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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Le droit civil français, suivant l'ordre du Code Napoléon, ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique, par Mr C.-B.-M. Toullier,...
Cote
D bib 608 (Cote intellectuelle)
 Date
1812-1831
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Le droit civil français, suivant l'ordre du Code Napoléon,...
Résultat n°2

Les services publics en France : Du Moyen Age à la Révolution / Xavier Besançon
Cote
D bib 1252/1 (Cote intellectuelle)
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les services publics en France : Du Moyen Age à la...
Résultat n°3

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence
Cote
D bib 10391 (Cote intellectuelle)
 Date
1812-1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence
Résultat n°4

Traité général de droit administratif appliqué, ou Exposé de la doctrine et de la jurisprudence... / par M. G. Dufour,......
Cote
D bib 590 (Cote intellectuelle)
 Date
1843-1845
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Traité général de droit administratif appliqué, ou...
Résultat n°5

Les archives hospitalières : regards croisés / sous la direction de Sophie Monnier et Karen Fiorentino. Parisl'Harmattan2016 Droit du patrimoine culturel et naturel, ISSN 1298-2857
Cote
H bib 7619
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Les archives hospitalières : regards croisés / sous...
Résultat n°6

Cours élémentaire d'histoire du droit français à l'usage des étudiants de première année / par A. Esmein,...
Cote
H bib 23 (Cote intellectuelle)
 Date
1908
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Cours élémentaire d'histoire du droit français à l'usage...
Résultat n°7

Questions de droit public sur une matière très intéressante
Cote
D bib 620 (Cote intellectuelle)
 Date
1770
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Questions de droit public sur une matière très intéressante
Résultat n°8

Précis de droit administratif et de droit public
Cote
D bib 266 (Cote intellectuelle)
 Date
1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Précis de droit administratif et de droit public
Résultat n°9

Manuel élémentaire de droit administratif
Cote
D bib 433 (Cote intellectuelle)
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Manuel élémentaire de droit administratif
Résultat n°10

Répertoire du droit administratif
Cote
D bib 10220 (Cote intellectuelle)
 Date
1882-1911
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Répertoire du droit administratif
Résultat n°11

Leçons manuscrites de droit public et administratif contenant l'exposé des principes généraux et l'explication des matières comprises dans le programme de l'enseignement des facultés de droit et du deuxième examen de licence / par A. Pellot
Cote
D bib 676 (Cote intellectuelle)
 Date
1869
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Leçons manuscrites de droit public et administratif...
Résultat n°12

Questions de droit administratif / par M. le Bon de Cormenin.4e éd. ParisGuyot et Scribe1837
Cote
H bib 8119
 Date
1837
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Questions de droit administratif / par M. le Bon de...
Résultat n°13

Droit romain : Des Affranchissements entre vifs. Droit français : La traite au point de vue du droit des gens / Par Édouard Couve ; Faculté de droit de Paris
Cote
H bib 10297 (Cote intellectuelle)
 Date
1889
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Droit romain : Des Affranchissements entre vifs. Droit...
Résultat n°14

Table de législation : comprenant les arrêts principaux formant jurisprudence : à l'usage des justiciables des conseils de préfecture et utile aux fonctionnaires publics / par W. Noyer
Cote
D bib 10217 (Cote intellectuelle)
 Date
1867
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Table de législation : comprenant les arrêts principaux...
Résultat n°15

Manuel élémentaire de droit administratif
Cote
D bib 432 (Cote intellectuelle)
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Manuel élémentaire de droit administratif
Résultat n°16

Manuel élémentaire de droit constitutionnel / Georges Vedel. ParisSirey1949
Cote
R H bib 11716
 Date
1949
 Lieu
France
 Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
  • Manuel élémentaire de droit constitutionnel / Georges...
Résultat n°17

Les collectivités territoriales / Michel Verpeaux.5e éd. ParisDalloz2015 Connaissance du droit
Cote
H bib 7294
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Les collectivités territoriales / Michel Verpeaux.5e...
Résultat n°18

