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16 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Le Conseil d'État, son personnel et ses formations, évolution, tendances / Thèse pour le doctorat... par René Brugère... ; Université de Toulouse. Faculté de droit

Date

1910

Cote

Hp 5569 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Le Conseil d'État : son histoire à travers les documents d'époque, 1799-1974 / [sous la direction de Louis Fougère ; publié par le Centre national de la recherche scientifique] ; préface de M. Alexandre Parodi,...

Date

1974

Cote

D bib 10451 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Guide de recherche dans les archives du Conseil d'État / sous la direction de Emmanuelle Flament-Guelfucci,... et Isabelle Chave,... ; avec la collaboration de Samuel Gibiat,... Claire Sibille de Grimoüard,... Arnaud Romont,... [et al.] ; préface de Bruno Lassere ; avant-propos de Françoise Banat-Berger. Parisla Documentation française2018 Histoire et mémoire ; n° 6)

Date

2018

Cote

H bib 8057

Résultat n°4

L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des mairesParis1868-1879

Date

1868-1879

Cote

Delta 2197/1-3

Résultat n°5

Conseil d'État. Organisation, fonctionnement et statut des membres (Décrets du 30 juillet 1963.) / Journal officiel de la République française

Date

août 1963

Cote

Dp 5887 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Recueil général des arrêts du conseil d'état : les arrêtés, décrets, arrêts et ordonnances rendus en matière contentieuse, avec des annotations et une table analytique et alphabétique. ParisPaul Dupont1831-1959

Date

1831-1959

Cote

Delta 2198/1-80

Résultat n°7

Recueil des arrêts rendus par le Conseil d'Etat et par le tribunal des conflits sur les affaires relatives à l'enseignement primaire (1879-1891) / Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts

Date

1891

Cote

D bib 347 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Le Conseil d'Etat : son histoire à travers les documents d'époque, 1799-1974. ParisCNRS1974 Histoire de l'administration française

Date

1974

Cote

H bib 5085

Résultat n°9

Le Conseil d'État / [la Documentation française] ; [réd. par] Jean Massot,... et Thierry Girardot,... ; préf. de Renaud Denoix de Saint Marc,...

Date

1999

Cote

D bib 1267 (Cote intellectuelle), 1152-5495

Résultat n°10

Lois annotées ou Lois, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat, etc. : avec notes historiques, de concordance et de jurisprudence. ParisBureaux de l'administration1831-1895

Date

1831-1895

Cote

Delta 2241/1-10

Résultat n°11

Du Conseil d'Etat en 1859 / par M. Ed de Barthélémy

Date

1859

Cote

SA 6263 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Conseil d'État. Organisation, fonctionnement et statut des membres (Décrets du 30 juillet 1963.) / Journal officiel de la République française

Date

août 1963

Cote

Dp 5678 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

De l'organisation du Conseil d'Etat en cour judiciaire ; de sa juridiction ; des moyens de la mettre en harmonie avec la charté et de donner les garanties légales et nécessaires aux justiciables sur les points qui sont en contact avec l'administration publique. Des conseils de préfecture et de la nécessité de créer des tribunaux administratifs

Date

1828

Cote

SA 416 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Les conseils généraux : interprétation de la loi organique du 10 août 1871 : recueil des lois, décrets, arrêts ou avis du Conseil d'État, arrêts de la Cour de cassation, instructions et décisions ministérielles

Date

1878-1910

Cote

D bib 127 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Mémoire présenté au Conseil d'Etat par les représentants de la Marne

Date

1911

Cote

Chp 15092 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Enquête sur le régime du courtage / Conseil d'Etat

Date

1864

Cote

D bib 10057 (Cote intellectuelle)