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50 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Relation de ce qui se passa au parlement de Paris, séant aux Augustins, touchant de la régence de la reine Marie de Médicis, mère du roi Louis XIII, les 14 et 15 mai 1610 / Jacques Gillot

Date

1850

Cote

H bib 10107 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Arrest de la cour de parlement, qui ordonne que Jean-Baptiste Coqteaulx et Jean-Baptiste Hemey demeureront notables dans la classe des négocians marchands, et condamne les opposans en tous les depens envers toutes les parties. Du 31 décembre 1766

Date

1767

Cote

Chp 15727 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Confessions et jugements de criminels au Parlement de Paris (1319-1350) / Publiés par Monique Langlois et Yvonne Lanhers,..

Date

1971

Cote

H bib 3406 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Arrest de la Cour de Parlement portant réglement pour la dixme des vins qui se doit prendre sur le pressurage,...

Date

1680

Cote

Chp 16741 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

La Légation du cardinal Balue en 1484 et le parlement de Paris, par H.-François Delaborde

Date

1884

Cote

Hp 5533 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Arrêt de la cour de Parlement qui ordonne les opérations à faire pour la fixation des poids et mesures dans l'étendue du ressort du bailliage d'Épernay

Date

1786

Cote

Chp 15671 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Arrest de la Cour de Parlement, du samedi 9 mai 1767 [concernant les Jésuites]

Date

1767

Cote

Hp 15830 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Le Parlement de Paris à Châlons-sur-Marne, 1589-1594 et 1771-1774 / Michel Jonquet

Date

1994

Cote

Chp 12344 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

La Champagne au Parlement de Paris en 1706 / B.

Date

1881

Cote

Delta 26/5 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Arrest de vérification des bulles du Pape Paul III et des lettres patentes du Roi Henri II, pour l'érection et establissement de l'Université de Reims du penultième janvier 1549 par lequel au premier article le Parlement a jugé que les sacrées personnes de nos rois n'ont jamais esté et ne sont subietes aux censures de Cour de Rome, contre l'opinion des autheurs de la nouvelle doctrine. [30 janvier 1549]

Date

[1600]

Cote

Chp 15786 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Journal des principales audiences du parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus et plusieurs questions et règlemens placés selon l'ordre des temps, depuis l'année 1622, jusqu'en 1722

Date

1754-1757

Cote

H bib 20001 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Lettres reçues et envoyées par le Parlement de Paris : 1376-1596 : inventaire analytique / par Suzanne Clémencet,... et Michel François,...

Date

1961

Cote

H bib 10687 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Arrêt de la cour de Parlement qui ordonne l'éxécution des arrêts des 23 janvier 1779 et 28 décembre 1780, dans toutes les paroisses situées dans le ressort des coutumes de Vermandois et de Vitry-le-François. En conséquence fait défenses à tous propriétaires, fermiers, cultivateurs, journaliers, habitans de la campagne et autres, de mener paître, en aucun temps, les moutons et brebis dans les présqui ne sont point en défend, sous les peines portées par lesdits arrêts (5 avril 1788)

Date

1788

Cote

Chp 15334 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Le parlement de Paris sous Charles VIII. Les débuts du règne. Le procès criminel d'Olivier le Dain. Mémoires lus à l'Académie des sciences morales, 1876-1877 / par M. Georges Picot

Date

1877

Cote

Hp 5412 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Arrest de la cour du Parlement, qui ordonne qu'un libellé intitulé : Dénonciation des erreurs de M. l'évêque de Troyes A. Avignon, chez Joseph Castel, imprimeur du S. office, 1735, par permission des supérieurs, etc... sera lacéré et brulé par l'éxécuteur de la haute justice. Du 2 juillet 1735

Date

1735

Cote

Chp 15417 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Arrest de la cour du Parlement pour Mgr l'évesque de Troyes, contre Michel Fichant

Date

1733

Cote

Ch 355 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Ordonnances enregistrées au Parlement de Paris sous le règne de Henri IV : inventaire analytique des registres X1A 8640 à 8646 / Archives nationales ; [réd.] par Gérard Jubert,...

Date

1993

Cote

H bib 11228 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Actes du Parlement de Paris. 2. 3, Jugés. Index et additions et corrections aux tomes 1 et 2 / [Archives nationales] ; [réd.] par Jean-Paul Laurent,... ; avec le concours de Madeleine Dillay et Gabrielle Vilar...

Date

1975

Cote

H bib 10983 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Actes du Parlement de Paris : Parlement criminel, règne de Philippe VI de Valois : inventaire analytique des registres XA 2 à 5 / Archives nationales ; [réd.] par Brigitte Labat-Poussin,... Monique Langlois,... Yvonne Lanhers,...

Date

1987

Cote

H bib 10003/4 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Arrest de la cour de Parlement qui ordonne qu'un libellé, intitulé : Lettre de Monseigneur l'Archevêque, duc de Rheims à Messeigneurs les cardinaux, archevêques et évêques du royaume, qui sont soumis à la bulle Unigenitus, imprimé à Namur, sera lacéré et brulé par l'exécuteur de la haute-justice, du 22 juin 1719

Date

1719

Cote

Chp 15635 (Cote intellectuelle)