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  1. Résultat n°1

    Répertoire numérique de la sous-série 1 Q : domaines nationaux / Archives départementales de l'Orne ; dressé par Jean-Claude Martin ; sous la dir. d'Élisabeth Gautier-Desvaux. - AlençonArchives départementales de l'Orne1988

    Date

    1988

    Cote

    AD 61/15

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Orne - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la sous-série 1 Q : domaines...
  2. Résultat n°2

    Séquestres de biens étrangers. Hypothèques, adjudications.

    Date

    1800-1822

    Cote

    3 Z 107, 3 Z 30030 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Domaines nationaux
    • Séquestres de biens étrangers. Hypothèques, adjudications.
  3. Résultat n°3

    Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Q : domaine de l'Etat : 1800-1940 / Archives départementales d'Ille-et-Vilaine ; [réd.] par Jacques Charpy, et Marie-Hélène Robert. RennesConseil général d'Ille-et-VilaineArchives départementales d'Ille-et-Vilaine1990

    Date

    1990

    Cote

    AD 35/26

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Ille-et-Vilaine - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Q...
  4. Résultat n°4

    Biens domaniaux. - Ventes, contestations, expertises.

    Date

    an IX-1825

    Cote

    4 Z 187, 4 Z 371 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Finances, cadatre, postes
    • Domaines
    • Biens domaniaux. - Ventes, contestations, expertises.
  5. Résultat n°5

    Répertoire numérique de la série Q : domaines / Archives départementales de la Meuse ; dressé par P. d'Arbois de Jubainville.Bar-le-DucImpr. de Contant-Laguerre1917

    Date

    1917

    Cote

    AD 55/23

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Meuse - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique de la série Q : domaines / Archives...
  6. Résultat n°6

    Expropriations. - Instructions, procédures, enquêtes d'utilité publique, registres d'enquête, dossiers d'expropriation.

    Date

    1907-1940

    Cote

    2 Z 593, 2 Z 1203 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Domaines
    • Expropriations. - Instructions, procédures, enquêtes...
  7. Résultat n°7

    Le domaine / Ministère de l'économie et des finances, Direction générale des impôts, Service des opérations fiscales et foncières, Sous-direction IIIA, Bureau IIIA3

    Date de publication

    1996

    Date

    1996

    Cote

    Dp 15551 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Le domaine / Ministère de l'économie et des finances,...
  8. Résultat n°8

    Répertoire numérique Série Q : Domaines nationaux. Série 1-20 Q, domaines, enregistrement et timbre. Série II C et 21-318 Q, registres de formalités / Archives départementales des Basses-Pyrénées ; dressé par Pierre Bayaud PauImpr. commerciale des Pyrénées1950

    Date

    1950

    Cote

    AD 64/17

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Pyrénées-Atlantiques - Archives départementales et...
    • Répertoire numérique Série Q : Domaines nationaux....
  9. Résultat n°9

    Ventes d'objets déposés dans les greffes, de biens provenant d'émigrés, estimations.

    Date

    1797-1818

    Cote

    3 Z 106, 3 Z 30036 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Domaines nationaux
    • Ventes d'objets déposés dans les greffes, de biens...
  10. Résultat n°10

    Répertoire numérique de la sous-série 1 Q : domaines nationaux / Archives départementales de la Nièvre ; établi par Marie-Claude Guyot ; sous la dir. de Madeleine Chabrolin, puis Anne-Marie Chagny-Sève. NeversDirection des services d'archives1989

    Date

    1989

    Cote

    AD 58/9

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Nièvre - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la sous-série 1 Q : domaines...
  11. Résultat n°11

    Répertoire numérique détaillé de la série 2 Q : domaines / Archives départementales du Bas-Rhin ; [rédigé] par Guy de Lavareille ; sous la direction de François-Jacques Himly. - StrasbourgArchives du Bas-Rhin1980

    Date

    1980

    Cote

    AD 67/19

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Bas-Rhin - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique détaillé de la série 2 Q : domaines...
  12. Résultat n°12

    Vademecum : La revendication des archives publiques / Comité interministériel aux Archives de France. ParisComité interministériel aux Archives de France2016

    Date

    2016

    Cote

    H bib 7515

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Vademecum : La revendication des archives publiques...
  13. Résultat n°13

    Le Domaine

    Date de publication

    1996

    Date

    1996

    Cote

    Dp 15511 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Le Domaine
  14. Résultat n°14

    Répertoire numérique détaillé de la Série Q : domaines nationaux / Archives départementales du Bas-Rhin ; établi par Louis Martin ; sous la direction de François-Jacques Himly. - Strasbourg[Archives départementales], 1966-1967.1979

    Date

    1979

    Cote

    AD 67/17

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Bas-Rhin - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique détaillé de la Série Q : domaines...
  15. Résultat n°15

