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306 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Compagnie des notaires de la Marne. Etat général des notaires du département de la Marne, avec indication de leurs prédécesseurs et des notaires dont les minutes se trouvent en leur possession au 1er janvier 1952

    Date de publication

    1952

    Date

    1952

    Cote

    Ch 10093 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Compagnie des notaires de la Marne. Etat général des...
  2. Résultat n°2

    Archives notariales de Toulouse. Gestion par le service des archives départementales depuis avril 1899, recueil de documents / F. Pasquier

    Date de publication

    1899

    Auteur

    Pasquier, Félix

    Date

    1899

    Cote

    Hp 5512 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Archives notariales de Toulouse. Gestion par le service...
  3. Résultat n°3

    Des siècles en minutes : Le notaire, témoin de la société / Archives départementales du Tarn. AlbiArchives départementales du Tarn2002 Une page d'histoire locale

    Date

    2002

    Cote

    H bib 5006

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Des siècles en minutes : Le notaire, témoin de la société...
  4. Résultat n°4

    Registre de correspondance de maître Bidault, notaire à Esternay.

    Date

    1921-1922

    Cote

    J 1128

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)

    • Pièces isolées
    • Registre de correspondance de maître Bidault, notaire...
  5. Résultat n°5

    Règlement des Notaires du ressort du Tribunal civil de première instance séant à Reims, discuté et arrêté en leur assemblée générale du 15 mai 1823

    Date de publication

    1823

    Date

    1823

    Cote

    Chp 15997 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement des Notaires du ressort du Tribunal civil...
  6. Résultat n°6

    Sous-série 10 C : contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints, 1693-1791 / Archives départementales du Rhône ; répertoire numérique établi par Patrick Feillens ; publ. sous la dir. de Philippe Rosset. LyonConseil général du Rhône1996

    Date

    1996

    Cote

    AD 69/23

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Rhône - Archives départementales et communales
    • Sous-série 10 C : contrôle des actes des notaires et...
  7. Résultat n°7

    Répertoire numérique de la sous-série 2 E, archives des notaires. 1, 2 E 1-3399 / Archives départementales de la Haute-Saône ; dressé par Charles-Henri Lerch. - VesoulArchives départementales de la Haute-Saône1974

    Date

    1974

    Cote

    AD 70/7

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Haute-Saône - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la sous-série 2 E, archives...
  8. Résultat n°8

    A propos de Jean-Baptiste Denisart, procureur au Châtelet, jurisconsulte / Michel Jonquet.

    Date

    2004

    Cote

    Hp 16679

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • A propos de Jean-Baptiste Denisart, procureur au Châtelet,...
  9. Résultat n°9

    Grand angle : Carnets de Champagne-Ardenne

    Date de publication

    1991

    Date

    1991

    Cote

    Hp 16527 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Grand angle : Carnets de Champagne-Ardenne
  10. Résultat n°10

    Étude de Maître Émile Brémont, notaire à Givry-en-Argonne : registre de caisse n°1

    Date

    1er juin 1853 - 31 déc. 1859

    Cote

    J 6217

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 6119-6265)

    • Étude de Maître Émile Brémont, notaire à Givry-en-Argonne...
  11. Résultat n°11

    M. Antoine Goda, ancien notaire à Reims [1812 + 1891]

    Date de publication

    1890

    Auteur

    Douce, P.

    Date

    1890

    Cote

    Delta 101/89 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • M. Antoine Goda, ancien notaire à Reims [1812 + 1891]
  12. Résultat n°12
    ÉPENSE. Étude de Maître Gaillemain(54 - Nancy : imprimeries réunies de Nancy)

    1 media

    ÉPENSE. Étude de Maître Gaillemain(54 - Nancy : imprimeries réunies de Nancy)

    Date

    1917

    Cote

    2 Fi 229/6

    • Contexte : Cartes postales de la Marne (2 Fi)

    • Épense
    • ÉPENSE. Étude de Maître Gaillemain(54 - Nancy : imprimeries...
  13. Résultat n°13

    Minutier central des notaires de Paris : minutes du XVe siècle de l'étude XIX : inventaire analytique / Archives nationales ; [réd.] par Claire Béchu,... Florence Greffe,... et Isabelle Pébay,... ; avant-propos par Jean Favier,...

