27 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Textes d'intérêt général. Professions judiciaires. Sociétés civiles professionnelles d'avocats. Conseils juridiques. (Décrets du 13 juillet 1972)
Cote
Dp 5883 (Cote intellectuelle)
 Date
1972
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)
  • Textes d'intérêt général. Professions judiciaires....
Résultat n°2

Justice et guerre : de l'Antiquité à la Première guerre mondiale : actes du colloque, Amiens, 18-20 novembre 2009 / [organisé par le Centre d'histoire des sociétés, des sciences et des conflits de l'Université de Picardie] ; sous la direction de Marie Houllemare & Philippe Nivet. AmiensEncrage2011 Hier, ISSN 1248-4776 ; 36
Cote
H bib 5667
 Date
2011
 Lieu - Type de document
Acte de Congrès
  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Justice et guerre : de l'Antiquité à la Première guerre...
Résultat n°3

Tribunal de commerce. Bureaux et justices de paix. Tribunaux d'appel (archives des anciennes juridictions seigneuriales). Organisation, fonctionnement
Cote
2 L 225
 Date
1790-an III
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : District de Châlons (2 L)
  • Justice
  • Tribunal de commerce. Bureaux et justices de paix....
Résultat n°4

Projets de réformes judiciaires et d'extension de Châlons [1810]
Cote
Delta 103/111 (Cote intellectuelle)
 Date
1922
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)
  • Projets de réformes judiciaires et d'extension de Châlons...
Résultat n°5

Tableau de l'éloquence judiciaire / Maurice Garçon ; [avertissement de Charles Braibant]
Cote
H bib 1625 (Cote intellectuelle)
 Date
1943
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (2)
  • Tableau de l'éloquence judiciaire / Maurice Garçon...
Résultat n°6

Tribunaux de district et de commerce : circulaires, correspondance générale
Cote
2 L 224
 Date
1790-an III
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : District de Châlons (2 L)
  • Justice
  • Tribunaux de district et de commerce : circulaires,...
Résultat n°7

Décret concernant le service d'organisation du casier judiciaire et circulaire du ministre de la Justice aux procureurs généraux relative à l'application de cette loi
Cote
Dp 5616 (Cote intellectuelle)
 Date
1900
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)
  • Décret concernant le service d'organisation du casier...
Résultat n°8

Traité de l'administration de la justice / par M. Jousse
Cote
D bib 10306 (Cote intellectuelle)
 Date
1771
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (2)
  • Traité de l'administration de la justice / par M. Jousse
Résultat n°9

Territoires et lieux de justice / actes des Journées [régionales de l'Association française pour l'histoire de la justice], Toulouse, 5 & 6 décembre 2008 ; ouvrage coordonné par Jacques Poumarède. ParisLa Documentation française2011 Collection Histoire de la justice, ISSN 1639-4399 ; 21
Cote
H bib 7530
 Date
2011
 Lieu - Type de document
Acte de Congrès
  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Territoires et lieux de justice / actes des Journées...
Résultat n°10

Justice en Roussillon : autour du Conseil souverain / Jean-Pierre Bobo
Cote
H bib 4540 (Cote intellectuelle)
 Date
1996
 Lieu
Roussillon (France)
 Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)
  • Justice en Roussillon : autour du Conseil souverain...
Résultat n°11

Pour devenir avocat / par René Lafon
Cote
H bib 2720 (Cote intellectuelle)
 Date
1899
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (2)
  • Pour devenir avocat / par René Lafon
Résultat n°12

Code de l'organisation judiciaire (Décrets du 16 mars 1978)
Cote
D bib 1214 (Cote intellectuelle)
 Date
1978
 Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)
  • Code de l'organisation judiciaire (Décrets du 16 mars...
Résultat n°13

Jurés d'accusation et de jugement. Listes communales des citoyens de plus de 25 ans avec indication de leur profession. Tableaux des jurés
Cote
2 L 227
 Date
1791-1793
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : District de Châlons (2 L)
  • Justice
  • Jurés d'accusation et de jugement. Listes communales...
Résultat n°14

Institutions juridictionnelles : vers un principe de coordination en matière d'administration de la justice / Emmanuel Jeuland, Liza Veyre
Cote
H bib 8212
 Date
2021
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique
  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Institutions juridictionnelles : vers un principe de...
Résultat n°15

Réflexions sur l'histoire du barreau de Reims / Bernard Faupin.
Cote
Delta 101/175
 Date
2000
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Articles dépouillés (base 2)
  • Travaux de l'Académie nationale de Reims
  • Réflexions sur l'histoire du barreau de Reims / Bernard...
Résultat n°16

Une justice de proximité : la justice de paix 1790-1958 / Jacques-Guy Petit. ParisPresses universitaires de France2003 Droit et justice
Cote
H bib 5023
 Date
2003
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Une justice de proximité : la justice de paix 1790-1958...
Résultat n°17

Justice, maisons de justice. Frais de justice. Notaires. Affaires diverses
Cote
2 L 226
 Date
1790-an III
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : District de Châlons (2 L)
  • Justice
  • Justice, maisons de justice. Frais de justice. Notaires....
Résultat n°18

Justices et bureaux de paix. Délibérations, nominations, correspondance
Cote
4 L 104
 Date
1790-an II
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : District de Reims (4 L)
  • Justice
  • Justices et bureaux de paix. Délibérations, nominations,...
Résultat n°19

Etudes sur l'organisation judiciaire des avoués près les tribunaux de première instance et les cours impériales / Paul Charpentier
Cote
H bib 186 (Cote intellectuelle)
 Date
1866
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)
  • Etudes sur l'organisation judiciaire des avoués près...
Résultat n°20

Tribunal du district, tribunal de commerce, frais de l'ordre judiciaire et administratif, jurés, notaires, affaires diverses
Cote
4 L 103
 Date
1790-1792
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : District de Reims (4 L)
  • Justice
  • Tribunal du district, tribunal de commerce, frais de...