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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Le droit civil français, suivant l'ordre du Code Napoléon, ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique, par Mr C.-B.-M. Toullier,...

Date

1812-1831

Cote

D bib 608 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Les services publics en France : Du Moyen Age à la Révolution / Xavier Besançon

Date

1995

Cote

D bib 1252/1 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence

Date

1812-1815

Cote

D bib 10391 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Traité général de droit administratif appliqué, ou Exposé de la doctrine et de la jurisprudence... / par M. G. Dufour,......

Date

1843-1845

Cote

D bib 590 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Les archives hospitalières : regards croisés / sous la direction de Sophie Monnier et Karen Fiorentino. Parisl'Harmattan2016 Droit du patrimoine culturel et naturel, ISSN 1298-2857

Date

2016

Cote

H bib 7619

Résultat n°6

Cours élémentaire d'histoire du droit français à l'usage des étudiants de première année / par A. Esmein,...

Date

1908

Cote

H bib 23 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Questions de droit public sur une matière très intéressante

Date

1770

Cote

D bib 620 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Précis de droit administratif et de droit public

Date

1919

Cote

D bib 266 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Manuel élémentaire de droit administratif

Date

1946

Cote

D bib 433 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Répertoire du droit administratif

Date

1882-1911

Cote

D bib 10220 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Leçons manuscrites de droit public et administratif contenant l'exposé des principes généraux et l'explication des matières comprises dans le programme de l'enseignement des facultés de droit et du deuxième examen de licence / par A. Pellot

Date

1869

Cote

D bib 676 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Questions de droit administratif / par M. le Bon de Cormenin.4e éd. ParisGuyot et Scribe1837

Date

1837

Cote

H bib 8119

Résultat n°13

Droit romain : Des Affranchissements entre vifs. Droit français : La traite au point de vue du droit des gens / Par Édouard Couve ; Faculté de droit de Paris

Date

1889

Cote

H bib 10297 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Table de législation : comprenant les arrêts principaux formant jurisprudence : à l'usage des justiciables des conseils de préfecture et utile aux fonctionnaires publics / par W. Noyer

Date

1867

Cote

D bib 10217 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Manuel élémentaire de droit administratif

Date

1946

Cote

D bib 432 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Manuel élémentaire de droit constitutionnel / Georges Vedel. ParisSirey1949

Date

1949

Cote

R H bib 11716

Résultat n°17

Les collectivités territoriales / Michel Verpeaux.5e éd. ParisDalloz2015 Connaissance du droit

Date

2015

Cote

H bib 7294

Résultat n°18

Précis élémentaire de droit administratif

Date

1943

Cote

D bib 89 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Le droit civil français, suivant l'ordre du code / par Mr C.-B.-M. Toullier

Date

1819-1828

Cote

D bib 807 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Les règles du droit civil, dans le même ordre qu'elles sont disposées au dernier titre du Digeste. Traduites en françois avec des explications et des commentaires sur chaque règle... par J.-B. Dantoine

Date

1742

Cote

H bib 10292 (Cote intellectuelle)

Résultat n°21

Elémens de droit public et administratif, ou exposition méthodique des principes du droit public positif, avec l'indication des lois à l'appui ; suivis d'un appendice contenant le texte des principales lois de droit public / par É.-V. Foucart

Date

1834-1835

Cote

D bib 808 (Cote intellectuelle)

Résultat n°22

Manuel élémentaire de droit administratif

Date

1945

Cote

D bib 10211 (Cote intellectuelle)

Résultat n°23

Précis de droit public / par Roger Bonnard

Date

1934

Cote

D bib 1029 (Cote intellectuelle)

Résultat n°24

Commission de la liberté individuelle : 1802-1814 : inventaire des articles O 1430 à 1436 et CC 60 à 63 / par Jeannine Charon-Bordas,...

Date

1989

Cote

Hp 8436 (Cote intellectuelle)

Résultat n°25

Répétitions écrites sur le code civil contenant l'exposé des principes généraux, leurs motifs et la solution des questions théoriques / Par Frédéric Mourlon

Date

1884-1885

Cote

D bib 446 (Cote intellectuelle)

Résultat n°26

Li Livres de jostice et de plet / publié pour la première fois d'après le manuscrit unique de la Bibliothèque nationale, par Rapetti ; avec un glossaire des mots hors d'usage par P. Chabaille

Date

1850

Cote

H bib 10196 (Cote intellectuelle)

Résultat n°27

Archives et sciences sociales : aspects juridiques et coopérations scientifiques : [actes des] journées d'études, mercredi 3 novembre 2004, Faculté Jean Monnet, Université Paris-Sud 11, jeudi 4 novembre 2004, Musée des arts et traditions populaires / co-organisées par la Direction des archives de France et le Centre de recherche sur le droit du patrimoine culturel. ParisBudapestKinshasa [etc.]l'Harmattan2006 Droit du patrimoine culturel et naturel

Date

2006

Cote

H bib 5192

Résultat n°28

Dictionnaire général et raisonné de législation, de doctrine et de jurisprudence, en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public / par Armand Dalloz jeune...

