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579 résultats

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  1. Résultat n°1

    Code expliqué de la presse. Traité général de la police de la presse et des délits de publication comprenant le commentaire complet, de la loi du 29 juillet 1881... et complément / par M. Georges Barbier,...

    Date de publication

    1887-1895

    Auteur

    Barbier, Georges

    Date

    1887-1895

    Cote

    D bib 707 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code expliqué de la presse. Traité général de la police...
  2. Résultat n°2

    Code de la presse, avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz, publié sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux,

    Date de publication

    1913

    Auteur

    Bourdeaux, Henry

    Date

    1913

    Cote

    D bib 722 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de la presse, avec annotations d'après la doctrine...
  3. Résultat n°3

    Code forestier suivi des lois qui s'y rattachent et notamment des lois sur la pêche et sur la chasse : annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine... / par MM. Édouard Dalloz fils,..., Charles Vergé,... ; avec la collab. de MM. Louis Robinet,..., E. Meaume,... et Jules Janet,..

    Date de publication

    1884

    Auteur

    Dalloz, Édouard

    Date

    1884

    Cote

    D bib 10169 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code forestier suivi des lois qui s'y rattachent et...
  4. Résultat n°4

    L'ancien droit considéré dans ses rapports avec l'histoire de la société primitive et avec les idées modernes / par Henry Sumner Maine ; Traduit sur la quatrième édition anglaise par J.-G. Courcelle Seneuil

    Date de publication

    1874

    Auteur

    Sumner Maine, Henry

    Date

    1874

    Cote

    LB 3675 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • L'ancien droit considéré dans ses rapports avec l'histoire...
  5. Résultat n°5

    Code annoté de l'expropriation pour cause d'utilité publique. France, Algérie et colonies. Loi du 3 mai 1841, lois diverses, ordonnances et décrets

    Date de publication

    1885

    Auteur

    Crepon

    Date

    1885

    Cote

    D bib 669 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code annoté de l'expropriation pour cause d'utilité...
  6. Résultat n°6

    Répertoire permanent de législation / édité par le Ministère de l'Intérieur ; publié sous la direction de M. Marcel Martin

    Date de publication

    1945

    Auteur

    Martin, Marcel

    Date

    1945

    Cote

    D bib 10222 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Répertoire permanent de législation / édité par le...
  7. Résultat n°7

    Ce que Tout le Monde doit Savoir sur la Loi modifiée des Retraites Ouvrières et Paysannes / Comité Général de Propagande Mutualiste et Sociale.Nouvelle édition mise à jour en tenant compte de la Loi des Finances du 27 février 1912. BordeauxImpr. de l'Avenir de la Mutualité[1912]

    Date

    [1912]

    Cote

    Hp 10359

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Ce que Tout le Monde doit Savoir sur la Loi modifiée...
  8. Résultat n°8

    Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'état et législation coloniale... conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence et Annotés des arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles / par H. F. Rivière,... ; avec le concours de MM. Faustin Hélie,... Paul Pont,... publication continuée par M. André Weiss,... avec la collaboration pour le code civil de M. Poncet,...

    Date de publication

    1904

    Auteur

    Hélie, Faustin

    Date

    1904

    Cote

    D bib 10286 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances,...
  9. Résultat n°9

    Thesaurus W : vocabulaires normalisés pour la description et l'indexation des archives administratives locales contemporaines / Direction des Archives de France, Service technique

    Date de publication

    1997

    Date

    1997

    Cote

    H bib 11349 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Thesaurus W : vocabulaires normalisés pour la description...
  10. Résultat n°10

    Législation sur les loyers

    Date de publication

    1960

    Date

    1960

    Cote

    D bib 699 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Législation sur les loyers
  11. Résultat n°11

    Chambres régionales et départementales d'agriculture... Loi du 3 janvier 1924, décret-loi du 30 octobre 1935, et autres textes relatifs à l'organisation et au fonctionnement des Chambres d'agriculture régionales et départementales...

    Date de publication

    1937

    Date

    1937

    Cote

    Dp 5782 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Chambres régionales et départementales d'agriculture......
  12. Résultat n°12

    Recueil méthodique et chronologique des lois, décrets, ordonnances, arrêtés, circulaires, etc... concernant le service des ingénieurs au corps impérial des Mines / dressé par M. Lamé Fleury,...

