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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
D bib 608 (Cote intellectuelle)
Date
1812-1831
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Le droit civil français, suivant l'ordre du Code Napoléon,...
Résultat n°2
Cote
D bib 1252/1 (Cote intellectuelle)
Date
1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les services publics en France : Du Moyen Age à la...
Résultat n°3
Cote
D bib 10391 (Cote intellectuelle)
Date
1812-1815
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence
Résultat n°4
Cote
D bib 590 (Cote intellectuelle)
Date
1843-1845
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Traité général de droit administratif appliqué, ou...
Résultat n°5
Cote
H bib 7619
Date
2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Les archives hospitalières : regards croisés / sous...
Résultat n°6
Cote
H bib 23 (Cote intellectuelle)
Date
1908
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Cours élémentaire d'histoire du droit français à l'usage...
Résultat n°7
Cote
D bib 620 (Cote intellectuelle)
Date
1770
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Questions de droit public sur une matière très intéressante
Résultat n°8
Cote
D bib 266 (Cote intellectuelle)
Date
1919
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Précis de droit administratif et de droit public
Résultat n°9
Cote
D bib 433 (Cote intellectuelle)
Date
1946
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Manuel élémentaire de droit administratif
Résultat n°10
Cote
D bib 10220 (Cote intellectuelle)
Date
1882-1911
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Répertoire du droit administratif
Résultat n°11
Cote
D bib 676 (Cote intellectuelle)
Date
1869
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Leçons manuscrites de droit public et administratif...
Résultat n°12
Cote
H bib 8119
Date
1837
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Questions de droit administratif / par M. le Bon de...
Résultat n°13
Cote
H bib 10297 (Cote intellectuelle)
Date
1889
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Droit romain : Des Affranchissements entre vifs. Droit...
Résultat n°14
Cote
D bib 10217 (Cote intellectuelle)
Date
1867
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Table de législation : comprenant les arrêts principaux...
Résultat n°15
Cote
D bib 432 (Cote intellectuelle)
Date
1946
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Manuel élémentaire de droit administratif
Résultat n°16
Cote
R H bib 11716
Date
1949
Lieu
France
Type de document
Guides pratiques et mémentos
  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
  • Manuel élémentaire de droit constitutionnel / Georges...
Résultat n°17
Cote
H bib 7294
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Les collectivités territoriales / Michel Verpeaux.5e...
Résultat n°18
Cote
D bib 89 (Cote intellectuelle)
Date
1943
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Précis élémentaire de droit administratif
Résultat n°19
Cote
D bib 807 (Cote intellectuelle)
Date
1819-1828
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Le droit civil français, suivant l'ordre du code /...
Résultat n°20
Cote
H bib 10292 (Cote intellectuelle)
Date
1742
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les règles du droit civil, dans le même ordre qu'elles...
Résultat n°21
Cote
D bib 808 (Cote intellectuelle)
Date
1834-1835
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Elémens de droit public et administratif, ou exposition...
Résultat n°22
Cote
D bib 10211 (Cote intellectuelle)
Date
1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Manuel élémentaire de droit administratif
Résultat n°23
Cote
D bib 1029 (Cote intellectuelle)
Date
1934
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Précis de droit public / par Roger Bonnard
Résultat n°24
Cote
Hp 8436 (Cote intellectuelle)
Date
1989
Lieu - Type de document
Instrument de recherche
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Commission de la liberté individuelle : 1802-1814 :...
Résultat n°25
Cote
D bib 446 (Cote intellectuelle)
Date
1884-1885
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Répétitions écrites sur le code civil contenant l'exposé...
Résultat n°26
Cote
H bib 10196 (Cote intellectuelle)
Date
1850
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Li Livres de jostice et de plet / publié pour la première...
Résultat n°27
Cote
H bib 5192
Date
2006
Lieu - Type de document
Acte de Congrès
  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Archives et sciences sociales : aspects juridiques...
