Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
Dp 5883 (Cote intellectuelle)
Date
1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)
  • Textes d'intérêt général. Professions judiciaires....
Résultat n°2
Cote
H bib 5667
Date
2011
Lieu - Type de document
Acte de Congrès
  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Justice et guerre : de l'Antiquité à la Première guerre...
Résultat n°3
Cote
2 L 225
Date
1790-an III
Lieu - Type de document -
  • Contexte : District de Châlons (2 L)
  • Justice
  • Tribunal de commerce. Bureaux et justices de paix....
Résultat n°4
Cote
Delta 103/111 (Cote intellectuelle)
Date
1922
Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
Type de document -
  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)
  • Projets de réformes judiciaires et d'extension de Châlons...
Résultat n°5
Cote
H bib 1625 (Cote intellectuelle)
Date
1943
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (2)
  • Tableau de l'éloquence judiciaire / Maurice Garçon...
Résultat n°6
Cote
2 L 224
Date
1790-an III
Lieu - Type de document -
  • Contexte : District de Châlons (2 L)
  • Justice
  • Tribunaux de district et de commerce : circulaires,...
Résultat n°7
Cote
Dp 5616 (Cote intellectuelle)
Date
1900
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)
  • Décret concernant le service d'organisation du casier...
Résultat n°8
Cote
D bib 10306 (Cote intellectuelle)
Date
1771
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (2)
  • Traité de l'administration de la justice / par M. Jousse
Résultat n°9
Cote
H bib 7530
Date
2011
Lieu - Type de document
Acte de Congrès
  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Territoires et lieux de justice / actes des Journées...
Résultat n°10
Cote
H bib 4540 (Cote intellectuelle)
Date
1996
Lieu
Roussillon (France)
Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)
  • Justice en Roussillon : autour du Conseil souverain...
Résultat n°11
Cote
H bib 2720 (Cote intellectuelle)
Date
1899
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (2)
  • Pour devenir avocat / par René Lafon
Résultat n°12
Cote
D bib 1214 (Cote intellectuelle)
Date
1978
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)
  • Code de l'organisation judiciaire (Décrets du 16 mars...
Résultat n°13
Cote
2 L 227
Date
1791-1793
Lieu - Type de document -
  • Contexte : District de Châlons (2 L)
  • Justice
  • Jurés d'accusation et de jugement. Listes communales...
Résultat n°14
Cote
H bib 8212
Date
2021
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique
  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Institutions juridictionnelles : vers un principe de...
Résultat n°15
Cote
Delta 101/175
Date
2000
Lieu
Reims (Marne, France)
Type de document -
  • Contexte : Articles dépouillés (base 2)
  • Travaux de l'Académie nationale de Reims
  • Réflexions sur l'histoire du barreau de Reims / Bernard...
Résultat n°16
Cote
H bib 5023
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Une justice de proximité : la justice de paix 1790-1958...
Résultat n°17
Cote
2 L 226
Date
1790-an III
Lieu - Type de document -
  • Contexte : District de Châlons (2 L)
  • Justice
  • Justice, maisons de justice. Frais de justice. Notaires....
Résultat n°18
Cote
4 L 104
Date
1790-an II
Lieu - Type de document -
  • Contexte : District de Reims (4 L)
  • Justice
  • Justices et bureaux de paix. Délibérations, nominations,...
Résultat n°19
Cote
H bib 186 (Cote intellectuelle)
Date
1866
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)
  • Etudes sur l'organisation judiciaire des avoués près...
Résultat n°20
Cote
4 L 103
Date
1790-1792
Lieu - Type de document -
  • Contexte : District de Reims (4 L)
  • Justice
  • Tribunal du district, tribunal de commerce, frais de...