Filtrer les résultats
Multimédias
  • 7
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 1
  • 3
  • 3
Nom de l'inventaire
  • 3
  • 2
  • 1
  • 1
Typologies
  • 1
Sujets
  • 7
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Auteurs
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

  • sur 1
7 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

La Grande voirie, traité pratique des contraventions / par A. Delalande
Cote
H bib 8278
 Date
1904
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • La Grande voirie, traité pratique des contraventions...
Résultat n°2

Textes des lois applicables en matière de simple police suivis d'un tableau alphabétique des contraventions et des pénalités et des formules à employer dans la rédaction des jugements / Par F. Bruchon,..Par MM. Ch. Million et Alex. Beaume
Cote
H bib 2483 (Cote intellectuelle)
 Date
1905
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Textes des lois applicables en matière de simple police...
Résultat n°3

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui réduit aux doubles droits de contrôle, résultant de l'ommission de déclaration dans la dernière année, tous ceux dûs pour les années antérieures, par les bénéficiers et autres gens de main-morte qui n'auront pas fait faire les publications prescrites par l'arrêt du 2 septembre 1760, et qui ordonne qu'à l'avenir ces doubles droits ne seront pareillement exigibles que pour la dernière année seulement, et dans le cours de celle où les contraventions auront été commises
Cote
Hp 15832 (Cote intellectuelle)
 Date
[1775]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui réduit aux doubles...
Résultat n°4

Des contraventions de petite voirie et de simple police prévues par le code pénal. De leur poursuite et de leur répression : manuel pratique, à l'usage des juges de paix, maires, commissaires de police, agents voyers... etc. / par MM. F.-L. Malepeyre,... Edmond Mesnard
Cote
D bib 304 (Cote intellectuelle)
 Date
1891
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Des contraventions de petite voirie et de simple police...
Résultat n°5

Code-manuel des contraventions de grande voirie et de domaine public / par Z. Lecerf
Cote
H bib 8274
 Date
1889
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Code-manuel des contraventions de grande voirie et...
Résultat n°6

Code-manuel des contraventions de grande voirie et de domaine public / par Z. Lecerf
Cote
R H bib 8274
 Date
1889
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : R H bib - R Hp
  • Code-manuel des contraventions de grande voirie et...
Résultat n°7

Répertoire alphabétique des crimes, délits, contraventions, arrêté au Ier octobre 1928 / par A. Deransart, président à la cour d'appel de Douai
Cote
D bib 695 (Cote intellectuelle)
 Date
1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Répertoire alphabétique des crimes, délits, contraventions,...