• sur 1
51 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Vente à Léonard Conty, maçon, demeurant à Artonges (Aisne), comme biens nationaux, de terres sises audit Artonges, ayant appartenu à l'abbaye Saint-Jean-des-Vignes de Soissons.

    Date

    23 messidor an II

    Cote

    J 2070

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Pièces isolées
    • Vente à Léonard Conty, maçon, demeurant à Artonges...
  2. Résultat n°2

    Cloches, descente, transport, échanges

    Date

    1791-1793

    Cote

    4 L 35

    • Contexte : District de Reims (4 L)
    • Finances, biens nationaux, impôts
    • Trésor, comptabilité
    • Cloches, descente, transport, échanges
  3. Résultat n°3

    La dynamique des propriétés viticoles dans la Marne sous le Directoire / Fabrice Perron.

    Date

    2014

    Cote

    H bib 6529

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)
    • ouvrages dépouillés
    • La dynamique des propriétés viticoles dans la Marne...
  4. Résultat n°4

    Répertoire numérique détaillé des sous-séries 1 Q et 2 Q : domaines nationaux / Archives départementales d'Indre-et-Loire ; [réd. par] Dominique Bouguet et Michel Thibault. - ToursArchives départementales d'Indre-et-Loire1993

    Date

    1993

    Cote

    AD 37/11

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)
    • Indre-et-Loire - Archives départementales
    • Répertoire numérique détaillé des sous-séries 1 Q et...
  5. Résultat n°5

    Le département de la Marne sous le Consulat et l'Empire : 1800-1815 / Georges Clause. LilleAtelier national de reproduction des thèses1983

    Date

    1983

    Cote

    Ch 951

    • Contexte : Bibliothèque historique : travaux universitaires
    • Travaux universitaires (conservés à Châlons)
    • Le département de la Marne sous le Consulat et l'Empire...
  6. Résultat n°6

    Répertoire numérique des archives départementales antérieures et postérieures à 1790 : Gard. Séries IIC et Q. Biens nationaux, domaines, enregistrement et timbre, registres de formalité / Archives départementales du Gard ; Par Marcel Gouron. NîmesImp. de Chastanier frères et Alméras1934

    Date

    1934

    Cote

    AD 30/15

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)
    • Gard - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique des archives départementales antérieures...
  7. Résultat n°7

    Vauchamps.- Pièces concernant la vente du presbytère comme bien national.

    Date

    an IV

    Cote

    J 1238

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Pièces isolées
    • Vauchamps.- Pièces concernant la vente du presbytère...
  8. Résultat n°8

    Comptabilité

    Date

    1791-1793

    Cote

    3 L 32

    • Contexte : District d'Épernay (3 L)
    • Comptabilité : biens nationaux, impôts
    • Trésor
    • Comptabilité
  9. Résultat n°9

    Le département de la Marne sous le Consulat et l'Empire 1800-1815 / Georges Clause. ParisUniversité Paris IV -Sorbonne1974

    Date

    1974

    Cote

    1 Mi 25

    • Contexte : Bibliothèque historique : travaux universitaires
    • Travaux microfilmés
    • Microfilm de complément
    • Le département de la Marne sous le Consulat et l'Empire...
  10. Résultat n°10

    Répertoire numérique de la série Q : biens nationaux / Archives départementales de la Charente-Maritime ; dressé par Marcel Delafosse. La RochelleImpr. de J. Foucher1944

    Date

    1944

    Cote

    AD 17/8

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)
    • Charente-Maritime - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique de la série Q : biens nationaux...
  11. Résultat n°11

    Documents relatifs à la vente des biens nationaux. Département du Rhône / publiés par Sébastien Charléty

    Date de publication

    1906

    Auteur

    Charlety, Sébastien

    Date

    1906

    Cote

    H bib 594 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)
    • Documents relatifs à la vente des biens nationaux....
  12. Résultat n°12

    Répertoire numérique de la sous-série 1 Q : domaines nationaux / Archives départementales d'Ille-et-Vilaine ; [réd.] par Jacques Charpy. - RennesArchives départementales d'Ille-et-Vilaine1988

    Date

    1988

    Cote

    AD 35/13

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)
    • Ille-et-Vilaine - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique de la sous-série 1 Q : domaines...
  13. Résultat n°13

    Répertoire numérique de la série Q (domaines) : 1re partie : Biens nationaux. 2e partie : Droits domaniaux / Archives départementales du Cher ; dressé par Alfred Gandilhon. Bourgesimpr. de M. H. Sire1910

    Date

    1910

    Cote

    AD 18/14

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)
    • Cher - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique de la série Q (domaines) : 1re...
  14. Résultat n°14