    Date de publication

    1857

    Auteur

    Lamé Fleury, Ernest

    Date

    1856-1857

    Cote

    D bib 358 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Recueil méthodique et chronologique des lois, décrets,...
  13. Résultat n°13

    Commentaire pratique de la loi des dommages de guerre suivi d'une étude des régimes d'avances et des barêmes des prix de 1914 et de 1919

    Date de publication

    (1920)

    Auteur

    Teitgen, Henri

    Date

    (1920)

    Cote

    D bib 421 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Commentaire pratique de la loi des dommages de guerre...
  14. Résultat n°14

    Hygiène publique. Règlement sanitaire municipal prescrit par l'article premier de la loi du 15 février 1902 sur la santé publique. Modèle B applicable aux communes ou parties de communes rurales (I) / Ministère de l'Intérieur et des cultes. MelunImprimerie administrative1903

    Date

    [1903]

    Cote

    R Hp 10280

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Hygiène publique. Règlement sanitaire municipal prescrit...
  15. Résultat n°15

    Dispositions relatives aux emplois réservés aux invalides, veuves de guerre ainsi qu'aux militaires des armées de terre, de l'air et de mer engagés, rengagés, commissionnés ou appartenant au cadre de maistrance / Ministère des anciens combattants et victimes de guerre, Direction des pensions et des services médicaux, Service des emplois réservés. ParisImprimerie nationale1948

    Date

    1948

    Cote

    R Hp 17185

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Dispositions relatives aux emplois réservés aux invalides,...
  16. Résultat n°16

    La mission interministérielle pour la célébration du centenaire de la loi 1901. 1999

    Date

    [1999]

    Cote

    Hp 16659

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • La mission interministérielle pour la célébration du...
  17. Résultat n°17

    Droit des archives / Hervé Bastien

    Date de publication

    1996

    Auteur

    Bastien, Hervé

    Date

    1996

    Cote

    D bib 1237 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Droit des archives / Hervé Bastien
  18. Résultat n°18

    Codes et lois pour la France, l'Algérie et les colonies... Lois et décrets

    Date de publication

    1902

    Auteur

    Carpentier, Adrien

    Date

    1902

    Cote

    D bib 10288 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Codes et lois pour la France, l'Algérie et les colonies......
  19. Résultat n°19

    Réglement des concessions d'eau

    Date de publication

    1926

    Date

    1926

    Cote

    Chp 9594 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Réglement des concessions d'eau
  20. Résultat n°20

    Recueil des lois et règlements relatifs aux fonctionnaires des lycées et collèges / Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts

    Date de publication

    1894

    Date

    1894

    Cote

    D bib 245 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Recueil des lois et règlements relatifs aux fonctionnaires...
  21. Résultat n°21

    Règlement de police pour la salle de spectacle. Extrait du registre des arrêtés de la mairie de la ville de Rheims. Séance du 12 juillet 1843

    Date de publication

    1843

    Date

    1843

    Cote

    Chp 15404 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement de police pour la salle de spectacle. Extrait...
  22. Résultat n°22

    Traité de droit administratif. 1, L' Organisation administrative, la fonction administrative et les actes administratifs, la justice administrative, la police administrative et les services publics, la responsabilité administrative / par André de Laubadère,...

    Date de publication

    1975

    Auteur

    Laubadère, Andre dé

    Date

    1976

    Cote

    H bib 8271

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Traité de droit administratif. 1, L' Organisation administrative,...
  23. Résultat n°23

    La législation des victimes de guerre et des anciens combattants. Comment se défendre contre la révision des pensions. Étude complète des lois, avec commentaires par application de la jurisprudence du Conseil d'État, textes de 220 arrêts

    Date de publication

    1936

    Auteur

    Laux, Georges

    Date

    1936

    Cote

    D bib 451 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • La législation des victimes de guerre et des anciens...
  24. Résultat n°24

    Traité de la législation rurale et forestière / par M. Cappeau

    Date de publication

    1824-1825

    Auteur

    Cappeau, Louis-Jean-Joseph-Pierre

    Date

    1824-1825

    Cote

    D bib 611 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Traité de la législation rurale et forestière / par...
  25. Résultat n°25

    Registre du commerce et des sociétés : textes législatifs et réglementaires

    Date de publication

    1999

    Date

    1999

    Cote

    D bib 1265, 0767-4538, 1006

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Registre du commerce et des sociétés : textes législatifs...
  26. Résultat n°26

    Bulletin des lois civiles ecclésiastiques : journal encyclopédique du droit et de la jurisprudence en matière religieuse et du contentieux des cultes. Parisau bureau du Bulletin1849-1852

    Date

    1849-1852

    Cote

    Delta 2162/1

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Bulletin des lois civiles ecclesiastiques
    • Bulletin des lois civiles ecclésiastiques : journal...
  27. Résultat n°27