Résultat n°28
Cote
D bib 10149 (Cote intellectuelle)
Date
1835-1837
Lieu - Type de document
Dictionnaire
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Dictionnaire général et raisonné de législation, de...
Résultat n°29
Cote
H bib 7515
Date
2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Vademecum : La revendication des archives publiques...
Résultat n°30
Cote
D bib 284 (Cote intellectuelle)
Date
1829-1830
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Institutes du droit administratif français, ou Élémens...
Résultat n°31
Cote
D bib 73 (Cote intellectuelle)
Date
1941
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Le nouveau droit public de la France. Recueil méthodique...
Résultat n°32
Cote
Hp 6591 (Cote intellectuelle)
Date
1891
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Du droit public de l'église
Résultat n°33
Cote
D bib 61 (Cote intellectuelle)
Date
1926
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Législation rurale. Droit administratif
Résultat n°34
Cote
H bib 7328
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Histoire du droit / Jean-Marie Carbasse.3e éd. corrigée. ParisPUF2015 Que...
Résultat n°35
Cote
H bib 3889/6 (Cote intellectuelle)
Date
1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Les Parlements contre l'absolutisme traditionnel au...
Résultat n°36
Cote
D bib 494 (Cote intellectuelle)
Date
1948
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Précis de droit constitutionnel / par Marcel Prélot,...
Résultat n°37
Cote
Hp 9010
Date
2014
Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos
  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Droit public / Guillaume Merland, Guillaume Protière ;...
Résultat n°38
Cote
H bib 31 (Cote intellectuelle)
Date
1905
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Traité élémentaire de droit administratif
Résultat n°39
Cote
R H bib 7515
Date
2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
  • Vademecum : La revendication des archives publiques...
Résultat n°40
Cote
D bib 10490 (Cote intellectuelle)
Date
1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Droit administratif et administration / sous la dir....
Résultat n°41
Cote
Hp 9219
Date
1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Nouveaux textes relatifs aux archives / Direction des...
Résultat n°42
Cote
D bib 591 (Cote intellectuelle)
Date
1824-1825
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Oeuvres de Pothier, contenant les traités du droit...
Résultat n°43
Cote
R H bib 5888
Date
1951
Lieu
France
Type de document -
  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
  • Histoire du droit français : des origines à la Révolution...
Résultat n°44
Cote
D bib 838 (Cote intellectuelle)
Date
1938
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Précis de droit administratif / Louis Rolland
Résultat n°45
Cote
D bib 105 (Cote intellectuelle)
Date
1933
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Traité de droit constitutionnel / par Joseph Barthélemy,......
Résultat n°46
Cote
D bib 630 (Cote intellectuelle)
Date
1844
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Manuel du droit public ecclésiastique français contenant...
Résultat n°47
Cote
D bib 1250 (Cote intellectuelle)
Date
1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code administratif
Résultat n°48
Cote
D bib 262 (Cote intellectuelle)
Date
1840
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Droit administratif / par M. de Cormenin
Résultat n°49
Cote
H bib 3889/1 (Cote intellectuelle)
Date
1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Le régime des cultes en France du Concordat de 1516...
Résultat n°50
Cote
D bib 10049 (Cote intellectuelle)
Date
1888
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Répertoire du droit administratif. Traité de la commune....
Résultat n°51
Cote
D bib 1081 (Cote intellectuelle)
Date
1971
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Manuel de droit public et administratif, conforme au...
Résultat n°52
Cote
R Delta 38/1-60
Date
1920-1977
Lieu
France
Type de document
Périodique, Publication officielle
  • Contexte : Périodiques (Reims)

  • Périodique disparu
  • Bulletin législatif Dalloz : lois, décrets, arrêtés,...
  • Bulletin législatif Dalloz : lois, décrets, arrêtés,...
