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27 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Décès, disparitions et successions en généalogie / Marie-Odile Mergnac, Christian Duic. ParisArchives et Culture2016 Guides de généalogie

    Date

    2016

    Cote

    R Hp 9185

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Décès, disparitions et successions en généalogie /...
  2. Résultat n°2

    Décès, disparitions et successions en généalogie / Marie-Odile Mergnac, Christian Duic. ParisArchives et Culture2016 Guides de généalogie

    Date

    2016

    Cote

    Hp 9185

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Décès, disparitions et successions en généalogie /...
  3. Résultat n°3

    Léguer, hériter / sous la direction de François Dubet. ParisLa Découverte2016 Recherches

    Date

    2016

    Cote

    H bib 7610

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Léguer, hériter / sous la direction de François Dubet. ParisLa...
  4. Résultat n°4

    Comprendre les actes notariés : les actes relatifs à la personne ou à la famille : 2ème partie : autour de l'identité, de la grossesse, du mariage, de la vie en famille, des mineurs orphelins, de la vie sociale et de la succession / Thierry Sabot. Saint-Germain-LespinasseThisa2015 Contexte) (Théma ; 8

    Date

    2015

    Cote

    Hp 17211

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Comprendre les actes notariés : les actes relatifs...
  5. Résultat n°5

    Recherche Héritiers / Jean-Marie et Francis Andriveau

    Date de publication

    1994

    Auteur

    Andriveau, Francis

    Date

    1994

    Cote

    H bib 4458 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Recherche Héritiers / Jean-Marie et Francis Andriveau
  6. Résultat n°6

    Les Fortunes françaises au XIXe siècle : enquête sur la répartition et la composition des capitaux privés à Paris, Lyon, Lille, Bordeaux et Toulouse, d'après l'enregistrement des déclarations de succession / dirigée par Adeline Daumard ; avec la collaboration de Félix Codaccioni, Georges Dupeux et Jacqueline Herpin, Jacques Godechot... [etc.]

    Date de publication

    1973

    Auteur

    Daumard, Adeline

    Date

    1973

    Cote

    H bib 3628 (Cote intellectuelle), 27

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les Fortunes françaises au XIXe siècle : enquête sur...
  7. Résultat n°7

    Autour d'une succession de 1732 à Cambray / Cte de Proyart de Baillescourt

    Date de publication

    [1956]

    Auteur

    Proyart de Baillescourt, René de (1887-1970)

    Date

    [1956]

    Cote

    Hp 7215 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Autour d'une succession de 1732 à Cambray / Cte de...
  8. Résultat n°8

    Cours élémentaire de droit civil français. Tome troisième / par Ambroise Colin,... Henri Capitant,...

    Date de publication

    1948

    Auteur

    Colin, Ambroise

    Date

    1950

    Cote

    H bib 8263

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Cours élémentaire de droit civil français. Tome troisième...
  9. Résultat n°9

    Séquestres : administration provisoire de certains biens, successions non réclamées, successions vacantes : principaux documents années 1939-1940-1941-1942 (lois, décrets, arrêtés et circulaires) / Ministère de la justice. Direction des affaires civiles et du sceau

    Date de publication

    1943

    Date

    1943

    Cote

    D bib 666 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Séquestres : administration provisoire de certains...
  10. Résultat n°10

    Séquestres. Principaux documents au Ier septembre 1941 (lois, décrets, arrêtés et circulaires) / Ministère de la justice. Direction des affaires civiles et du sceau

    Date de publication

    1941

    Date

    1941

    Cote

    D bib 665 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Séquestres. Principaux documents au Ier septembre 1941...
  11. Résultat n°11

    Manuel pratique des successions / par A. Perraud-Charmantier

    Date de publication

    1941

    Auteur

    Perraud-Charmantier, André

    Date

    1941

    Cote

    D bib 57 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Manuel pratique des successions / par A. Perraud-Charmantier
  12. Résultat n°12

    Le régime successoral des exploitations agricoles / par Raymond Malézieux

    Date de publication

    1941

    Auteur

    Malézieux, Raymond

    Date

    1941

    Cote

    Dp 5002 (Cote intellectuelle), n°1

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Le régime successoral des exploitations agricoles /...
  13. Résultat n°13

    Séquestres. Circulaire

    Date de publication

    1939

    Date

    1939

    Cote

    Dp 15471 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Séquestres. Circulaire
  14. Résultat n°14

    Le Droit pendant la guerre : guide juridique et pratique pour les familles des victimes de la guerre et leurs conseils / par le Comité juridique de l'Association nationale française. ParisMarchal et Godde1916

    Date

    1916

    Cote

    H bib 7998

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Le Droit pendant la guerre : guide juridique et pratique...
  15. Résultat n°15

    Succession Thiery

    Date de publication

    1904

    Date

    1904

    Cote

    Chp 9255 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Succession Thiery
  16. Résultat n°16

    Transaction relative à la succession de Savary de Belvain et de Jeanne de Rosay (1416)

    Date de publication

    1896

    Auteur

    Jovy

    Date

    1896

    Cote

    Delta 102/18 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Transaction relative à la succession de Savary de Belvain...
  17. Résultat n°17

    Jugement sur la demande en nullité [, pour cause d'imbécillité,] des [7] testaments attribués à Antoine Baugier et pièces découvertes et inventoriées au château de Viefville les 10 et 14 juillet 1862

    Date de publication

    1863

    Date

    1863

    Cote

    Chp 15140 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Jugement sur la demande en nullité [, pour cause d'imbécillité,]...
  18. Résultat n°18

    Traité du partage de succession et des opérations et formalités qui s'y rattachent telles que les scellés, l'inventaire, la vente du mobilier, la licitation, le retrait successoral dans lequel sont exposés simultanément, au point de vue de la doctrine et de la jurisprudence, des principes du droit et les régles de la procédure

    Date de publication

    1855

    Auteur

    Dutruc, Gustave

    Date

    1855

    Cote

    D bib 670 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Traité du partage de succession et des opérations et...
  19. Résultat n°19

    Biens de la maison d'Orléans. Tribunal civil de la Seine. 1re Chambre. Question de compétence / Plaidoiries de MM. Paillet et Berryer

    Date de publication

    1852

    Auteur

    Paillet, Alphonse

    Date

    1852

    Cote

    Hp 7063 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Biens de la maison d'Orléans. Tribunal civil de la...
  20. Résultat n°20

    Acte public sur la licitation, le transport des créances et autres droits incorporels et sur le domaine qui sera soutenu qui sera soutenu à la Faculté de droit de Strasbourg, le mercredi 27 août 1827 à quatre heures l'après midi pour obtenir le grade de licencié en droit, par Ch.-Fr.-Jos. Delcambre, ancien élève de l'École Polytechnique, docteur ès sciences mathématiques, bachelier en droit et ès lettres, de Paris, département de la Seine

    Date de publication

    1827

    Auteur

    Delcambre, Charles François Joseph (1802-1848)

    Date

    1827

    Cote

    SA 15222 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Acte public sur la licitation, le transport des créances...