    Objets mobiliers, linges et ornements des églises, maisons religieuses, émigrés, déportés, matières d'or et d'argent, matières métalliques diverses

    Date

    1790-an II

    Cote

    4 L 34

    • Contexte : District de Reims (4 L)
    • Finances, biens nationaux, impôts
    • Trésor, comptabilité
    • Objets mobiliers, linges et ornements des églises,...
  15. Résultat n°15

    Répertoire numérique de la série Q : domaines nationaux / Archives départementales du Loir-et-Cher ; par Guy Trouillard ; complété par Jean Martin-Demézil ; avec la collaboration de Anne-Marie Morillon. - BloisArchives de Loir-et-Cher1969

    Date

    1969

    Cote

    AD 41/2

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)
    • Loir-et-Cher - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la série Q : domaines nationaux...
  16. Résultat n°16

    Le domaine / Ministère de l'économie et des finances, Direction générale des impôts, Service des opérations fiscales et foncières, Sous-direction IIIA, Bureau IIIA3

    Date de publication

    1996

    Date

    1996

    Cote

    Dp 15551 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)
    • Le domaine / Ministère de l'économie et des finances,...
  17. Résultat n°17

    Résultat des ventes de biens nationaux dans le district de Châlons.

    Date

    Du 03 janvier 1791 au 1er mai 1792

    Cote

    J 5253

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Pièces isolées
    • Résultat des ventes de biens nationaux dans le district...
  18. Résultat n°18

    Chichey. - Procès-verbal d'enchères et adjudication de 2 arpents et demi de prés dépendant du doyenné de Gaye et vendus comme biens nationaux.

    Date

    17 octobre 1791

    Cote

    J 206

    • Contexte : Fonds de l'abbé Favret (J 184-367)
    • Fonds de l'abbé Favret
    • Chichey. - Procès-verbal d'enchères et adjudication...

    Producteur :

    Favret, Pierre Marcel. Vauchamps (Marne), 12 mai 1875 - Epernay (Marne), 9 mai 1950

  19. Résultat n°19

    Cloches. Descente, transport, échanges

    Date

    1791-an VII

    Cote

    3 L 33

    • Contexte : District d'Épernay (3 L)
    • Comptabilité : biens nationaux, impôts
    • Trésor
    • Cloches. Descente, transport, échanges
  20. Résultat n°20

    Les ventes de biens nationaux / Philippe de Montjouvent.

    Date

    2008

    Cote

    Delta 3064/8

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)
    • Généalogie magazine
    • Les ventes de biens nationaux / Philippe de Montjouvent.
  21. Résultat n°21

    Les acquéreurs de biens nationaux à Reims : 1790-1795 / Etienne Maquin. [Reims]Université de Lettres1970

    Date

    1970

    Cote

    Ch 10210/7

    • Contexte : Bibliothèque historique : travaux universitaires
    • Travaux universitaires (conservés à Châlons)
    • Les acquéreurs de biens nationaux à Reims : 1790-1795...
  22. Résultat n°22

    Documents relatifs à la vente des biens nationaux dans le district de Sens. Département de l'Yonne / publiés par Charles Porée

    Date de publication

    1912-1913

    Auteur

    Porée, Charles

    Date

    1912-1913

    Cote

    H bib 592 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)
    • Documents relatifs à la vente des biens nationaux dans...
  23. Résultat n°23

    Objets mobiliers, linges et ornements d'églises, maisons religieuses, émigrés, déportés. Matières d'or et d'argent, matières métalliques diverses. District et canton d'Orbais

    Date

    1790-1793

    Cote

    3 L 30

    • Contexte : District d'Épernay (3 L)
    • Comptabilité : biens nationaux, impôts
    • Trésor
    • Objets mobiliers, linges et ornements d'églises, maisons...
  24. Résultat n°24

    Vente des biens nationaux : votre ancêtre en a-t-il acquis ? / Émile Leroy ; avec le concours de René Bourgoin.

    Date

    2017

    Cote

    Delta 1705/34

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)
    • Champagne-généalogie
    • Vente des biens nationaux : votre ancêtre en a-t-il...
  25. Résultat n°25

    Les privilégiés et les achats de biens nationaux dans le département de l'Aube

    Date de publication

    1909

    Auteur

    Boutillier du Retail, Armand

    Date

    1909

    Cote

    Delta 32/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)
    • Les privilégiés et les achats de biens nationaux dans...
  26. Résultat n°26

    [Recueil factice de lois]. ParisImprimerie Royale1792

    Date

    1792

    Cote

    Hp 17511

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • [Recueil factice de lois]. ParisImprimerie Royale1792
  27. Résultat n°27

    La petite Propriété en France avant la révolution et la vente des biens nationaux / par J. Loutchisky. ParisH. Champion1897

    Date

    1897

    Cote

    H bib 6539

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • La petite Propriété en France avant la révolution et...
  28. Résultat n°28

    Documents relatifs à la vente des biens nationaux. Département d'Ille-et-Vilaine, districts de Rennes et de Bain / publiés par Adolphe Guillou,... Armand Rébillon,...