Précis élémentaire de droit administratif
Cote
D bib 89 (Cote intellectuelle)
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Précis élémentaire de droit administratif
Résultat n°19

Le droit civil français, suivant l'ordre du code / par Mr C.-B.-M. Toullier
Cote
D bib 807 (Cote intellectuelle)
 Date
1819-1828
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Le droit civil français, suivant l'ordre du code /...
Résultat n°20

Les règles du droit civil, dans le même ordre qu'elles sont disposées au dernier titre du Digeste. Traduites en françois avec des explications et des commentaires sur chaque règle... par J.-B. Dantoine
Cote
H bib 10292 (Cote intellectuelle)
 Date
1742
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les règles du droit civil, dans le même ordre qu'elles...
Résultat n°21

Elémens de droit public et administratif, ou exposition méthodique des principes du droit public positif, avec l'indication des lois à l'appui ; suivis d'un appendice contenant le texte des principales lois de droit public / par É.-V. Foucart
Cote
D bib 808 (Cote intellectuelle)
 Date
1834-1835
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Elémens de droit public et administratif, ou exposition...
Résultat n°22

Manuel élémentaire de droit administratif
Cote
D bib 10211 (Cote intellectuelle)
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Manuel élémentaire de droit administratif
Résultat n°23

Précis de droit public / par Roger Bonnard
Cote
D bib 1029 (Cote intellectuelle)
 Date
1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Précis de droit public / par Roger Bonnard
Résultat n°24

Commission de la liberté individuelle : 1802-1814 : inventaire des articles O 1430 à 1436 et CC 60 à 63 / par Jeannine Charon-Bordas,...
Cote
Hp 8436 (Cote intellectuelle)
 Date
1989
 Lieu - Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Commission de la liberté individuelle : 1802-1814 :...
Résultat n°25

Répétitions écrites sur le code civil contenant l'exposé des principes généraux, leurs motifs et la solution des questions théoriques / Par Frédéric Mourlon
Cote
D bib 446 (Cote intellectuelle)
 Date
1884-1885
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Répétitions écrites sur le code civil contenant l'exposé...
Résultat n°26

Li Livres de jostice et de plet / publié pour la première fois d'après le manuscrit unique de la Bibliothèque nationale, par Rapetti ; avec un glossaire des mots hors d'usage par P. Chabaille
Cote
H bib 10196 (Cote intellectuelle)
 Date
1850
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Li Livres de jostice et de plet / publié pour la première...
Résultat n°27

Archives et sciences sociales : aspects juridiques et coopérations scientifiques : [actes des] journées d'études, mercredi 3 novembre 2004, Faculté Jean Monnet, Université Paris-Sud 11, jeudi 4 novembre 2004, Musée des arts et traditions populaires / co-organisées par la Direction des archives de France et le Centre de recherche sur le droit du patrimoine culturel. ParisBudapestKinshasa [etc.]l'Harmattan2006 Droit du patrimoine culturel et naturel
Cote
H bib 5192
 Date
2006
 Lieu - Type de document
Acte de Congrès

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Archives et sciences sociales : aspects juridiques...
Résultat n°28

Dictionnaire général et raisonné de législation, de doctrine et de jurisprudence, en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public / par Armand Dalloz jeune...
Cote
D bib 10149 (Cote intellectuelle)
 Date
1835-1837
 Lieu - Type de document
Dictionnaire

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Dictionnaire général et raisonné de législation, de...
Résultat n°29

Vademecum : La revendication des archives publiques / Comité interministériel aux Archives de France. ParisComité interministériel aux Archives de France2016
Cote
H bib 7515
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Vademecum : La revendication des archives publiques...
Résultat n°30

Institutes du droit administratif français, ou Élémens du code administratif / réunis et mis en ordre, par M. le baron de Gérando,...
Cote
D bib 284 (Cote intellectuelle)
 Date
1829-1830
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Institutes du droit administratif français, ou Élémens...
Résultat n°31

