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54 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Compagnie des notaires de la Marne. Etat général des notaires du département de la Marne, avec indication de leurs prédécesseurs et des notaires dont les minutes se trouvent en leur possession au 1er janvier 1952

    Date de publication

    1952

    Date

    1952

    Cote

    Ch 10093 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Compagnie des notaires de la Marne. Etat général des...
  2. Résultat n°2

    Archives notariales de Toulouse. Gestion par le service des archives départementales depuis avril 1899, recueil de documents / F. Pasquier

    Date de publication

    1899

    Auteur

    Pasquier, Félix

    Date

    1899

    Cote

    Hp 5512 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Archives notariales de Toulouse. Gestion par le service...
  3. Résultat n°3

    Règlement des Notaires du ressort du Tribunal civil de première instance séant à Reims, discuté et arrêté en leur assemblée générale du 15 mai 1823

    Date de publication

    1823

    Date

    1823

    Cote

    Chp 15997 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement des Notaires du ressort du Tribunal civil...
  4. Résultat n°4

    Grand angle : Carnets de Champagne-Ardenne

    Date de publication

    1991

    Date

    1991

    Cote

    Hp 16527 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Grand angle : Carnets de Champagne-Ardenne
  5. Résultat n°5

    De la discipline judiciaire considérée dans ses rapports avec les juges, les officiers du ministère public, les avocats, les notaires, les avoués, les huissiers et autres officiers ministériels / Par M. C... ParisBaudouin frères1825

    Date

    1825

    Cote

    H bib 8080

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • De la discipline judiciaire considérée dans ses rapports...
  6. Résultat n°6

    M. Antoine Goda, ancien notaire à Reims [1812 + 1891]

    Date de publication

    1890

    Auteur

    Douce, P.

    Date

    1890

    Cote

    Delta 101/89 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • M. Antoine Goda, ancien notaire à Reims [1812 + 1891]
  7. Résultat n°7

    Minutier central des notaires de Paris : minutes du XVe siècle de l'étude XIX : inventaire analytique / Archives nationales ; [réd.] par Claire Béchu,... Florence Greffe,... et Isabelle Pébay,... ; avant-propos par Jean Favier,...

    Date de publication

    1993

    Auteur

    Béchu, Claire

    Date

    1993

    Cote

    H bib 11226 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Minutier central des notaires de Paris : minutes du...
  8. Résultat n°8

    Nancy : Réunion inter-Cours sous les auspices de Saint-Nicolas

    Date de publication

    1996

    Auteur

    Jonquet, Michel

    Date

    1996

    Cote

    Chp 17996 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Nancy : Réunion inter-Cours sous les auspices de Saint-Nicolas
  9. Résultat n°9

    De la responsabilité des notaires, ou exposition complète et raisonnée de la doctrine et de la jurisprudence en matière de dommages-intérêts qui peuvent être réclamés contre les notaires, à raison du préjudice causé dans l'exercice de leur profession ; suivie d'un tableau synoptique des obligations légales dont l'inobservation peut engager la responsabilité des notaires à l'égard de leurs clients

    Date de publication

    1843

    Auteur

    Pages, A.

    Date

    1843

    Cote

    D bib 664 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • De la responsabilité des notaires, ou exposition complète...
  10. Résultat n°10

    Méthodologie et construction des bases Minotaure-Arno des Archives nationales. Quels éléments pour un glossaire des typologies d'actes ? / par Marie-Françoise Limon-Bonnet et Christine Nougaret.

    Date

    2018

    Cote

    Delta 87/77

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Bibliothèque de l'Ecole des chartes
    • Méthodologie et construction des bases Minotaure-Arno...
  11. Résultat n°11

    Chambre de la Marne : Reims

    Date de publication

    1992

    Date

    1992

    Cote

    SA 15518 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Chambre de la Marne : Reims
  12. Résultat n°12

    A propos de la chambre des notaires à Reims 44 cours J. B. Langlet / Michel Jonquet

    Date de publication

    [2001]

    Auteur

    Jonquet, Michel

    Date

    [2001]

    Cote

    Chp 18187 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • A propos de la chambre des notaires à Reims 44 cours...
  13. Résultat n°13