    Date de publication

    1911

    Auteur

    Guillou, Adolphe

    Date

    1911

    Cote

    H bib 597 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)
    • Documents relatifs à la vente des biens nationaux....
  29. Résultat n°29

    Procès-verbal d'adjudication comme bien national de vignes provenant de l'ancien collège de Vitry-le-François.

    Date

    1793

    Cote

    J 5371

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Pièces isolées
    • Procès-verbal d'adjudication comme bien national de...
  30. Résultat n°30

    Le Département de la Marne sous le Consulat et l'Empire (1800-1815) / Georges Clause ParisUniversité Paris IV -Sorbonne1974

    Date

    1974

    Cote

    Ch 10210/81

    • Contexte : Bibliothèque historique : travaux universitaires
    • Travaux universitaires (conservés à Châlons)
    • Le Département de la Marne sous le Consulat et l'Empire...
  31. Résultat n°31

    Répertoire numérique de la série Q : Biens nationaux / Archives départementales de l'Indre ; dressé par M. Eugène Hubert. ChâteaurouxImpr. de Badel1914

    Date

    1914

    Cote

    AD 36/6

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)
    • Indre - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la série Q : Biens nationaux...
  32. Résultat n°32

    Culte catholique. Mesures prises en faveur du culte. Loi relative au paiement des rentes dues par l'Etat aux fabriques& (1791) ; vente de biens nationaux provenant de maisons religieuses (1792). Lettre de Roland interdisant le « Domine salvum fac regem » (1792) ; décret de la convention nationale sur le versement d'un secours aux ministres du culte (1794) ; déclaration de célébration de culte à Châlons (1795) ; discours de Bonaparte aux curés de Milan (1800) ; lettre du préfet à M. de Crancé, archiprêtre à Châlons au sujet de la location des bancs d'église.

    Date

    1791-1800

    Cote

    J 4100

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Pièces isolées
    • Culte catholique. Mesures prises en faveur du culte....
  33. Résultat n°33

    La vente des biens nationaux pendant la Révolution : avec étude spéciale des ventes dans les départements de la Gironde et du Cher / Marcel Marion

    Date de publication

    1974

    Auteur

    Marion, Marcel

    Date

    1974

    Cote

    H bib 3573 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)
    • La vente des biens nationaux pendant la Révolution...
  34. Résultat n°34

    Répertoire numérique de la série Q : biens nationaux / Archives départementales de l'Oise ; dressé par H. Crampon. BeauvaisImpr. centrale administrative1960

    Date

    1960

    Cote

    AD 60/12

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)
    • Oise - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique de la série Q : biens nationaux...
  35. Résultat n°35

    La vente des biens nationaux dans le district de Sézanne (1790-1832) : étude économique et sociale / Martine Trinquet ParisUniversité de Paris I-Lettres1971

    Date

    1971

    Cote

    Ch 10210/9

    • Contexte : Bibliothèque historique : travaux universitaires
    • Travaux universitaires (conservés à Châlons)
    • La vente des biens nationaux dans le district de Sézanne...
  36. Résultat n°36

    Département de Seine-et-Oise. Archives départementales. Inventaire des séquestres révolutionnaires, série Q / par Mlle S. Bouyssié. Largentièreimpr. de Humbert et fils1950

    Date

    1950

    Cote

    AD 78/28

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)
    • Yvelines - Archives départementales et communales
    • Département de Seine-et-Oise. Archives départementales....
  37. Résultat n°37

    Biens nationaux. - Procès-verbal d'adjudication devant le district de Reims, à Charles Adnet-Bonette, marchand épicier, d'une maison située à Reims, cul-de-sac de la ruelle aux Crocs, n° 1481, dépendant auparavant du chapitre Saint-Symphorien.

    Date

    05 janvier 1791

    Cote

    J 5691

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Pièces isolées
    • Biens nationaux. - Procès-verbal d'adjudication devant...
  38. Résultat n°38

    Répertoire numérique de la série Q (biens nationaux) / Archives départementales de l'Yonne ; dressé par Charles Porée. AuxerreImpr. coopérative ouvrière l'Universelle1925

    Date

    1925

    Cote

    AD 89/14

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)
    • Yonne - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la série Q (biens nationaux)...
  39. Résultat n°39

    Vente de biens nationaux, sis à Mognéville (Meuse), confisqués à Antoine Léon Manson, émigré.

