28 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Répertoire numérique de la sous-série 1 Q : domaines nationaux / Archives départementales de l'Orne ; dressé par Jean-Claude Martin ; sous la dir. d'Élisabeth Gautier-Desvaux. - AlençonArchives départementales de l'Orne1988

Date

1988

Cote

AD 61/15

Résultat n°2

Séquestres de biens étrangers. Hypothèques, adjudications.

Date

1800-1822

Cote

3 Z 107, 3 Z 30030 (Ancienne cote)

Résultat n°3

Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Q : domaine de l'Etat : 1800-1940 / Archives départementales d'Ille-et-Vilaine ; [réd.] par Jacques Charpy, et Marie-Hélène Robert. RennesConseil général d'Ille-et-VilaineArchives départementales d'Ille-et-Vilaine1990

Date

1990

Cote

AD 35/26

Résultat n°4

Biens domaniaux. - Ventes, contestations, expertises.

Date

an IX-1825

Cote

4 Z 187, 4 Z 371 (Ancienne cote)

Résultat n°5

Répertoire numérique de la série Q : domaines / Archives départementales de la Meuse ; dressé par P. d'Arbois de Jubainville.Bar-le-DucImpr. de Contant-Laguerre1917

Date

1917

Cote

AD 55/23

Résultat n°6

Expropriations. - Instructions, procédures, enquêtes d'utilité publique, registres d'enquête, dossiers d'expropriation.

Date

1907-1940

Cote

2 Z 593, 2 Z 1203 (Ancienne cote)

Résultat n°7

Le domaine / Ministère de l'économie et des finances, Direction générale des impôts, Service des opérations fiscales et foncières, Sous-direction IIIA, Bureau IIIA3

Date

1996

Cote

Dp 15551 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Répertoire numérique Série Q : Domaines nationaux. Série 1-20 Q, domaines, enregistrement et timbre. Série II C et 21-318 Q, registres de formalités / Archives départementales des Basses-Pyrénées ; dressé par Pierre Bayaud PauImpr. commerciale des Pyrénées1950

Date

1950

Cote

AD 64/17

Résultat n°9

Ventes d'objets déposés dans les greffes, de biens provenant d'émigrés, estimations.

Date

1797-1818

Cote

3 Z 106, 3 Z 30036 (Ancienne cote)

Résultat n°10

Répertoire numérique de la sous-série 1 Q : domaines nationaux / Archives départementales de la Nièvre ; établi par Marie-Claude Guyot ; sous la dir. de Madeleine Chabrolin, puis Anne-Marie Chagny-Sève. NeversDirection des services d'archives1989

Date

1989

Cote

AD 58/9

Résultat n°11

Répertoire numérique détaillé de la série 2 Q : domaines / Archives départementales du Bas-Rhin ; [rédigé] par Guy de Lavareille ; sous la direction de François-Jacques Himly. - StrasbourgArchives du Bas-Rhin1980

Date

1980

Cote

AD 67/19

Résultat n°12

Vademecum : La revendication des archives publiques / Comité interministériel aux Archives de France. ParisComité interministériel aux Archives de France2016

Date

2016

Cote

H bib 7515

Résultat n°13

Le Domaine

Date

1996

Cote

Dp 15511 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Répertoire numérique détaillé de la Série Q : domaines nationaux / Archives départementales du Bas-Rhin ; établi par Louis Martin ; sous la direction de François-Jacques Himly. - Strasbourg[Archives départementales], 1966-1967.1979

Date

1979

Cote

AD 67/17

Résultat n°15

Vademecum : La revendication des archives publiques / Comité interministériel aux Archives de France. ParisComité interministériel aux Archives de France2016

Date

2016

Cote

R H bib 7515

Résultat n°16

Supplément au Répertoire numérique de la série Q : domaines / Archives départementales de la Meuse ; dressé par Noël Becquart, et Geneviève Grégoire-Soyer. Bar-le-DucImpr. Saint-Paul1948

Date

1948

Cote

R H 12055/20

Résultat n°17

Répertoire numérique de la série Q (Domaines) / Archives départementales de la Moselle ; dressé par P. d'Arbois de Jubainville. MetzImpr. de P. Even1925

Date

1925

Cote

AD 57/31

Résultat n°18

Répertoire numérique de la sous-série 1 Q : domaines nationaux / Archives départementales de la Nièvre ; établi par Marie-Claude Guyot ; sous la dir. de Madeleine Chabrolin, puis Anne-Marie Chagny-Sève. NeversDirection des services d'archives1989

Date

1989

Cote

R H 12058/3

Résultat n°19

Répertoire numérique détaillé de la Série Q : domaines nationaux : supplément / Archives départementales du Bas-Rhin ; établi par Louis Martin ; sous la direction de François-Jacques Himly. - StrasbourgArchives du Bas-Rhin1980

Date

1980

Cote

AD 67/18

Résultat n°20

Achat et vente de biens domaniaux, biens communaux cédés à la Caisse d'amortissement, rivière de la Marne.

Date

1806-1829

Cote

2 Z 591, 2 Z 1415 (Ancienne cote)