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20 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Textes d'intérêt général. Professions judiciaires. Sociétés civiles professionnelles d'avocats. Conseils juridiques. (Décrets du 13 juillet 1972)

Date

1972

Cote

Dp 5883 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Justice et guerre : de l'Antiquité à la Première guerre mondiale : actes du colloque, Amiens, 18-20 novembre 2009 / [organisé par le Centre d'histoire des sociétés, des sciences et des conflits de l'Université de Picardie] ; sous la direction de Marie Houllemare & Philippe Nivet. AmiensEncrage2011 Hier, ISSN 1248-4776 ; 36

Date

2011

Cote

H bib 5667

Résultat n°3

Projets de réformes judiciaires et d'extension de Châlons [1810]

Date

1922

Cote

Delta 103/111 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Tableau de l'éloquence judiciaire / Maurice Garçon ; [avertissement de Charles Braibant]

Date

1943

Cote

H bib 1625 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Décret concernant le service d'organisation du casier judiciaire et circulaire du ministre de la Justice aux procureurs généraux relative à l'application de cette loi

Date

1900

Cote

Dp 5616 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Traité de l'administration de la justice / par M. Jousse

Date

1771

Cote

D bib 10306 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Territoires et lieux de justice / actes des Journées [régionales de l'Association française pour l'histoire de la justice], Toulouse, 5 & 6 décembre 2008 ; ouvrage coordonné par Jacques Poumarède. ParisLa Documentation française2011 Collection Histoire de la justice, ISSN 1639-4399 ; 21

Date

2011

Cote

H bib 7530

Résultat n°8

Justice en Roussillon : autour du Conseil souverain / Jean-Pierre Bobo

Date

1996

Cote

H bib 4540 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Pour devenir avocat / par René Lafon

Date

1899

Cote

H bib 2720 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Code de l'organisation judiciaire (Décrets du 16 mars 1978)

Date

1978

Cote

D bib 1214 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Institutions juridictionnelles : vers un principe de coordination en matière d'administration de la justice / Emmanuel Jeuland, Liza Veyre

Date

2021

Cote

H bib 8212

Résultat n°12

Réflexions sur l'histoire du barreau de Reims / Bernard Faupin.

Date

2000

Cote

Delta 101/175

Résultat n°13

Une justice de proximité : la justice de paix 1790-1958 / Jacques-Guy Petit. ParisPresses universitaires de France2003 Droit et justice

Date

2003

Cote

H bib 5023

Résultat n°14

Etudes sur l'organisation judiciaire des avoués près les tribunaux de première instance et les cours impériales / Paul Charpentier

Date

1866

Cote

H bib 186 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Conférence des attachés. Du droit d'assistance et de vote individuel des Officiers du ministère public aux délibérations prises, en Chambre du conseil, par les assemblées générales des Cours et tribunaux. De la participation des juges suppléants et des greffiers aux mêmes assemblées / Par M. Perrot de Chezelles

Date

1864

Cote

SA 6265 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Mémoire de la ville de Châlons-sur-Marne, qui réclame la translation à Chaalons de la Cour d'assises siègeant à Reims

Date

1821

Cote

R Chp 16341 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Des avoués près les tribunaux de première instance et les cours impériales / par M. Paul Charpentier

Date

1866

Cote

SA 223 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Nouveau code de procédure civile : code de procédure civile, code de l'organisation judiciaire, voies d'exécution

Date

1998

Cote

D bib 1247 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Le Moniteur des juges de paix, de leurs suppléants et des greffiers : revue pratique de la juridiction cantonale. Paris1880-1900

Date

1880-1900

Cote

Delta 1916/1-5

Résultat n°20

Répertoire administratif des parquets : à l'usage des premiers présidents, procureurs généraux, présidents de première instance et de commerce... / par L.-G. Faure,...

Date

1843-1844

Cote

D bib 705 (Cote intellectuelle)