Résultat n°53
Cote
H bib 5975
Date
2013
Lieu - Type de document
Monographie
  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Données publiques : accès et usages / sous la direction...
Résultat n°54
Cote
H bib 7372
Date
2015
Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos
  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Droit des collectivités territoriales / par Michel...
Résultat n°55
Cote
D bib 714 (Cote intellectuelle)
Date
1883-1885
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Répétitions écrites sur le code civil contenant l'exposé...
Résultat n°56
Cote
H bib 128 (Cote intellectuelle)
Date
1766
Lieu
Allemagne
Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Abrégé chronologique de l'histoire et du droit public...
Résultat n°57
Cote
D bib 658 (Cote intellectuelle)
Date
1872
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Des donations entre-vifs et des testaments, ou Commentaire...
Résultat n°58
Cote
D bib 607 (Cote intellectuelle)
Date
1833-1855
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Droit civil expliqué / M. Troplong
Résultat n°59
Cote
R D bib 56 (Cote intellectuelle)
Date
1947
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Précis de droit administratif / Louis Rolland
Résultat n°60
Cote
H bib 3889/7 (Cote intellectuelle)
Date
1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • L'absolutisme français / François Olivier-Martin
Résultat n°61
Cote
R H bib 11717
Date
1951
Lieu
France
Type de document -
  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
  • Histoire du droit français : des origines à la Révolution...
Résultat n°62
Cote
D bib 10389 (Cote intellectuelle)
Date
1819-1820
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Recueil alphabétique des questions de droit qui se...
Résultat n°63
Cote
H bib 381 (Cote intellectuelle)
Date
1829
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Histoire du droit municipal en France sous la domination...
Résultat n°64
Cote
D bib 56 (Cote intellectuelle)
Date
1947
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Précis de droit administratif / Louis Rolland
Résultat n°65
Cote
D bib 648 (Cote intellectuelle)
Date
1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Droit administratif
Résultat n°66
Cote
D bib 1082-1085 (Cote intellectuelle)
Date
1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Droit administratif
Résultat n°67
Cote
H bib 12396
Date
2015
Lieu
France
Type de document -
  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Le droit public / André Legrand, Céline Wiener.Éd....
Résultat n°68
Cote
D bib 102 (Cote intellectuelle)
Date
1943
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Précis de droit administratif
Résultat n°69
Cote
D bib 1252/2 (Cote intellectuelle)
Date
1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les services publics en France : de la Révolution à...
Résultat n°70
Cote
H bib 3889/5 (Cote intellectuelle)
Date
1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Les ordres, les pays, les villes et communautés d'habitants...
Résultat n°71
Cote
D bib 579 (Cote intellectuelle)
Date
1876
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Précis du Cours de droit public et administratif professé...
Résultat n°72
Cote
H bib 498 (Cote intellectuelle)
Date
1878
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Etude historique et juridique sur la condition des...
Résultat n°73
Cote
D bib 431 (Cote intellectuelle)
Date
1948
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Manuel de droit public et administratif / Louis Trotabas
Résultat n°74
Cote
D bib 10381 (Cote intellectuelle)
Date
1951
Lieu - Type de document
Dictionnaire
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Petit dictionnaire de droit / publié avec la collaboration...
Résultat n°75
Cote
D bib 106 (Cote intellectuelle)
Date
1948
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • La sanction professionnelle, notion du droit administratif...
Résultat n°76
Cote
Delta 20/30
Date
2014
Lieu - Type de document
Acte de Congrès
  • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

  • Gazette des archives
  • Le droit des archives publiques, entre permanence et...
Résultat n°77
Cote
H bib 2348
Date
1990
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Actes administratifs : motivation-accès aux documents...
Résultat n°78
Cote
H bib 8082
Date
1869
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Conférences sur l'administration et le droit administratif,...
Résultat n°79
Cote
D bib 65 (Cote intellectuelle)
Date
1941
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Principes de droit public et de législation communale...