    Date

    19 ventôse an III

    Cote

    J 2065

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Pièces isolées
    • Vente de biens nationaux, sis à Mognéville (Meuse),...
  40. Résultat n°40

    Famille d'Argent, vente de biens nationaux : adjudication au sieur Girardin, demeurant à Aÿ de pièces de vigne sises à Aÿ et à Mareuil, provenant de l'émigré d'argent.

    Date

    an II

    Cote

    J 1205

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Pièces isolées
    • Famille d'Argent, vente de biens nationaux : adjudication...
  41. Résultat n°41

    Recueil des textes législatifs et administratifs concernant les biens nationaux (23 septembre 1789-30 juin 1793). 1-2 / Commission de recherche et de publication des documents relatifs à la vie économique de la Révolution ; [éd. par MM. Pierre Caron et Eugène Deprez]

    Date de publication

    1926-1930

    Date

    1926-1930

    Cote

    H bib 576 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)
    • Recueil des textes législatifs et administratifs concernant...
  42. Résultat n°42

    Département de la Gironde, documents relatifs à la vente des biens nationaux / publiés par M. Marion,... J. Benzacar,... Caudrillier,... ; [Département de la Gironde]

    Date de publication

    1911-1912

    Auteur

    Benzacar, Joseph

    Date

    1911-1912

    Cote

    H bib 596 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)
    • Département de la Gironde, documents relatifs à la...
  43. Résultat n°43

    Répertoire détaillé de la série N : N1 Titres de propriété, N2 Bois, N3 Eaux, N4 Propriétés et biens divers, N5 Biens nationaux / Ville de Versailles, Archives municipales. VersaillesArchives municipales1992

    Date

    1992

    Cote

    AD 78/49

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)
    • Yvelines - Archives départementales et communales
    • Répertoire détaillé de la série N : N1 Titres de propriété,...
  44. Résultat n°44

    Biens nationaux de la commune des Riceys

    Date de publication

    1923

    Auteur

    Ray, Ludovic

    Date

    1923

    Cote

    Chp 6053 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)
    • Biens nationaux de la commune des Riceys
  45. Résultat n°45

    Documents relatifs à la vente des biens nationaux. Département de la Haute-Garonne, districts de Toulouse et Saint-Gaudens / Henri Martin

    Date de publication

    1916-1924

    Auteur

    Martin, Henri

    Date

    1916-1924

    Cote

    H bib 595 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)
    • Documents relatifs à la vente des biens nationaux....
  46. Résultat n°46

    Le département de la Marne sous le Consulat et l'Empire : 1800-1815. / Georges Clause. LilleAtelier national de reproduction des thèses1983

    Date

    1983

    Cote

    R Ch 951

    • Contexte : Bibliothèque historique : travaux universitaires
    • Travaux universitaires (conservés à Reims)
    • Le département de la Marne sous le Consulat et l'Empire...
  47. Résultat n°47

    Documents relatifs à la vente des biens nationaux : [département des Bouches-du-Rhône] / publiés par Paul Moulin

    Date de publication

    1908-1911

    Auteur

    Moulin, Paul

    Date

    1908-1911

    Cote

    H bib 568 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)
    • Documents relatifs à la vente des biens nationaux :...
  48. Résultat n°48

    Les acquéreurs de biens nationaux à Reims : 1790-1795 / Etienne Maquin. ReimsUniversité de Reims1969

    Date

    1969

    Cote

    Ch 10210/236

    • Contexte : Bibliothèque historique : travaux universitaires
    • Travaux universitaires (conservés à Châlons)
    • Les acquéreurs de biens nationaux à Reims : 1790-1795...
  49. Résultat n°49

    Répertoire numérique de la série Q (biens nationaux) / Archives départementales du Rhône ; dressé par René Lacour. LyonImpr. nouvelle lyonnaise1951

    Date

    1951

    Cote

    AD 69/15

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)
    • Rhône - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique de la série Q (biens nationaux)...
  50. Résultat n°50

    Monnaie de cuivre, fabrication, répartition, échanges contre des assignats

    Date

    1791

    Cote

    3 L 31

    • Contexte : District d'Épernay (3 L)
    • Comptabilité : biens nationaux, impôts
    • Trésor
    • Monnaie de cuivre, fabrication, répartition, échanges...
  51. Résultat n°51

    Documents relatifs à la vente des biens nationaux. Département des Vosges, districts d'Épinal et de Remiremont / publiés par Léon Schwab

    Date de publication

    1911-1913

    Auteur

    Schwab, Léon

    Date

    1911-1913

    Cote

    H bib 593 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)
    • Documents relatifs à la vente des biens nationaux....