    Date de publication

    1993

    Auteur

    Béchu, Claire

    Date

    1993

    Cote

    H bib 11226 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Minutier central des notaires de Paris : minutes du...
  14. Résultat n°14

    Répertoire numérique de la série E : État-civil. Familles, communes, corporations. Notaires / Archives départementales de la Meuse ; rédigé par Jean Rigault. Bar-le-DucImpr. Saint-Paul1947

    Date

    1947

    Cote

    R H 12055/7

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Meuse - Archives départementales et communales (centre...
    • Répertoire numérique de la série E : État-civil. Familles,...
  15. Résultat n°15

    Nancy : Réunion inter-Cours sous les auspices de Saint-Nicolas

    Date de publication

    1996

    Auteur

    Jonquet, Michel

    Date

    1996

    Cote

    Chp 17996 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Nancy : Réunion inter-Cours sous les auspices de Saint-Nicolas
  16. Résultat n°16

    Série E Notaires : sous-série 41 EP / Archives départementales de la Meuse.Archives départementales de la Meuse1985

    Date

    1985

    Cote

    AD 55/20

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Meuse - Archives départementales et communales
    • Série E Notaires : sous-série 41 EP / Archives départementales...
  17. Résultat n°17

    Extraits analytiques des minutes déposées aux Archives de l'Yonne par Me Michel-Paul Hanne, notaire à Coulanges-la-Vineuse : [série] 3 E 11 / Archives départementales de l'Yonne ; [réd.] par Henri Forestier, et Claude Hohl. AuxerreArchives départementales de l'Yonne1977

    Date

    1977

    Cote

    AD 89/6

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Yonne - Archives départementales
    • Extraits analytiques des minutes déposées aux Archives...
  18. Résultat n°18

    Sous-série 10 C : contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints, 1693-1791 / Archives départementales du Rhône ; répertoire numérique établi par Patrick Feillens ; publ. sous la dir. de Philippe Rosset. LyonConseil général du Rhône1996

    Date

    1996

    Cote

    R H 12069/7

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Rhône - Archives départementales et communales (centre...
    • Sous-série 10 C : contrôle des actes des notaires et...
  19. Résultat n°19

    De la responsabilité des notaires, ou exposition complète et raisonnée de la doctrine et de la jurisprudence en matière de dommages-intérêts qui peuvent être réclamés contre les notaires, à raison du préjudice causé dans l'exercice de leur profession ; suivie d'un tableau synoptique des obligations légales dont l'inobservation peut engager la responsabilité des notaires à l'égard de leurs clients

    Date de publication

    1843

    Auteur

    Pages, A.

    Date

    1843

    Cote

    D bib 664 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • De la responsabilité des notaires, ou exposition complète...
  20. Résultat n°20

    Institutions notariales, acte notarié : théorie de la preuve / Michel Jonquet. ParisCentre supérieur d'études notariales1967

    Date

    1967

    Cote

    Ch 10794

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Institutions notariales, acte notarié : théorie de...
  21. Résultat n°21

    Sous-série 3 E : Archives notariales : répertoires numériques : 3 E 11 à 3 E 18 / Archives départementales des Pyrénées-Orientales ; établis par Sylvie Caucanas et André Peyre. PerpignanDirection des Archives départementales1987

    Date

    1987

    Cote

    R H 12066/5

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Pyrénées Orientales - Archives départementales et communales...
    • Sous-série 3 E : Archives notariales : répertoires...
  22. Résultat n°22

    Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Indre. Série E. [Titres de familles, notaires et tabellions. N° 1-713] / Archives départementales de l'Indre ; [par A. Desplanque et Th. Hubert]. Châteaurouximpr. E. Migné1876

    Date

    1876

    Cote

    AD 36/2

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Indre - Archives départementales
    • Inventaire sommaire des archives départementales antérieures...
  23. Résultat n°23

    Méthodologie et construction des bases Minotaure-Arno des Archives nationales. Quels éléments pour un glossaire des typologies d'actes ? / par Marie-Françoise Limon-Bonnet et Christine Nougaret.

    Date

    2018

    Cote

    Delta 87/77

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Bibliothèque de l'Ecole des chartes
    • Méthodologie et construction des bases Minotaure-Arno...
  24. Résultat n°24

    Répertoire numérique des minutes notariales et terriers de la garde-note (3 E) / par G. Chauvet, J. Barennes ; sous la direction de J.-A. Brutails. Bordeauximpr. de Gounouilhou1913

    Date

    1913

    Cote

    AD 33/14

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Gironde - Archives départementales
    • Répertoire numérique des minutes notariales et terriers...
  25. Résultat n°25

    Répertoire numérique des archives notariales de Basse-Alsace : 1, Notariat de Strasbourg, 1682-1791. 6 E 41. Fasc. II. Choix d'actes / Archives départementales du Bas-Rhin ; établi par Catherine Grodecki ; sous la direction de François-J. Himly. StrasbourgArchives départementales du Bas-Rhin1972

    Date

    1972

    Cote

    R H 12067/2

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Bas-Rhin - Archives départementales et communales (centre...
    • Répertoire numérique des archives notariales de Basse-Alsace...
  26. Résultat n°26

    Archives départementales de la Nièvre. Répertoire provisoire des minutes notariales (série III E. Notaires) / Archives départementales de la Nièvre ; dressé par Louis Martin. NeversImpr. de Fortin1932

    Date

    1932

    Cote

    AD 58/6

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Nièvre - Archives départementales
    • Archives départementales de la Nièvre. Répertoire provisoire...
  27. Résultat n°27

    Minutes notariales ou instantanés de la vie ? / Institut des Etudes régionales et des patrimoines. Saint-EtienneUniversité de Saint-Etienne2002 Patrisources ; 2

    Date

    2002

    Cote

    H bib 4950

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Minutes notariales ou instantanés de la vie ? / Institut...
  28. Résultat n°28

    Documents du Minutier central des notaires de Paris : inventaires après décès. Tome premier, 1483-1547 / Archives nationales ; ; [rédigé] par Madeleine Jurgens,...

    Date de publication

    1982

    Auteur

    Jurgens, Madeleine

    Date

    1982

    Cote

    H bib 3660/1 (Cote intellectuelle), 0298-2218

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Documents du Minutier central des notaires de Paris...
  29. Résultat n°29

    Répertoire numérique de la sous-série 5 E : notaires / Archives départementales de Maine-et-Loire ; dressé par Jacques Levron. AngersImpr. de H. Siraudeau1940

    Date

    1940

    Cote

    AD 49/6

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Maine-et-Loire - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la sous-série 5 E : notaires...
  30. Résultat n°30

    Minutier des notaires du Lot. Répertoires numériques des archives déposées par les notaires du Lot. Étude de Me Fabre, notaire à Cahors (suivi d'un complément) / Archives départementales du Lot ; par René Prat. - CahorsA. Dhiver1951

    Date

    1951

    Cote

    AD 46/11

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Lot - Archives départementales
    • Minutier des notaires du Lot. Répertoires numériques...
  31. Résultat n°31

    Le notaire, entre métier et espace public en Europe : VIIIe- XVIIIe siècle / sous la direction de Lucien Faggion, Anne Mailloux, Laure Verdon. Aix-en-ProvencePublications de l'université de Provence2008 Collection Le temps de l'histoire, ISSN 1631-946X

