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  1. Résultat n°1

    A Messieurs les membres du Conseil municipal. L'abattoir ne peut pas être libre, il doit être soumis aux droits d'octroi, comme tout ce qui est dans le rayon de l'octroi... 15 novembre 1858

    Date de publication

    [1858]

    Auteur

    Goerg, J.

    Date

    [1858]

    Cote

    Chp 25041 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • A Messieurs les membres du Conseil municipal. L'abattoir...
  2. Résultat n°2

    Journal pour servir à l'histoire du dix huitième siècle contenant les événements relatifs aux impôts de la subvention territoriale et du timbre proposés à l'enregistrement des cours souveraines de Paris et retirés ensuite

    Date de publication

    1788

    Date

    1788

    Cote

    H bib 181 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Journal pour servir à l'histoire du dix huitième siècle...
  3. Résultat n°3

    Suppression de l'octroi, des premiers pas au projet de 1902 / Jean-François Saint-Bastien

    Date

    2021

    Cote

    Delta 3220/4

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Regards sur notre patrimoine
    • Suppression de l'octroi, des premiers pas au projet...
  4. Résultat n°4

    Population et octroi à Grenoble : état des sources, 1793-1954 / par B. Dompnier, J. F. Le Nail ; sous la direction de V. [Vital] Chomel, A. [Ambroise] Jobert

    Date de publication

    1972

    Auteur

    Dompnier, Bernard

    Date

    1972

    Cote

    H bib 3472 (Cote intellectuelle), 1

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Population et octroi à Grenoble : état des sources,...
  5. Résultat n°5

    Arrondissement de Vitry-le-François. Ville de Vitry-le-François. Population : 6.976 âmes. Réglement et tarif de l'octroi de la ville de Vitry-le-François, approuvés, par le roi, le 2 août 1836

    Date de publication

    1836

    Date

    1836

    Cote

    Chp 9595 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Arrondissement de Vitry-le-François. Ville de Vitry-le-François....
  6. Résultat n°6

    Tarif et réglement de l'Octroi applicables du Ier janvier 1913 au 31 décembre 1917

    Date de publication

    1913

    Date

    1913

    Cote

    Chp 6725 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tarif et réglement de l'Octroi applicables du Ier janvier...
  7. Résultat n°7

    Association amicale des employés de l'octroi de Reims : Statuts

    Date de publication

    1900

    Date

    1900

    Cote

    Chp 8840 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Association amicale des employés de l'octroi de Reims...
  8. Résultat n°8

    Département de la Marne. Droits d'octroi

    Date de publication

    an IX

    Date

    anIX

    Cote

    Chp 16185 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Département de la Marne. Droits d'octroi
  9. Résultat n°9

    Tarif et règlement de l'octroi applicables du Ier janvier 1908 au 31 décembre 1912

    Date de publication

    1908

    Date

    1908

    Cote

    Chp 9607 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tarif et règlement de l'octroi applicables du Ier janvier...
  10. Résultat n°10

    Réglement et tarif de l'octroi de la ville d'Épernay en vigueur à partir du Ier janvier 1911 jusqu'au 31 décembre 1915

    Date de publication

    1910

    Date

    1910

    Cote

    Chp 9191 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Réglement et tarif de l'octroi de la ville d'Épernay...
  11. Résultat n°11

    Règlement local et général pour la perception de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville et faubourgs de Châlons-sur-Marne

    Date de publication

    an IX

    Date

    an IX (calendrier républicain)

    Cote

    Chp 16183 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement local et général pour la perception de l'octroi...
  12. Résultat n°12

    Arrêté de l'administration centrale du département de la Marne portant règlement provisoire pour la perception de l'octroi municipal

    Date de publication

    an VII

    Date

    anVII

    Cote

    Chp 17031 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrêté de l'administration centrale du département...
  13. Résultat n°13

    Règlement et tarif de l'octroi de la ville d'Epernay, en vigueur à partir du 1er janvier 1901 jusqu'au 31 décembre 1905