    Traité élémentaire de droit international privé / par André Weiss

    Date de publication

    1886

    Auteur

    Weiss, André

    Date

    1886

    Cote

    D bib 580 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Traité élémentaire de droit international privé / par...
  28. Résultat n°28

    L'Enseignement primaire professionnel. Étude sur la législation en vigueur et sur les attributions respectives du ministère de l'Instruction publique et du ministère du Commerce et de l'Industrie, suivie des textes législatifs et réglementaires / par Georges Paulet

    Date de publication

    1889

    Auteur

    Paulet, Georges

    Date

    1889

    Cote

    Dp 5075 (Cote intellectuelle), n°83

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • L'Enseignement primaire professionnel. Étude sur la...
  29. Résultat n°29

    Législation du travail en agriculture. Relations entre employeurs et employés / Par Raymond Malézieux et Marc Normand

    Date de publication

    1941

    Auteur

    Malézieux, Raymond

    Date

    1941

    Cote

    Dp 15007 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Législation du travail en agriculture. Relations entre...
  30. Résultat n°30

    Code de commerce / rédigé avec le concours de Yves Chaput

    Date de publication

    1997

    Auteur

    Chaput, Yves

    Date

    1997

    Cote

    D bib 1246 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de commerce / rédigé avec le concours de Yves...
  31. Résultat n°31

    Commissariat général à l'éducation générale et aux sports. Recueil des lois, décrets, arrêtés et circulaires relatifs à l'équipement sportif, du 15 juillet 1940 au 30 avril 1942 / Secrétariat d'Etat à l'éducation nationale

    Date de publication

    1942

    Date

    1942

    Cote

    D bib 10378 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Commissariat général à l'éducation générale et aux...
  32. Résultat n°32

    Bulletin législatif Dalloz : lois, décrets, arrêtés, circulaires, etc. ParisDalloz1974-1977

    Date

    1974-1977

    Cote

    Delta 2195/1-2

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Bulletin législatif Dalloz
    • Bulletin législatif Dalloz : lois, décrets, arrêtés,...
  33. Résultat n°33

    Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances, arrêtés / Archives départementales des Landes ; par Marcel Gouron. - Mont-de-Marsanimpr. Dupeyron1928

    Date

    1928

    Cote

    AD 40/15

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Landes - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances,...
  34. Résultat n°34

    Organisation des Pouvoirs Publics. Recueil des lois constitutionnelles et organiques de la République française / coordonnées et annotées par M. Eugène Pierre,...

    Date de publication

    1914

    Auteur

    Pierre, Eugène

    Date

    1914

    Cote

    D bib 321 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Organisation des Pouvoirs Publics. Recueil des lois...
  35. Résultat n°35

    Codes des communes. Codification et modification de textes législatifs et règlementaires (décret n 78/31 du 3 janvier 1978)

    Date de publication

    1978

    Date

    1978

    Cote

    Dp 5924 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Codes des communes. Codification et modification de...
  36. Résultat n°36

    Collection complète des lois promulguées sur les décrets de l'assemblée nationale. Parisimpr. nationale1789-1791

    Date

    1789-1791

    Cote

    Delta 2192/1-15

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Collection complète des lois promulguées sur les décrets...
    • Collection complète des lois promulguées sur les décrets...
  37. Résultat n°37

    Gérer une photothèque : usages et règlements / La Documentation française ; [Interphotothèque]

    Date de publication

    1992

    Auteur

    Dieuzeide, Geneviève

    Date

    1992

    Cote

    R H bib 4464 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Gérer une photothèque : usages et règlements / La Documentation...
  38. Résultat n°38

    Législation sur les loyers / Services du Ministère de la Reconstruction et du Logement

    Date de publication

    1955

    Date

    1955

    Cote

    D bib 523 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Législation sur les loyers / Services du Ministère...
  39. Résultat n°39

    La loi du 5 avril 1884 sur les municipalités / Gabriel Daty

    Date de publication

    1943

    Auteur

    Daty, Gabriel

    Date

    1943

    Cote

    D bib 63 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • La loi du 5 avril 1884 sur les municipalités / Gabriel...
  40. Résultat n°40

    Le droit du cinéma non commercial / Paul Leglise,... ; avant-propos de Paul Girard,... ; préface de Jacques Flaud,...

    Date de publication

    [s.d.]

    Auteur

    Léglise, Paul

    Date

    Vers 1956

    Cote

    D bib 516 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Le droit du cinéma non commercial / Paul Leglise,......