communales...
  14. Résultat n°14

    Institutions juridictionnelles : vers un principe de coordination en matière d'administration de la justice / Emmanuel Jeuland, Liza Veyre

    Date de publication

    2021

    Auteur

    Jeuland, Emmanuel

    Date

    2021

    Cote

    H bib 8212

    • Contexte : Bibliothèque historique
    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Institutions juridictionnelles : vers un principe de...
  15. Résultat n°15

    Réflexions sur l'histoire du barreau de Reims / Bernard Faupin.

    Date

    2000

    Cote

    Delta 101/175

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)
    • Travaux de l'Académie nationale de Reims
    • Réflexions sur l'histoire du barreau de Reims / Bernard...
  16. Résultat n°16

    Une justice de proximité : la justice de paix 1790-1958 / Jacques-Guy Petit. ParisPresses universitaires de France2003 Droit et justice

    Date

    2003

    Cote

    H bib 5023

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Une justice de proximité : la justice de paix 1790-1958...
  17. Résultat n°17

    Justice, maisons de justice. Frais de justice. Notaires. Affaires diverses

    Date

    1790-an III

    Cote

    2 L 226

    • Contexte : District de Châlons (2 L)
    • Justice
    • Justice, maisons de justice. Frais de justice. Notaires....
  18. Résultat n°18

    Etudes sur l'organisation judiciaire des avoués près les tribunaux de première instance et les cours impériales / Paul Charpentier

    Date de publication

    1866

    Auteur

    Charpentier, Paul

    Date

    1866

    Cote

    H bib 186 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)
    • Etudes sur l'organisation judiciaire des avoués près...
  19. Résultat n°19

    Conférence des attachés. Du droit d'assistance et de vote individuel des Officiers du ministère public aux délibérations prises, en Chambre du conseil, par les assemblées générales des Cours et tribunaux. De la participation des juges suppléants et des greffiers aux mêmes assemblées / Par M. Perrot de Chezelles

    Date de publication

    1864

    Auteur

    Perrot de Chezelles, Ernest

    Date

    1864

    Cote

    SA 6265 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)
    • Conférence des attachés. Du droit d'assistance et de...
  20. Résultat n°20

    Mémoire de la ville de Châlons-sur-Marne, qui réclame la translation à Chaalons de la Cour d'assises siègeant à Reims

    Date de publication

    1821

    Date

    1821

    Cote

    R Chp 16341 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)
    • Mémoire de la ville de Châlons-sur-Marne, qui réclame...