Date

1835-1837

Cote

D bib 10149 (Cote intellectuelle)

Résultat n°29

Vademecum : La revendication des archives publiques / Comité interministériel aux Archives de France. ParisComité interministériel aux Archives de France2016

Date

2016

Cote

H bib 7515

Résultat n°30

Institutes du droit administratif français, ou Élémens du code administratif / réunis et mis en ordre, par M. le baron de Gérando,...

Date

1829-1830

Cote

D bib 284 (Cote intellectuelle)

Résultat n°31

Le nouveau droit public de la France. Recueil méthodique des textes constitutionnels et administratifs publiés du 10 juillet 1940 au 31 juillet 1941/ Julien Laferrière

Date

1941

Cote

D bib 73 (Cote intellectuelle)

Résultat n°32

Du droit public de l'église

Date

1891

Cote

Hp 6591 (Cote intellectuelle)

Résultat n°33

Législation rurale. Droit administratif

Date

1926

Cote

D bib 61 (Cote intellectuelle)

Résultat n°34

Histoire du droit / Jean-Marie Carbasse.3e éd. corrigée. ParisPUF2015 Que sais-je ? : droit, politique, ISSN 0768-0066 ; n° 3828

Date

2015

Cote

H bib 7328

Résultat n°35

Les Parlements contre l'absolutisme traditionnel au XVIIIe siècle / François Olivier-Martin

Date

1988

Cote

H bib 3889/6 (Cote intellectuelle)

Résultat n°36

Précis de droit constitutionnel / par Marcel Prélot,...

Date

1948

Cote

D bib 494 (Cote intellectuelle)

Résultat n°37

Droit public / Guillaume Merland, Guillaume Protière ; coordination, Jean-Marc Maillot.[Nouvelle éd.]. ParisHachette éducation2014 Objectif concours fonction publique : catégorie B : les fiches ; 11

Date

2014

Cote

Hp 9010

Résultat n°38

Traité élémentaire de droit administratif

Date

1905

Cote

H bib 31 (Cote intellectuelle)

Résultat n°39

Vademecum : La revendication des archives publiques / Comité interministériel aux Archives de France. ParisComité interministériel aux Archives de France2016

Date

2016

Cote

R H bib 7515

Résultat n°40

Droit administratif et administration / sous la dir. de Jacques Petit

Date

1998

Cote

D bib 10490 (Cote intellectuelle)

Résultat n°41

Nouveaux textes relatifs aux archives / Direction des archives de France3e éd. ParisArchives nationales diffusion la Documentation française1988

Date

1988

Cote

Hp 9219

Résultat n°42

Oeuvres de Pothier, contenant les traités du droit français / Nouvelle édition mise en meilleur ordre et publiée par les soins de M. Dupin,... augmentée d'une dissertation sur la vie et les ouvrages de ce célèbre jurisconsulte par le même

Date

1824-1825

Cote

D bib 591 (Cote intellectuelle)

Résultat n°43

Histoire du droit français : des origines à la Révolution / Fr.Olivier-Martin. - [Paris]Éd. Domat Montchrestien1951

Date

1951

Cote

R H bib 5888

Résultat n°44

Précis de droit administratif / Louis Rolland

Date

1938

Cote

D bib 838 (Cote intellectuelle)

Résultat n°45

Traité de droit constitutionnel / par Joseph Barthélemy,... et Paul Duez,...

Date

1933

Cote

D bib 105 (Cote intellectuelle)

Résultat n°46

Manuel du droit public ecclésiastique français contenant les libertés de l'église galicane en 83 articles avec un commentaire, la déclaration du clergé, de 1682, sur les limites de la puissance ecclésiastique, le concordat et sa loi organique / par M. Dupin,...

Date

1844

Cote

D bib 630 (Cote intellectuelle)

Résultat n°47

Code administratif

Date

1998

Cote

D bib 1250 (Cote intellectuelle)

Résultat n°48

Droit administratif / par M. de Cormenin

Date

1840

Cote

D bib 262 (Cote intellectuelle)

Résultat n°49

Le régime des cultes en France du Concordat de 1516 au Concordat de 1801 / François Olivier-Martin

Date

1988

Cote

H bib 3889/1 (Cote intellectuelle)

Résultat n°50

Répertoire du droit administratif. Traité de la commune. Organisation, administration, législation

Date

1888

Cote

D bib 10049 (Cote intellectuelle)

Résultat n°51

Manuel de droit public et administratif, conforme au programme de capacité en droit. Capacité. Première et deuxième années / par Louis Trotabas ; Avec la collaboration de Paul Isoart,..