Le nouveau droit public de la France. Recueil méthodique des textes constitutionnels et administratifs publiés du 10 juillet 1940 au 31 juillet 1941/ Julien Laferrière
Cote
D bib 73 (Cote intellectuelle)
 Date
1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Le nouveau droit public de la France. Recueil méthodique...
Résultat n°32

Du droit public de l'église
Cote
Hp 6591 (Cote intellectuelle)
 Date
1891
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Du droit public de l'église
Résultat n°33

Législation rurale. Droit administratif
Cote
D bib 61 (Cote intellectuelle)
 Date
1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Législation rurale. Droit administratif
Résultat n°34

Histoire du droit / Jean-Marie Carbasse.3e éd. corrigée. ParisPUF2015 Que sais-je ? : droit, politique, ISSN 0768-0066 ; n° 3828
Cote
H bib 7328
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Histoire du droit / Jean-Marie Carbasse.3e éd. corrigée. ParisPUF2015 Que...
Résultat n°35

Les Parlements contre l'absolutisme traditionnel au XVIIIe siècle / François Olivier-Martin
Cote
H bib 3889/6 (Cote intellectuelle)
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Les Parlements contre l'absolutisme traditionnel au...
Résultat n°36

Précis de droit constitutionnel / par Marcel Prélot,...
Cote
D bib 494 (Cote intellectuelle)
 Date
1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Précis de droit constitutionnel / par Marcel Prélot,...
Résultat n°37

Droit public / Guillaume Merland, Guillaume Protière ; coordination, Jean-Marc Maillot.[Nouvelle éd.]. ParisHachette éducation2014 Objectif concours fonction publique : catégorie B : les fiches ; 11
Cote
Hp 9010
 Date
2014
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Droit public / Guillaume Merland, Guillaume Protière ;...
Résultat n°38

Traité élémentaire de droit administratif
Cote
H bib 31 (Cote intellectuelle)
 Date
1905
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Traité élémentaire de droit administratif
Résultat n°39

Vademecum : La revendication des archives publiques / Comité interministériel aux Archives de France. ParisComité interministériel aux Archives de France2016
Cote
R H bib 7515
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
  • Vademecum : La revendication des archives publiques...
Résultat n°40

Droit administratif et administration / sous la dir. de Jacques Petit
Cote
D bib 10490 (Cote intellectuelle)
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Droit administratif et administration / sous la dir....
Résultat n°41

Nouveaux textes relatifs aux archives / Direction des archives de France3e éd. ParisArchives nationales diffusion la Documentation française1988
Cote
Hp 9219
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Nouveaux textes relatifs aux archives / Direction des...
Résultat n°42

Oeuvres de Pothier, contenant les traités du droit français / Nouvelle édition mise en meilleur ordre et publiée par les soins de M. Dupin,... augmentée d'une dissertation sur la vie et les ouvrages de ce célèbre jurisconsulte par le même
Cote
D bib 591 (Cote intellectuelle)
 Date
1824-1825
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Oeuvres de Pothier, contenant les traités du droit...
Résultat n°43

Histoire du droit français : des origines à la Révolution / Fr.Olivier-Martin. - [Paris]Éd. Domat Montchrestien1951
Cote
R H bib 5888
 Date
1951
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
  • Histoire du droit français : des origines à la Révolution...
Résultat n°44

Précis de droit administratif / Louis Rolland
Cote
D bib 838 (Cote intellectuelle)
 Date
1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Précis de droit administratif / Louis Rolland
Résultat n°45

Traité de droit constitutionnel / par Joseph Barthélemy,... et Paul Duez,...
Cote
D bib 105 (Cote intellectuelle)
 Date
1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Traité de droit constitutionnel / par Joseph Barthélemy,......
Résultat n°46

Manuel du droit public ecclésiastique français contenant les libertés de l'église galicane en 83 articles avec un commentaire, la déclaration du clergé, de 1682, sur les limites de la puissance ecclésiastique, le concordat et sa loi organique / par M. Dupin,...
Cote
D bib 630 (Cote intellectuelle)
 Date
1844
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Manuel du droit public ecclésiastique français contenant...
Résultat n°47