    Date de publication

    1900

    Date

    1900

    Cote

    Chp 7190 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement et tarif de l'octroi de la ville d'Epernay,...
  14. Résultat n°14

    Réglement d'octroi pour les années 1900 à 1904 inclus

    Date de publication

    1899

    Date

    1899

    Cote

    Chp 7169 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Réglement d'octroi pour les années 1900 à 1904 inclus
  15. Résultat n°15

    Recueil des lois et réglemens sur les octrois

    Date de publication

    1812

    Date

    1812

    Cote

    D bib 201 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Recueil des lois et réglemens sur les octrois
  16. Résultat n°16

    Tarif et réglement de l'octroi, applicables du Ier janvier 1921 au 31 décembre 1925. [Vitry-le-François]

    Date de publication

    1921

    Date

    1921

    Cote

    Chp 9608 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tarif et réglement de l'octroi, applicables du Ier...
  17. Résultat n°17

    Réglement de l'octroi de la commune de Reims

    Date de publication

    1876

    Date

    1876

    Cote

    Chp 16039 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Réglement de l'octroi de la commune de Reims
  18. Résultat n°18

    Réglement et tarif de l'octroi de la commune de Châlons

    Date de publication

    1868

    Date

    1868

    Cote

    Chp 16993 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Réglement et tarif de l'octroi de la commune de Châlons
  19. Résultat n°19

    Suppression de l'octroi : 43 ans de démarches / Jean-François Saint-Bastien

    Date

    2022

    Cote

    Delta 3220/4

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Regards sur notre patrimoine
    • Suppression de l'octroi : 43 ans de démarches / Jean-François...
  20. Résultat n°20

    Octroi de Rheims. Département de la Marne. Extrait des liasses de la préfecture du département de la Marne. Ordonnance du Roi donnée à Paris le 15 octobre 1826...

    Date de publication

    [1825]

    Date

    [1825]

    Cote

    Chp 16773 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Octroi de Rheims. Département de la Marne. Extrait...
  21. Résultat n°21

    Loi du 30 janvier 1941 portant réforme des octrois. Tarif de l'octroi de la ville de Châlons-sur-Marne (2e catégorie 10 à 50.000 habitants)

    Date de publication

    1941

    Date

    1941

    Cote

    Chp 9124 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Loi du 30 janvier 1941 portant réforme des octrois....
  22. Résultat n°22

    Division des octrois. Circulaire à MM. les préfets. Instruction concernant la rédaction des réglements et tarifs d'octroi

    Date de publication

    [1810]

    Date

    [1810]

    Cote

    Dp 15404 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Division des octrois. Circulaire à MM. les préfets....
  23. Résultat n°23

    Taxes d'octroi pour les années 1920 à 1924 inclus

    Date de publication

    1920

    Date

    1920

    Cote

    Chp 7997 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Taxes d'octroi pour les années 1920 à 1924 inclus
  24. Résultat n°24

    Réglement et tarif de l'octroi de la ville de Châlons-sur-Marne

    Date de publication

    1873

    Date

    1873

    Cote

    Chp 15702 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Réglement et tarif de l'octroi de la ville de Châlons-sur-Marne
  25. Résultat n°25

    Règlement et tarif de l'octroi de la ville de Reims, en vigueur à partir du 1er janvier 1886 jusqu'au 31 décembre 1889

    Date de publication

    1886

    Date

    1886

    Cote

    Chp 7104 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement et tarif de l'octroi de la ville de Reims,...
  26. Résultat n°26

    Ville de Châlons-sur-Marne. Réglement d'octroi pour les années 1905 à 1909 inclus

    Date de publication

    1905

    Date

    1905

    Cote

    Chp 7170 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Ville de Châlons-sur-Marne. Réglement d'octroi pour...
  27. Résultat n°27

    Octroi municipal et de bienfaisance. Département de la Marne. Ville de Châlons. Réglement additionnel

