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Résultat n°1

Textes d'intérêt général. Professions judiciaires. Sociétés civiles professionnelles d'avocats. Conseils juridiques. (Décrets du 13 juillet 1972)

Date

1972

Cote

Dp 5883 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Justice et guerre : de l'Antiquité à la Première guerre mondiale : actes du colloque, Amiens, 18-20 novembre 2009 / [organisé par le Centre d'histoire des sociétés, des sciences et des conflits de l'Université de Picardie] ; sous la direction de Marie Houllemare & Philippe Nivet. AmiensEncrage2011 Hier, ISSN 1248-4776 ; 36

Date

2011

Cote

H bib 5667

Résultat n°3

Tribunal de commerce. Bureaux et justices de paix. Tribunaux d'appel (archives des anciennes juridictions seigneuriales). Organisation, fonctionnement

Date

1790-an III

Cote

2 L 225

Résultat n°4

Projets de réformes judiciaires et d'extension de Châlons [1810]

Date

1922

Cote

Delta 103/111 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Tableau de l'éloquence judiciaire / Maurice Garçon ; [avertissement de Charles Braibant]

Date

1943

Cote

H bib 1625 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Tribunaux de district et de commerce : circulaires, correspondance générale

Date

1790-an III

Cote

2 L 224

Résultat n°7

Décret concernant le service d'organisation du casier judiciaire et circulaire du ministre de la Justice aux procureurs généraux relative à l'application de cette loi

Date

1900

Cote

Dp 5616 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Traité de l'administration de la justice / par M. Jousse

Date

1771

Cote

D bib 10306 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Territoires et lieux de justice / actes des Journées [régionales de l'Association française pour l'histoire de la justice], Toulouse, 5 & 6 décembre 2008 ; ouvrage coordonné par Jacques Poumarède. ParisLa Documentation française2011 Collection Histoire de la justice, ISSN 1639-4399 ; 21

Date

2011

Cote

H bib 7530

Résultat n°10

Justice en Roussillon : autour du Conseil souverain / Jean-Pierre Bobo

Date

1996

Cote

H bib 4540 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Pour devenir avocat / par René Lafon

Date

1899

Cote

H bib 2720 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Code de l'organisation judiciaire (Décrets du 16 mars 1978)

Date

1978

Cote

D bib 1214 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Jurés d'accusation et de jugement. Listes communales des citoyens de plus de 25 ans avec indication de leur profession. Tableaux des jurés

Date

1791-1793

Cote

2 L 227

Résultat n°14

Institutions juridictionnelles : vers un principe de coordination en matière d'administration de la justice / Emmanuel Jeuland, Liza Veyre

Date

2021

Cote

H bib 8212

Résultat n°15

Réflexions sur l'histoire du barreau de Reims / Bernard Faupin.

Date

2000

Cote

Delta 101/175

Résultat n°16

Une justice de proximité : la justice de paix 1790-1958 / Jacques-Guy Petit. ParisPresses universitaires de France2003 Droit et justice

Date

2003

Cote

H bib 5023

Résultat n°17

Justice, maisons de justice. Frais de justice. Notaires. Affaires diverses

Date

1790-an III

Cote

2 L 226

Résultat n°18

Justices et bureaux de paix. Délibérations, nominations, correspondance

Date

1790-an II

Cote

4 L 104

Résultat n°19

Etudes sur l'organisation judiciaire des avoués près les tribunaux de première instance et les cours impériales / Paul Charpentier

Date

1866

Cote

H bib 186 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Tribunal du district, tribunal de commerce, frais de l'ordre judiciaire et administratif, jurés, notaires, affaires diverses

Date

1790-1792

Cote

4 L 103