Code administratif
Cote
D bib 1250 (Cote intellectuelle)
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code administratif
Résultat n°48

Droit administratif / par M. de Cormenin
Cote
D bib 262 (Cote intellectuelle)
 Date
1840
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Droit administratif / par M. de Cormenin
Résultat n°49

Le régime des cultes en France du Concordat de 1516 au Concordat de 1801 / François Olivier-Martin
Cote
H bib 3889/1 (Cote intellectuelle)
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Le régime des cultes en France du Concordat de 1516...
Résultat n°50

Répertoire du droit administratif. Traité de la commune. Organisation, administration, législation
Cote
D bib 10049 (Cote intellectuelle)
 Date
1888
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Répertoire du droit administratif. Traité de la commune....
Résultat n°51

Manuel de droit public et administratif, conforme au programme de capacité en droit. Capacité. Première et deuxième années / par Louis Trotabas ; Avec la collaboration de Paul Isoart,..
Cote
D bib 1081 (Cote intellectuelle)
 Date
1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Manuel de droit public et administratif, conforme au...
Résultat n°52

Bulletin législatif Dalloz : lois, décrets, arrêtés, circulaires, etc. . ParisDalloz1920-1977
Cote
R Delta 38/1-60
 Date
1920-1977
 Lieu
France
 Type de document
Périodique, Publication officielle

  • Contexte : Périodiques (Reims)

  • Périodique disparu
  • Bulletin législatif Dalloz : lois, décrets, arrêtés,...
  • Bulletin législatif Dalloz : lois, décrets, arrêtés,...
Résultat n°53

Données publiques : accès et usages / sous la direction de Joumana Boustany, Jean-Pierre Chamoux. CachanLavoisier2013 Les Cahiers du numérique, ISSN 1622-1494
Cote
H bib 5975
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Données publiques : accès et usages / sous la direction...
Résultat n°54

Droit des collectivités territoriales / par Michel Verpeaux, et Laetitia Janicot.3e éd mise à jour. ParisPUF2015 Collection Major, ISSN 1242-4935
Cote
H bib 7372
 Date
2015
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Droit des collectivités territoriales / par Michel...
Résultat n°55

Répétitions écrites sur le code civil contenant l'exposé des principes généraux leurs motifs et la solution des questions théoriques
Cote
D bib 714 (Cote intellectuelle)
 Date
1883-1885
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Répétitions écrites sur le code civil contenant l'exposé...
Résultat n°56

Abrégé chronologique de l'histoire et du droit public de l'Allemagne / par M. Pfeffel
Cote
H bib 128 (Cote intellectuelle)
 Date
1766
 Lieu
Allemagne
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Abrégé chronologique de l'histoire et du droit public...
Résultat n°57

Des donations entre-vifs et des testaments, ou Commentaire du titre II du livre III du Code Napoléon / par M. Troplong,...
Cote
D bib 658 (Cote intellectuelle)
 Date
1872
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Des donations entre-vifs et des testaments, ou Commentaire...
Résultat n°58

Droit civil expliqué / M. Troplong
Cote
D bib 607 (Cote intellectuelle)
 Date
1833-1855
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Droit civil expliqué / M. Troplong
Résultat n°59

Précis de droit administratif / Louis Rolland
Cote
R D bib 56 (Cote intellectuelle)
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Précis de droit administratif / Louis Rolland
Résultat n°60

L'absolutisme français / François Olivier-Martin
Cote
H bib 3889/7 (Cote intellectuelle)
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • L'absolutisme français / François Olivier-Martin
Résultat n°61

Histoire du droit français : des origines à la Révolution / Fr.Olivier-Martin. [Paris]Éd. Domat Montchrestien1951
Cote
R H bib 11717
 Date
1951
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
  • Histoire du droit français : des origines à la Révolution...
Résultat n°62

Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux
Cote
D bib 10389 (Cote intellectuelle)
 Date
1819-1820
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Recueil alphabétique des questions de droit qui se...
Résultat n°63