    Date de publication

    1808

    Date

    1808

    Cote

    Chp 16186 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Octroi municipal et de bienfaisance. Département de...
  28. Résultat n°28

    Tarif et réglement de l'octroi applicables du Ier janvier 1917 au 31 décembre 1918

    Date de publication

    1917

    Date

    1917

    Cote

    Chp 7182 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tarif et réglement de l'octroi applicables du Ier janvier...
  29. Résultat n°29

    Réglement de l'octroi de la commune de Châlons

    Date de publication

    1841

    Date

    1841

    Cote

    R Chp 15398 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Réglement de l'octroi de la commune de Châlons
  30. Résultat n°30

    Règlement de l'octroi de la commune de Chalons. ChalonsImprimerie de Martin Fils1846

    Date

    1846

    Cote

    Chp 19078

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Toutes études
    • Règlement de l'octroi de la commune de Chalons. ChalonsImprimerie...
  31. Résultat n°31

    Tarif de l'octroi de la commune de Chalons, approuvé par Ordonnance royale du 30 Novembre 1835 / Ministère des Finances, Département de la Marne, Octroi de Chalons. ChalonsImprimerie de T. J. Martin1835

    Date

    1835

    Cote

    Chp 19080

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Toutes études
    • Tarif de l'octroi de la commune de Chalons, approuvé...
  32. Résultat n°32

    Règlement général additionnel pour la perception de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville et faubourgs de Châlons...

    Date de publication

    an XII

    Date

    anXII

    Cote

    Chp 16184 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement général additionnel pour la perception de...
  33. Résultat n°33

    Suppression de l'octroi, le serpent de mer de 1902 à la fin des années 20 / Jean-François Saint-Bastien

    Date

    2022

    Cote

    Delta 3220/4

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Regards sur notre patrimoine
    • Suppression de l'octroi, le serpent de mer de 1902...
  34. Résultat n°34

    Règlement et tarif de l'octroi de la ville de Chalons. 1824

    Date

    1824

    Cote

    Chp 19079

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Toutes études
    • Règlement et tarif de l'octroi de la ville de Chalons. 1824
  35. Résultat n°35

    Les tarifs de l'octroi au XVIIème siècle à Vitry-le-François / Gilbert Maheut.

    Date

    1994-1999

    Cote

    Delta 102/39

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Société des sciences et arts de Vitry-le-François
    • Les tarifs de l'octroi au XVIIème siècle à Vitry-le-François...
  36. Résultat n°36

    Réglement de l'octroi de la commune de Châlons

    Date de publication

    1841

    Date

    1841

    Cote

    Chp 15398 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Réglement de l'octroi de la commune de Châlons
  37. Résultat n°37

    Arrondissement de Rheims. Ville de Rheims. Extrait des liasses de la préfecture du département de la Marne. Réglement de l'octroi de la commune de Rheims

    Date de publication

    [1825]

    Date

    [1825]

    Cote

    Chp 16773 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Arrondissement de Rheims. Ville de Rheims. Extrait...
  38. Résultat n°38

    Règlement d'octroi pour les années 1915 à 1919 inclus

    Date de publication

    1915

    Date

    1915

    Cote

    Chp 7996 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement d'octroi pour les années 1915 à 1919 inclus
  39. Résultat n°39

    Conseil municipal de Reims. Rapport sur la révision des tarif et réglement de l'octroi proposé au Conseil par l'administration municipale dans la séance du 11 février 1885

    Date de publication

    1885

    Date

    1885

    Cote

    Chp 7103 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Conseil municipal de Reims. Rapport sur la révision...
  40. Résultat n°40

    Arrondissement d'Épernay. Commune de Sézanne... Réglement de l'octroi de la commune de Sézanne

    Date de publication

    1841

    Date

    1841

    Cote

    Chp 16670 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Arrondissement d'Épernay. Commune de Sézanne... Réglement...