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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Le Conseil d'État, son personnel et ses formations, évolution, tendances / Thèse pour le doctorat... par René Brugère... ; Université de Toulouse. Faculté de droit

    Date de publication

    1910

    Auteur

    Brugère, René

    Date

    1910

    Cote

    Hp 5569 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Le Conseil d'État, son personnel et ses formations,...
  2. Résultat n°2

    Le Conseil d'État : son histoire à travers les documents d'époque, 1799-1974 / [sous la direction de Louis Fougère ; publié par le Centre national de la recherche scientifique] ; préface de M. Alexandre Parodi,...

    Date de publication

    1974

    Date

    1974

    Cote

    D bib 10451 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Le Conseil d'État : son histoire à travers les documents...
  3. Résultat n°3

    Guide de recherche dans les archives du Conseil d'État / sous la direction de Emmanuelle Flament-Guelfucci,... et Isabelle Chave,... ; avec la collaboration de Samuel Gibiat,... Claire Sibille de Grimoüard,... Arnaud Romont,... [et al.] ; préface de Bruno Lassere ; avant-propos de Françoise Banat-Berger. Parisla Documentation française2018 Histoire et mémoire ; n° 6)

    Date

    2018

    Cote

    H bib 8057

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Guide de recherche dans les archives du Conseil d'État...
  4. Résultat n°4

    L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des mairesParis1868-1879

    Date

    1868-1879

    Cote

    Delta 2197/1-3

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • École des communes (L')
    • L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances...
  5. Résultat n°5

    Conseil d'État. Organisation, fonctionnement et statut des membres (Décrets du 30 juillet 1963.) / Journal officiel de la République française

    Date de publication

    août 1963

    Date

    août 1963

    Cote

    Dp 5887 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Conseil d'État. Organisation, fonctionnement et statut...
  6. Résultat n°6

    Recueil général des arrêts du conseil d'état : les arrêtés, décrets, arrêts et ordonnances rendus en matière contentieuse, avec des annotations et une table analytique et alphabétique. ParisPaul Dupont1831-1959

    Date

    1831-1959

    Cote

    Delta 2198/1-80

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Recueil général des arrêts du conseil d'état
    • Recueil général des arrêts du conseil d'état : les...
  7. Résultat n°7

    Recueil des arrêts rendus par le Conseil d'Etat et par le tribunal des conflits sur les affaires relatives à l'enseignement primaire (1879-1891) / Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts

    Date de publication

    1891

    Date

    1891

    Cote

    D bib 347 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Recueil des arrêts rendus par le Conseil d'Etat et...
  8. Résultat n°8

    Le Conseil d'Etat : son histoire à travers les documents d'époque, 1799-1974. ParisCNRS1974 Histoire de l'administration française

    Date

    1974

    Cote

    H bib 5085

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Le Conseil d'Etat : son histoire à travers les documents...
  9. Résultat n°9

    Le Conseil d'État / [la Documentation française] ; [réd. par] Jean Massot,... et Thierry Girardot,... ; préf. de Renaud Denoix de Saint Marc,...

    Date de publication

    1999

    Auteur

    Massot, Jean

    Date

    1999

    Cote

    D bib 1267 (Cote intellectuelle), 1152-5495

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Le Conseil d'État / [la Documentation française] ;...
  10. Résultat n°10

    Lois annotées ou Lois, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat, etc. : avec notes historiques, de concordance et de jurisprudence. ParisBureaux de l'administration1831-1895

    Date

    1831-1895

    Cote

    Delta 2241/1-10

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Lois annotées ou Lois, décrets, ordonnances, avis du...
    • Lois annotées ou Lois, décrets, ordonnances, avis du...
  11. Résultat n°11

    Du Conseil d'Etat en 1859 / par M. Ed de Barthélémy

    Date de publication

    1859

    Auteur

    Barthélemy, Édouard de

    Date

    1859

    Cote

    SA 6263 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Du Conseil d'Etat en 1859 / par M. Ed de Barthélémy
  12. Résultat n°12

    Conseil d'État. Organisation, fonctionnement et statut des membres (Décrets du 30 juillet 1963.) / Journal officiel de la République française

    Date de publication

    août 1963

    Date

    août 1963

    Cote

    Dp 5678 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Conseil d'État. Organisation, fonctionnement et statut...
  13. Résultat n°13

    De l'organisation du Conseil d'Etat en cour judiciaire ; de sa juridiction ; des moyens de la mettre en harmonie avec la charté et de donner les garanties légales et nécessaires aux justiciables sur les points qui sont en contact avec l'administration publique. Des conseils de préfecture et de la nécessité de créer des tribunaux administratifs

    Date de publication

    1828

    Auteur

    Routhier

    Date

    1828

    Cote

    SA 416 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • De l'organisation du Conseil d'Etat en cour judiciaire...
  14. Résultat n°14

    Les conseils généraux : interprétation de la loi organique du 10 août 1871 : recueil des lois, décrets, arrêts ou avis du Conseil d'État, arrêts de la Cour de cassation, instructions et décisions ministérielles

    Date de publication

    1910

    Date

    1878-1910

    Cote

    D bib 127 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les conseils généraux : interprétation de la loi organique...
  15. Résultat n°15

    Mémoire présenté au Conseil d'Etat par les représentants de la Marne

    Date de publication

    1911

    Date

    1911

    Cote

    Chp 15092 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Mémoire présenté au Conseil d'Etat par les représentants...
  16. Résultat n°16

    Enquête sur le régime du courtage / Conseil d'Etat

    Date de publication

    1864

    Date

    1864

    Cote

    D bib 10057 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Enquête sur le régime du courtage / Conseil d'Etat