Date

1971

Cote

D bib 1081 (Cote intellectuelle)

Résultat n°52

Bulletin législatif Dalloz : lois, décrets, arrêtés, circulaires, etc. . ParisDalloz1920-1977

Date

1920-1977

Cote

R Delta 38/1-60

Résultat n°53

Données publiques : accès et usages / sous la direction de Joumana Boustany, Jean-Pierre Chamoux. CachanLavoisier2013 Les Cahiers du numérique, ISSN 1622-1494

Date

2013

Cote

H bib 5975

Résultat n°54

Droit des collectivités territoriales / par Michel Verpeaux, et Laetitia Janicot.3e éd mise à jour. ParisPUF2015 Collection Major, ISSN 1242-4935

Date

2015

Cote

H bib 7372

Résultat n°55

Répétitions écrites sur le code civil contenant l'exposé des principes généraux leurs motifs et la solution des questions théoriques

Date

1883-1885

Cote

D bib 714 (Cote intellectuelle)

Résultat n°56

Abrégé chronologique de l'histoire et du droit public de l'Allemagne / par M. Pfeffel

Date

1766

Cote

H bib 128 (Cote intellectuelle)

Résultat n°57

Des donations entre-vifs et des testaments, ou Commentaire du titre II du livre III du Code Napoléon / par M. Troplong,...

Date

1872

Cote

D bib 658 (Cote intellectuelle)

Résultat n°58

Droit civil expliqué / M. Troplong

Date

1833-1855

Cote

D bib 607 (Cote intellectuelle)

Résultat n°59

Précis de droit administratif / Louis Rolland

Date

1947

Cote

R D bib 56 (Cote intellectuelle)

Résultat n°60

L'absolutisme français / François Olivier-Martin

Date

1988

Cote

H bib 3889/7 (Cote intellectuelle)

Résultat n°61

Histoire du droit français : des origines à la Révolution / Fr.Olivier-Martin. [Paris]Éd. Domat Montchrestien1951

Date

1951

Cote

R H bib 11717

Résultat n°62

Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux

Date

1819-1820

Cote

D bib 10389 (Cote intellectuelle)

Résultat n°63

Histoire du droit municipal en France sous la domination romaine et sous les trois dynasties / Par M. Raynouard,...

Date

1829

Cote

H bib 381 (Cote intellectuelle)

Résultat n°64

Précis de droit administratif / Louis Rolland

Date

1947

Cote

D bib 56 (Cote intellectuelle)

Résultat n°65

Droit administratif

Date

1962

Cote

D bib 648 (Cote intellectuelle)

Résultat n°66

Droit administratif

Date

1970

Cote

D bib 1082-1085 (Cote intellectuelle)

Résultat n°67

Le droit public / André Legrand, Céline Wiener.Éd. 2015. [Paris][la Documentation française]2015 Formation administration concours, ISSN 1152-4235

Date

2015

Cote

H bib 12396

Résultat n°68

Précis de droit administratif

Date

1943

Cote

D bib 102 (Cote intellectuelle)

Résultat n°69

Les services publics en France : de la Révolution à la Première guerre mondiale / Xavier Bezançon

Date

1997

Cote

D bib 1252/2 (Cote intellectuelle)

Résultat n°70

Les ordres, les pays, les villes et communautés d'habitants / François Olivier-Martin

Date

1988

Cote

H bib 3889/5 (Cote intellectuelle)

Résultat n°71

Précis du Cours de droit public et administratif professé à la Faculté de droit de Paris / par A. Batbie,..

Date

1876

Cote

D bib 579 (Cote intellectuelle)

Résultat n°72

Etude historique et juridique sur la condition des médecins et archiâtres dans le droit romain et des médecins d'après le code civil français / Jules Jacquey

Date

1878

Cote

H bib 498 (Cote intellectuelle)

Résultat n°73

Manuel de droit public et administratif / Louis Trotabas

Date

1948

Cote

D bib 431 (Cote intellectuelle)

Résultat n°74

Petit dictionnaire de droit / publié avec la collaboration de MM. Roger Réau,... Jean Rondepierre

Date

1951

Cote

D bib 10381 (Cote intellectuelle)

Résultat n°75

La sanction professionnelle, notion du droit administratif nouveau

Date

1948

Cote

D bib 106 (Cote intellectuelle)

Résultat n°76

Le droit des archives publiques, entre permanence et mutations / sous la direction de Sophie Monnier et Karen Fiorentino. Parisl'Harmattan2014 Droit du patrimoine culturel et naturel

Date

2014

Cote

Delta 20/30

Résultat n°77

Nouveaux textes relatifs aux archives / Direction des archives de France3e éd. ParisArchives nationales diffusion la Documentation française1988

Date

1988

Cote

R Hp 9219

Résultat n°78

Actes administratifs : motivation-accès aux documents / Journal officiel de la République française

Date

1990

Cote

H bib 2348

Résultat n°79

Conférences sur l'administration et le droit administratif, faites à l'École impériale des Ponts et Chaussées / par Léon Aucoc. ParisDunod1869

Date

1869

Cote

H bib 8082

Résultat n°80

Principes de droit public et de législation communale à l'usage des municipalités et des candidats aux fonctions de secrétaire de mairie / J. Lelandais

Date

1941

Cote

D bib 65 (Cote intellectuelle)