Filtrer les résultats
Multimédias
  • 20
Lieux
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Période
  • 1
  • 8
  • 7
  • 4
Nom de l'inventaire
  • 5
  • 4
  • 3
  • 2
  • 2
Afficher plus
Typologies
  • 2
  • 1
Sujets
  • 20
  • 8
  • 3
  • 3
  • 3
Afficher plus
Auteurs
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

  • sur 1
20 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Textes d'intérêt général. Professions judiciaires. Sociétés civiles professionnelles d'avocats. Conseils juridiques. (Décrets du 13 juillet 1972)
Cote
Dp 5883 (Cote intellectuelle)
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Textes d'intérêt général. Professions judiciaires....
Résultat n°2

Justice et guerre : de l'Antiquité à la Première guerre mondiale : actes du colloque, Amiens, 18-20 novembre 2009 / [organisé par le Centre d'histoire des sociétés, des sciences et des conflits de l'Université de Picardie] ; sous la direction de Marie Houllemare & Philippe Nivet. AmiensEncrage2011 Hier, ISSN 1248-4776 ; 36
Cote
H bib 5667
 Date
2011
 Lieu - Type de document
Acte de Congrès

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Justice et guerre : de l'Antiquité à la Première guerre...
Résultat n°3

Projets de réformes judiciaires et d'extension de Châlons [1810]
Cote
Delta 103/111 (Cote intellectuelle)
 Date
1922
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Projets de réformes judiciaires et d'extension de Châlons...
Résultat n°4

Tableau de l'éloquence judiciaire / Maurice Garçon ; [avertissement de Charles Braibant]
Cote
H bib 1625 (Cote intellectuelle)
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Tableau de l'éloquence judiciaire / Maurice Garçon...
Résultat n°5

Décret concernant le service d'organisation du casier judiciaire et circulaire du ministre de la Justice aux procureurs généraux relative à l'application de cette loi
Cote
Dp 5616 (Cote intellectuelle)
 Date
1900
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Décret concernant le service d'organisation du casier...
Résultat n°6

Traité de l'administration de la justice / par M. Jousse
Cote
D bib 10306 (Cote intellectuelle)
 Date
1771
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Traité de l'administration de la justice / par M. Jousse
Résultat n°7

Territoires et lieux de justice / actes des Journées [régionales de l'Association française pour l'histoire de la justice], Toulouse, 5 & 6 décembre 2008 ; ouvrage coordonné par Jacques Poumarède. ParisLa Documentation française2011 Collection Histoire de la justice, ISSN 1639-4399 ; 21
Cote
H bib 7530
 Date
2011
 Lieu - Type de document
Acte de Congrès

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Territoires et lieux de justice / actes des Journées...
Résultat n°8

Justice en Roussillon : autour du Conseil souverain / Jean-Pierre Bobo
Cote
H bib 4540 (Cote intellectuelle)
 Date
1996
 Lieu
Roussillon (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Justice en Roussillon : autour du Conseil souverain...
Résultat n°9

Pour devenir avocat / par René Lafon
Cote
H bib 2720 (Cote intellectuelle)
 Date
1899
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Pour devenir avocat / par René Lafon
Résultat n°10

Code de l'organisation judiciaire (Décrets du 16 mars 1978)
Cote
D bib 1214 (Cote intellectuelle)
 Date
1978
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code de l'organisation judiciaire (Décrets du 16 mars...
Résultat n°11

Institutions juridictionnelles : vers un principe de coordination en matière d'administration de la justice / Emmanuel Jeuland, Liza Veyre
Cote
H bib 8212
 Date
2021
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Institutions juridictionnelles : vers un principe de...
Résultat n°12

Réflexions sur l'histoire du barreau de Reims / Bernard Faupin.
Cote
Delta 101/175
 Date
2000
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

  • Travaux de l'Académie nationale de Reims
  • Réflexions sur l'histoire du barreau de Reims / Bernard...
Résultat n°13

Une justice de proximité : la justice de paix 1790-1958 / Jacques-Guy Petit. ParisPresses universitaires de France2003 Droit et justice
Cote
H bib 5023
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Une justice de proximité : la justice de paix 1790-1958...
Résultat n°14

Etudes sur l'organisation judiciaire des avoués près les tribunaux de première instance et les cours impériales / Paul Charpentier
Cote
H bib 186 (Cote intellectuelle)
 Date
1866
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Etudes sur l'organisation judiciaire des avoués près...
Résultat n°15

Conférence des attachés. Du droit d'assistance et de vote individuel des Officiers du ministère public aux délibérations prises, en Chambre du conseil, par les assemblées générales des Cours et tribunaux. De la participation des juges suppléants et des greffiers aux mêmes assemblées / Par M. Perrot de Chezelles
Cote
SA 6265 (Cote intellectuelle)
 Date
1864
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Conférence des attachés. Du droit d'assistance et de...
Résultat n°16

Mémoire de la ville de Châlons-sur-Marne, qui réclame la translation à Chaalons de la Cour d'assises siègeant à Reims
Cote
R Chp 16341 (Cote intellectuelle)
 Date
1821
 Lieu
Châlons-sur-Marne (Marne ; ancienne commune), Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Mémoire de la ville de Châlons-sur-Marne, qui réclame...
Résultat n°17

Des avoués près les tribunaux de première instance et les cours impériales / par M. Paul Charpentier
Cote
SA 223 (Cote intellectuelle)
 Date
1866
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Des avoués près les tribunaux de première instance...
Résultat n°18

Nouveau code de procédure civile : code de procédure civile, code de l'organisation judiciaire, voies d'exécution
Cote
D bib 1247 (Cote intellectuelle)
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Nouveau code de procédure civile : code de procédure...
Résultat n°19

Le Moniteur des juges de paix, de leurs suppléants et des greffiers : revue pratique de la juridiction cantonale. Paris1880-1900
Cote
Delta 1916/1-5
 Date
1880-1900
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre mort ou présumé mort
  • Moniteur des juges de paix, de leurs suppléants et...
  • Le Moniteur des juges de paix, de leurs suppléants...
Résultat n°20

Répertoire administratif des parquets : à l'usage des premiers présidents, procureurs généraux, présidents de première instance et de commerce... / par L.-G. Faure,...
Cote
D bib 705 (Cote intellectuelle)
 Date
1843-1844
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Répertoire administratif des parquets : à l'usage des...