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29 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Code des impôts sur les revenus institués par les lois des 15 juillet 1914 et 31 juillet 1917 / par Paul Prieur,... Jules Chaveneau,...

Date

1923

Cote

D bib 856 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Barême pour le calcul de l'impôt cédulaire. Traitements et salaires, payements mensuels, année 1943 / Ministère des Finances, Direction générale des contributions directes

Date

1942

Cote

Dp 5571 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Impôts cédulaires sur les revenus et impôt général sur le revenu. Note pour les contribuables / Ministère des Finances, Direction générale des contributions directes. 1917

Date

1917

Cote

Hp 10267

Résultat n°4

L'impôt sur le revenu cédulaire et général. Revenus fonciers, bénéfices agricoles, bénéfices commerciaux et non commerciaux, traitements et salaires...

Date

1926

Cote

D bib 10214 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

L'impôt sur le revenu sous l'ancien régime

Date

1910

Cote

Hp 5171 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Saisie-Arrêt sur les salaires / Office du travail

Date

1899

Cote

Dp 5116 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Reconstitution économique et financière de la France : étude sur les rapports du Capital et du Travail et sur l'établissement d'un impôt général, unique, progressif et proportionnel sur les revenus / Pierre Roche

Date

[1920]

Cote

Dp 5264 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Traité pratique des impôts cédulaires et de l'impôt général sur le revenu, au courant de la législation la plus récente, avec barèmes pour le calcul des droits et des réductions

Date

1922

Cote

D bib 10333 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Barême pour le calcul de l'Impôt cédulaire : Traitements et salaires, payements hebdomadaires

Date

1946

Cote

Dp 5949 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Guide fiscal de l'agriculteur. Comment déclarer, comment réclamer / A. Rouilly,... L. Salleron,... ParisFlammarion1938 La Terre : encyclopédie paysanne ; 4

Date

1938

Cote

H bib 8054

Résultat n°11

Notice à l'usage des contribuables / Ministère des Finances. Paris[1922]

Date

[1922]

Cote

R Hp 10394

Résultat n°12

Les grands problèmes juridiques de l'impôt sur le revenu

Date

1926

Cote

D bib 864 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Comité central d'études et de défense fiscale. Les agriculteurs devant l'impôt inquisitorial sur le revenu

Date

[vers1909]

Cote

SA 15171 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

L'impôt sur le revenu. Impôts cédulaires et impôt général. Les nouvelles dispositions législatives. Commentaire des lois du 4 décembre 1925, du 4 avril et du 29 avril 1926. Complèment au traité théorique et pratique

Date

1926

Cote

D bib 10216 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Comptabilité agricole et incidences fiscales / Connaissances agricoles

Date

1989

Cote

D bib 10478 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque, des droits de greffe et de l'impot sur le revenu des valeurs mobilières : avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet, Charles Vergé ; avec la collaboration de MM. Henry Bourdeaux, Emmanuel Besson

Date

1912

Cote

LB 3760 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Barême pour le calcul de l'impôt cédulaire. Traitements et salaires, payements mensuels. Année 1946 / Ministère des Finances, Direction générale des contributions directes

Date

[1946]

Cote

Dp 5572 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque, des droits de guerre et de l'impôt sur le revenu des valeurs mobilières

Date

1878

Cote

D bib 10170 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Cochery et Doumer. Opinion d'un paysan sur l'impôt sur le capital mobilier et sur l'impôt global et progressif sur le revenu

Date

1896

Cote

SA 5924 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Un impôt progressif sur le revenu sous l'ancien régime [les décimes]

Date

1909

Cote

Delta 32/1 (Cote intellectuelle)