    Vademecum : La revendication des archives publiques / Comité interministériel aux Archives de France. ParisComité interministériel aux Archives de France2016

    Date

    2016

    Cote

    R H bib 7515

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Vademecum : La revendication des archives publiques...
  16. Résultat n°16

    Supplément au Répertoire numérique de la série Q : domaines / Archives départementales de la Meuse ; dressé par Noël Becquart, et Geneviève Grégoire-Soyer. Bar-le-DucImpr. Saint-Paul1948

    Date

    1948

    Cote

    R H 12055/20

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Meuse - Archives départementales et communales (centre...
    • Supplément au Répertoire numérique de la série Q :...
  17. Résultat n°17

    Répertoire numérique de la série Q (Domaines) / Archives départementales de la Moselle ; dressé par P. d'Arbois de Jubainville. MetzImpr. de P. Even1925

    Date

    1925

    Cote

    AD 57/31

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Moselle - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique de la série Q (Domaines) / Archives...
  18. Résultat n°18

    Répertoire numérique de la sous-série 1 Q : domaines nationaux / Archives départementales de la Nièvre ; établi par Marie-Claude Guyot ; sous la dir. de Madeleine Chabrolin, puis Anne-Marie Chagny-Sève. NeversDirection des services d'archives1989

    Date

    1989

    Cote

    R H 12058/3

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Nièvre - Archives départementales (centre de Reims)
    • Répertoire numérique de la sous-série 1 Q : domaines...
  19. Résultat n°19

    Répertoire numérique détaillé de la Série Q : domaines nationaux : supplément / Archives départementales du Bas-Rhin ; établi par Louis Martin ; sous la direction de François-Jacques Himly. - StrasbourgArchives du Bas-Rhin1980

    Date

    1980

    Cote

    AD 67/18

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Bas-Rhin - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique détaillé de la Série Q : domaines...
  20. Résultat n°20

    Achat et vente de biens domaniaux, biens communaux cédés à la Caisse d'amortissement, rivière de la Marne.

    Date

    1806-1829

    Cote

    2 Z 591, 2 Z 1415 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Domaines
    • Achat et vente de biens domaniaux, biens communaux...
  21. Résultat n°21

    Code-manuel des contraventions de grande voirie et de domaine public / par Z. Lecerf

    Date de publication

    1889

    Auteur

    Lecerf, Z.

    Date

    1889

    Cote

    H bib 8274

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Code-manuel des contraventions de grande voirie et...
  22. Résultat n°22

    Occupation du domaine forestier. - Concessions pour construction de pavillons et champs de tir, captages de sources, raccordements de voies ferrées, droit de passage, canalisations.

    Date

    1905-1940

    Cote

    2 Z 594, 2 Z 1015 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Domaines
    • Occupation du domaine forestier. - Concessions pour...
  23. Résultat n°23

    Code-manuel des contraventions de grande voirie et de domaine public / par Z. Lecerf

    Date de publication

    1889

    Auteur

    Lecerf, Z.

    Date

    1889

    Cote

    R H bib 8274

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : R H bib - R Hp
    • Code-manuel des contraventions de grande voirie et...
  24. Résultat n°24

    Répertoires numériques de la Série A (Actes du pouvoir souverain et Domaine public) et de la Série B (Cours et juridictions) / Archives départementales de la Charente ; dressés par MM. Imbert et Burias. AngoulèmeImpr. ouvrière1925

    Date

    1925

    Cote

    AD 16/1

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Charente - Archives départementales
    • Répertoires numériques de la Série A (Actes du pouvoir...
  25. Résultat n°25

    Supplément au Répertoire numérique de la série Q : domaines / Archives départementales de la Meuse ; dressé par Noël Becquart, et Geneviève Grégoire-Soyer.Bar-le-DucImpr. Saint-Paul1948

    Date

    1948

    Cote

    AD 55/24

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Meuse - Archives départementales et communales
    • Supplément au Répertoire numérique de la série Q :...
  26. Résultat n°26

    Répertoire numérique de la sous-série 1 Q : domaines nationaux / Archives départementales de la Haute-Marne ; par Robert Decker ; sous la direction d'Anne-Marie Couvret. ChaumontArchives départementales1977

    Date

    1977

    Cote

    R H 12052/10

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Haute-Marne - Archives départementales et communales...
    • Répertoire numérique de la sous-série 1 Q : domaines...
  27. Résultat n°27

    Expropriations. - Dossiers, par communes, des affaires traitées.

    Date

    1892-1912

    Cote

    2 Z 592, 2 Z 505 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Domaines
    • Expropriations. - Dossiers, par communes, des affaires...
  28. Résultat n°28

    Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790 : Série A / Archives départementales d'Ille-et-Vilaine. [s.n.], - .Sans date

    Date

    19e siècle

    Cote

    AD 35/20

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Ille-et-Vilaine - Archives départementales et communales
    • Inventaire sommaire des archives départementales antérieures...