    Unité ou diversité de la pratique notariale dans les pays de droit écrit / Yves Dossat

    Date de publication

    1956

    Auteur

    Dossat, Yves

    Date

    1956

    Cote

    Hp 6818 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Unité ou diversité de la pratique notariale dans les...
  14. Résultat n°14

    Règlement des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould (Marne)

    Date de publication

    1889

    Date

    1889

    Cote

    Chp 7467 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould...
  15. Résultat n°15

    Etat des études des notaires de l'arrondissement de Chalons (1844)

    Date de publication

    1844

    Date

    1844

    Cote

    Chp 5231 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Etat des études des notaires de l'arrondissement de...
  16. Résultat n°16

    Les jetons de la compagnie des notaires de Châlons et de la commission d'examen des aspirants au notariat

    Date de publication

    1920

    Auteur

    Popelin, R.

    Date

    1920

    Cote

    Delta 103/110 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Les jetons de la compagnie des notaires de Châlons...
  17. Résultat n°17

    Nommer et classer les actes dans les formulaires notariaux imprimés (France, XVIe-XVIIIe siècle) / par Olivier Poncet.

    Date

    2018

    Cote

    Delta 87/77

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Bibliothèque de l'Ecole des chartes
    • Nommer et classer les actes dans les formulaires notariaux...
  18. Résultat n°18

    René Popelin (1868-1953) notaire à Châlons-sur-Marne ou "l'honneur de servir" / Michel Jonquet

    Date de publication

    1999

    Auteur

    Jonquet, Michel

    Date

    1999

    Cote

    Chp 18165 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • René Popelin (1868-1953) notaire à Châlons-sur-Marne...
  19. Résultat n°19

    Minutes et brevets, registres et répertoires. Note sur la pratique des notaires du Châtelet de Paris aux XVIe et XVIIe siècles / par Michel Ollion.

    Date

    2018

    Cote

    Delta 87/77

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Bibliothèque de l'Ecole des chartes
    • Minutes et brevets, registres et répertoires. Note...
  20. Résultat n°20

    Tableau des notaires de l'Yonne depuis 1789 / Archives de l'Yonne ; établi par M. Max Momon,...

    Date de publication

    1975

    Auteur

    Momon, Max

    Date

    1975

    Cote

    H bib 10979 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Tableau des notaires de l'Yonne depuis 1789 / Archives...
  21. Résultat n°21

    Tableau par ordre alphabétique des interdictions et nominations de conseils notifiées aux notaires de l'arrondissement d'Epernay depuis le 1er germinal an XI (22 mars 1803) jusqu'au 31 décembre 1871

    Date de publication

    [1872]

    Date

    [1872]

    Cote

    Chp 16014 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tableau par ordre alphabétique des interdictions et...
  22. Résultat n°22

    Tarif des droits des notaires royaux-apostoliques

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    18e siècle

    Cote

    Hp 15486 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tarif des droits des notaires royaux-apostoliques
  23. Résultat n°23

    Compagnie des notaires de Reims. État général des notaires de l'arrondissement de Reims dans l'ordre chronologique pour le chef-lieu et pour chaque canton séparément avec indication des prédécesseurs et des notaires dont les minutes se trouvent en leur possession

    Date de publication

    1909

    Date

    1909

    Cote

    Chp 15282 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Compagnie des notaires de Reims. État général des notaires...
  24. Résultat n°24

    L'I.I.H.N. à l'honneur : Me Michel Jonquet, Chevalier dans l'Ordre de la Légion d'Honneur

    Date de publication

    1995

    Date

    1995

    Cote

    Delta 3066/3 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • L'I.I.H.N. à l'honneur : Me Michel Jonquet, Chevalier...
  25. Résultat n°25

    Problèmes et méthodes d'analyse historique de l'activité notariale : XVe - XIXe siècles : actes du colloque de Toulouse, 15-16 septembre 1990, tenu dans le cadre de la Chambre départementale des notaires de la Haute-Garonne / sous la dir. de Jean L. Laffont ; préf. de Pierre Chaunu,...