Histoire du droit municipal en France sous la domination romaine et sous les trois dynasties / Par M. Raynouard,...
Cote
H bib 381 (Cote intellectuelle)
 Date
1829
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Histoire du droit municipal en France sous la domination...
Résultat n°64

Précis de droit administratif / Louis Rolland
Cote
D bib 56 (Cote intellectuelle)
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Précis de droit administratif / Louis Rolland
Résultat n°65

Droit administratif
Cote
D bib 648 (Cote intellectuelle)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Droit administratif
Résultat n°66

Droit administratif
Cote
D bib 1082-1085 (Cote intellectuelle)
 Date
1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Droit administratif
Résultat n°67

Le droit public / André Legrand, Céline Wiener.Éd. 2015. [Paris][la Documentation française]2015 Formation administration concours, ISSN 1152-4235
Cote
H bib 12396
 Date
2015
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Le droit public / André Legrand, Céline Wiener.Éd....
Résultat n°68

Précis de droit administratif
Cote
D bib 102 (Cote intellectuelle)
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Précis de droit administratif
Résultat n°69

Les services publics en France : de la Révolution à la Première guerre mondiale / Xavier Bezançon
Cote
D bib 1252/2 (Cote intellectuelle)
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les services publics en France : de la Révolution à...
Résultat n°70

Les ordres, les pays, les villes et communautés d'habitants / François Olivier-Martin
Cote
H bib 3889/5 (Cote intellectuelle)
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Les ordres, les pays, les villes et communautés d'habitants...
Résultat n°71

Précis du Cours de droit public et administratif professé à la Faculté de droit de Paris / par A. Batbie,..
Cote
D bib 579 (Cote intellectuelle)
 Date
1876
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Précis du Cours de droit public et administratif professé...
Résultat n°72

Etude historique et juridique sur la condition des médecins et archiâtres dans le droit romain et des médecins d'après le code civil français / Jules Jacquey
Cote
H bib 498 (Cote intellectuelle)
 Date
1878
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Etude historique et juridique sur la condition des...
Résultat n°73

Manuel de droit public et administratif / Louis Trotabas
Cote
D bib 431 (Cote intellectuelle)
 Date
1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Manuel de droit public et administratif / Louis Trotabas
Résultat n°74

Petit dictionnaire de droit / publié avec la collaboration de MM. Roger Réau,... Jean Rondepierre
Cote
D bib 10381 (Cote intellectuelle)
 Date
1951
 Lieu - Type de document
Dictionnaire

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Petit dictionnaire de droit / publié avec la collaboration...
Résultat n°75

La sanction professionnelle, notion du droit administratif nouveau
Cote
D bib 106 (Cote intellectuelle)
 Date
1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • La sanction professionnelle, notion du droit administratif...
Résultat n°76

Le droit des archives publiques, entre permanence et mutations / sous la direction de Sophie Monnier et Karen Fiorentino. Parisl'Harmattan2014 Droit du patrimoine culturel et naturel
Cote
Delta 20/30
 Date
2014
 Lieu - Type de document
Acte de Congrès

  • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

  • Gazette des archives
  • Le droit des archives publiques, entre permanence et...
Résultat n°77

Nouveaux textes relatifs aux archives / Direction des archives de France3e éd. ParisArchives nationales diffusion la Documentation française1988
Cote
R Hp 9219
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
  • Nouveaux textes relatifs aux archives / Direction des...
Résultat n°78

Actes administratifs : motivation-accès aux documents / Journal officiel de la République française
Cote
H bib 2348
 Date
1990
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Actes administratifs : motivation-accès aux documents...
Résultat n°79

Conférences sur l'administration et le droit administratif, faites à l'École impériale des Ponts et Chaussées / par Léon Aucoc. ParisDunod1869
Cote
H bib 8082
 Date
1869
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Conférences sur l'administration et le droit administratif,...
Résultat n°80

Principes de droit public et de législation communale à l'usage des municipalités et des candidats aux fonctions de secrétaire de mairie / J. Lelandais
Cote
D bib 65 (Cote intellectuelle)
 Date
1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Principes de droit public et de législation communale...