Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
Chp 9516 (Cote intellectuelle)
Date
1908
Lieu
Marne (France)
Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)
  • Cour d'Assises de la Marne. Liste des jurés et rôle...
Résultat n°2
Cote
H bib 4843 (Cote intellectuelle), 13
Date
2001
Lieu - Type de document
Acte de Congrès
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)
  • La Cour d'assises : bilan d'un héritage démocratique...
Résultat n°3
Cote
5 Z 496, 5 Z 5074 (Ancienne cote)
Date
1873
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)
  • Justice
  • Justice - Tribunaux
  • Jury
  • Jurys. - Composition. Listes générales alphabétiques....
Résultat n°4
Cote
5 Z 495, 5 Z 1111 (Ancienne cote)
Date
1854-1866
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)
  • Justice
  • Justice - Tribunaux
  • Jury
  • Jury en matière criminelle. Procès-verbaux des réunions...
Résultat n°5
Cote
5 Z 497, 5 Z 1089 (Ancienne cote)
Date
1873
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)
  • Justice
  • Justice - Tribunaux
  • Jury
  • Liste générale du jury ; bulletins individuels des...
Résultat n°6
Cote
5 Z 494, 5 Z 1333 (Ancienne cote)
Date
an VIII-1816
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)
  • Justice
  • Justice - Tribunaux
  • Jury
  • Listes des citoyens éligibles aux fonctions de jurés....
Résultat n°7
Cote
Chp 6978 (Cote intellectuelle)
Date
[1795]
Lieu
Marne (France)
Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (2)
  • Extrait du registre des délibérations de l'administration...
Résultat n°8
Cote
Dp 5999/2 (Cote intellectuelle)
Date
1996
Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos
  • Contexte : Bibliothèque historique (2)
  • Vous êtes juré : qu'est-ce que la cour d'assises ?...