    Date

    2008

    Cote

    H bib 6062

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Le notaire, entre métier et espace public en Europe...
  32. Résultat n°32

    Minutier des notaires du Lot. Répertoires numériques des archives déposées par les notaires du Lot. Étude de Me Bernié, notaire à Figeac, étude actuelle de Me Chadel / Archives départementales du Lot ; par René Prat. - Cahorsimpr. de A. Coueslant1942

    Date

    1942

    Cote

    AD 46/15

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Lot - Archives départementales
    • Minutier des notaires du Lot. Répertoires numériques...
  33. Résultat n°33

    Tarif / Compagnie des notaires de l'arrondissement d'Épernay (Marne).

    Date de publication

    1856

    Date

    1856

    Cote

    Chp 16333 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Tarif / Compagnie des notaires de l'arrondissement...
  34. Résultat n°34

    Chambre de la Marne : Reims

    Date de publication

    1992

    Date

    1992

    Cote

    SA 15518 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Chambre de la Marne : Reims
  35. Résultat n°35

    Répertoires numériques des archives déposées par les notaires des Basses-Alpes : Fonds Lieutaud, étude de Volonne / [Archives du département des Basses-Alpes] ; par Raymond Collier. Digneimpr. de E. Vial1950

    Date

    1950

    Cote

    AD 4/5

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Alpes-de-Haute-Provence - Archives départementales
    • Répertoires numériques des archives déposées par les...
  36. Résultat n°36

    Sous-série 3 E : Archives notariales : répertoires numériques : 3 E 20 à 3 E 29 / Archives départementales des Pyrénées-Orientales ; établis par Sylvie Caucanas et André Peyre. PerpignanDirection des Archives départementales1986

    Date

    1986

    Cote

    R H 12066/7

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Pyrénées Orientales - Archives départementales et communales...
    • Sous-série 3 E : Archives notariales : répertoires...
  37. Résultat n°37

    A propos de la chambre des notaires à Reims 44 cours J. B. Langlet / Michel Jonquet

    Date de publication

    [2001]

    Auteur

    Jonquet, Michel

    Date

    [2001]

    Cote

    Chp 18187 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • A propos de la chambre des notaires à Reims 44 cours...
  38. Résultat n°38

    Unité ou diversité de la pratique notariale dans les pays de droit écrit / Yves Dossat

    Date de publication

    1956

    Auteur

    Dossat, Yves

    Date

    1956

    Cote

    Hp 6818 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Unité ou diversité de la pratique notariale dans les...
  39. Résultat n°39

    Economes (1837-1929), médecins (1820-1831), notaires (1807-1821), receveurs (an XII).

    Date

    an XII-1929

    Cote

    9 X 745

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 9 X Hôpitaux et hospices - Bureaux de bienfaisance
    • Dossiers par hôpitaux
    • Vertus. Hospice
    • Personnel
    • Economes (1837-1929), médecins (1820-1831), notaires...
  40. Résultat n°40

    Mémoire pour MM. Brion père et fils Neveux, Chevrier, Langevin, Godinot, Hoquet, Fagnier, Touchard et Malo, notaires au bailliage de Châtillon-sur-Marne ; Vallin, notaire, gardenotes et tabellion au bourg de Lormans, Guérin ci-devant notaire au bailliage de Châtillon-sur-Marne et les représentans de feu Me Dodemant, aussi notaire au dit bailliage contre Me Gaussart, avocat au même bailliage, les sieur et dame Lemaitre, les sieur et dame Harmand, les sieur et dame Truet, tous héritiers de Me Louis Joseph Gaussart, vivant, notaire au même bailliage de Châtillon-sur-Marne

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    2e moitié du 18e siècle

    Cote

    Chp 15242 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Mémoire pour MM. Brion père et fils Neveux, Chevrier,...