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27 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Traité des successions divisé en quatre livres

    Date de publication

    1735

    Auteur

    Espiard de Saux, François-Bernard

    Date

    1735

    Cote

    D bib 20045 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Traité des successions divisé en quatre livres
  2. Résultat n°2

    Laquelle est préférable des coutumes qui sont en usage en France, pour le partage des biens entre les enfants d'une même famille ? Sujet d'un plaidoyer qui sera prononcé par les écoliers de rhétorique du collège de la Compagnie de Jésus

    Date de publication

    1759

    Date

    1759

    Cote

    Chp 15157 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Laquelle est préférable des coutumes qui sont en usage...
  3. Résultat n°3

    Traité des successions divisé en quatre livres / par feu M. Denis le Brun, avocat au Parlement avec de nouvelles décisions et des remarques critiques, par Mre. François-Bernard Espiard de Saux, président à mortier honoraire au Parlement de Besançon

    Date de publication

    1776

    Auteur

    Le Brun, Denis

    Date

    1776

    Cote

    D bib 10233 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Traité des successions divisé en quatre livres / par...
  4. Résultat n°4

    Précis sur délibéré pour les héritiers d'Aage et Dupuis, contre le sieur Ferlin et contre les héritiers Gaussart

    Date de publication

    1789

    Date

    1789

    Cote

    Chp 15238 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Précis sur délibéré pour les héritiers d'Aage et Dupuis,...
  5. Résultat n°5

    Le nouveau Furgole, ou traité des testaments, des donations entre-vifs et de toutes autres dispositions à titre gratuit / Desquiron

    Date de publication

    1810

    Auteur

    Desquiron, A.-T.

    Date

    1810

    Cote

    D bib 10392 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Le nouveau Furgole, ou traité des testaments, des donations...
  6. Résultat n°6

    Manuel pour l'ouverture et le partage des successions, avec l'analyse des principes sur les donations entre-vifs, les testaments et les contrats de mariage / Par M. Favard de Langlade,...

    Date de publication

    1811

    Auteur

    Favard de Langlade, Guillaume-Jean

    Date

    1811

    Cote

    D bib 803 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Manuel pour l'ouverture et le partage des successions,...
  7. Résultat n°7

    Commentaire sur la loi des successions, formant le titre premier du livre troisième du code civil / par M. Chabot de l'Allier,...

    Date de publication

    1818

    Auteur

    Chabot, Georges-Antoine

    Date

    1818

    Cote

    D bib 612 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Commentaire sur la loi des successions, formant le...
  8. Résultat n°8

    Acte public sur la licitation, le transport des créances et autres droits incorporels et sur le domaine qui sera soutenu qui sera soutenu à la Faculté de droit de Strasbourg, le mercredi 27 août 1827 à quatre heures l'après midi pour obtenir le grade de licencié en droit, par Ch.-Fr.-Jos. Delcambre, ancien élève de l'École Polytechnique, docteur ès sciences mathématiques, bachelier en droit et ès lettres, de Paris, département de la Seine

    Date de publication

    1827

    Auteur

    Delcambre, Charles François Joseph (1802-1848)

    Date

    1827

    Cote

    SA 15222 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Acte public sur la licitation, le transport des créances...
  9. Résultat n°9

    Biens de la maison d'Orléans. Tribunal civil de la Seine. 1re Chambre. Question de compétence / Plaidoiries de MM. Paillet et Berryer

    Date de publication

    1852

    Auteur

    Paillet, Alphonse

    Date

    1852

    Cote

    Hp 7063 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Biens de la maison d'Orléans. Tribunal civil de la...
  10. Résultat n°10

    Traité du partage de succession et des opérations et formalités qui s'y rattachent telles que les scellés, l'inventaire, la vente du mobilier, la licitation, le retrait successoral dans lequel sont exposés simultanément, au point de vue de la doctrine et de la jurisprudence, des principes du droit et les régles de la procédure

    Date de publication

    1855

    Auteur

    Dutruc, Gustave

    Date

    1855

    Cote

    D bib 670 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Traité du partage de succession et des opérations et...
  11. Résultat n°11

    Jugement sur la demande en nullité [, pour cause d'imbécillité,] des [7] testaments attribués à Antoine Baugier et pièces découvertes et inventoriées au château de Viefville les 10 et 14 juillet 1862

    Date de publication

    1863

    Date

    1863

    Cote

    Chp 15140 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Jugement sur la demande en nullité [, pour cause d'imbécillité,]...
  12. Résultat n°12

    Transaction relative à la succession de Savary de Belvain et de Jeanne de Rosay (1416)

    Date de publication

    1896

    Auteur

    Jovy

    Date

    1896

    Cote

    Delta 102/18 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Transaction relative à la succession de Savary de Belvain...
  13. Résultat n°13

    Succession Thiery

    Date de publication

    1904

    Date

    1904

    Cote

    Chp 9255 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Succession Thiery
  14. Résultat n°14

    Le Droit pendant la guerre : guide juridique et pratique pour les familles des victimes de la guerre et leurs conseils / par le Comité juridique de l'Association nationale française. ParisMarchal et Godde1916

    Date

    1916

    Cote

    H bib 7998

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Le Droit pendant la guerre : guide juridique et pratique...
  15. Résultat n°15

    Séquestres. Circulaire

    Date de publication

    1939

    Date

    1939

    Cote

    Dp 15471 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Séquestres. Circulaire
  16. Résultat n°16

    Séquestres. Principaux documents au Ier septembre 1941 (lois, décrets, arrêtés et circulaires) / Ministère de la justice. Direction des affaires civiles et du sceau

    Date de publication

    1941

    Date

    1941

    Cote

    D bib 665 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Séquestres. Principaux documents au Ier septembre 1941...
  17. Résultat n°17

    Manuel pratique des successions / par A. Perraud-Charmantier

    Date de publication

    1941

    Auteur

    Perraud-Charmantier, André

    Date

    1941

    Cote

    D bib 57 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Manuel pratique des successions / par A. Perraud-Charmantier
  18. Résultat n°18

    Le régime successoral des exploitations agricoles / par Raymond Malézieux

    Date de publication

    1941

    Auteur

    Malézieux, Raymond

    Date

    1941

    Cote

    Dp 5002 (Cote intellectuelle), n°1

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Le régime successoral des exploitations agricoles /...
  19. Résultat n°19

    Séquestres : administration provisoire de certains biens, successions non réclamées, successions vacantes : principaux documents années 1939-1940-1941-1942 (lois, décrets, arrêtés et circulaires) / Ministère de la justice. Direction des affaires civiles et du sceau

    Date de publication

    1943

    Date

    1943

    Cote

    D bib 666 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Séquestres : administration provisoire de certains...
  20. Résultat n°20

    Cours élémentaire de droit civil français. Tome troisième / par Ambroise Colin,... Henri Capitant,...

    Date de publication

    1948

    Auteur

    Colin, Ambroise

    Date

    1950

    Cote

    H bib 8263

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Cours élémentaire de droit civil français. Tome troisième...