    Date de publication

    1991

    Auteur

    Laffont, Jean-Luc

    Date

    1991

    Cote

    H bib 4462 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Problèmes et méthodes d'analyse historique de l'activité...
  26. Résultat n°26

    Notaires et société : travaux d'histoire et de sociologie notariales. [Tome I] / Jean-Paul Poisson ; préface de Georges Dumézil,... ; présentation par Pierre Chaunu,...

    Date de publication

    1985

    Auteur

    Poisson, Jean-Paul

    Date

    1985

    Cote

    H bib 3772 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Notaires et société : travaux d'histoire et de sociologie...
  27. Résultat n°27

    Les notaires en France : des officiers de l'authentique entre héritage et modernité / Corinne Delmas ; préface de Charles Gadea. RennesPUR2019 Des sociétés, ISSN 1242-8523

    Date

    2019

    Cote

    H bib 8103

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Les notaires en France : des officiers de l'authentique...
  28. Résultat n°28

    Règlement des notaires du ressort du tribunal civil de Verdun (Meuse)

    Date de publication

    1840

    Date

    1840

    Cote

    Dp 15242 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement des notaires du ressort du tribunal civil...
  29. Résultat n°29

    Les jetons de la compagnie des notaires de Vitry-le-François

    Date de publication

    1933

    Auteur

    Popelin, R.

    Date

    1933

    Cote

    Delta 103/116 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Les jetons de la compagnie des notaires de Vitry-le-François
  30. Résultat n°30

    Paul Douce, notaire honoraire, [1844 + 1913]

    Date de publication

    1914

    Auteur

    Laurent, J.

    Date

    1914

    Cote

    Delta 101/135 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Paul Douce, notaire honoraire, [1844 + 1913]
  31. Résultat n°31

    Vendre ses archives. Les minutes notariales entre conservation et exploitation (XVIe-XVIIIe siècles) / Nicolas Lyon-Caen. ParisClassiques Garnier2019

    Date

    2019

    Cote

    H bib 8059

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Vendre ses archives. Les minutes notariales entre conservation...
  32. Résultat n°32

    Etat général des notaires de l'arrondissement de Reims

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    Chp 15313 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Etat général des notaires de l'arrondissement de Reims
  33. Résultat n°33

    A propos de la chambre des notaires à Reims 44 cours J. B. Langlet / Michel Jonquet

    Date de publication

    2000

    Auteur

    Jonquet, Michel

    Date

    2000

    Cote

    Chp 18184 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • A propos de la chambre des notaires à Reims 44 cours...
  34. Résultat n°34

    Tableau des notaires de l'arrondissement de Châlons-sur-Marne suivant leur rang d'ancienneté au 5 mai 1880

    Date de publication

    1881

    Date

    1881

    Cote

    Chp 15077 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tableau des notaires de l'arrondissement de Châlons-sur-Marne...
  35. Résultat n°35

    Liste chronologique des notaires qui ont exercé dans l'arrondissement de Châlons, département de la Marne

    Date de publication

    1834

    Date

    1834

    Cote

    Chp 7466 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Liste chronologique des notaires qui ont exercé dans...
  36. Résultat n°36

    Tarif des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould (Marne)

    Date de publication

    1880

    Date

    1880

    Cote

    Chp 7956 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tarif des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould...
  37. Résultat n°37

    Catalogue général. Droit. Notariat. Enregistrement. 1913

    Date de publication

    1913

    Date

    1913

    Cote

    Dp 5478 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Catalogue général. Droit. Notariat. Enregistrement....
  38. Résultat n°38

    Archives notariales. Leur réunion aux Archives départementales. Communication faite à l'Assemblée des Archivistes français à Paris, le 10 avril 1904

    Date de publication

    1905

    Auteur

    Pasquier, Félix

    Date

    1905

    Cote

    Hp 5515 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Archives notariales. Leur réunion aux Archives départementales....
  39. Résultat n°39

    Nouveau style des notaires de Reims,...

    Date de publication

    1802-1803

    Date

    1802-1803

    Cote

    D bib 802 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Nouveau style des notaires de Reims,...
  40. Résultat n°40

    Nommer et décrire les actes des notaires de l'époque moderne, entre théorie, pratique et histoire / par Olivier Poncet.

    Date

    2018

    Cote

    Delta 87/77

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Bibliothèque de l'Ecole des chartes
    • Nommer et décrire les actes des notaires de l'époque...