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27 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Décès, disparitions et successions en généalogie / Marie-Odile Mergnac, Christian Duic. ParisArchives et Culture2016 Guides de généalogie
Cote
R Hp 9185
 Date
2016
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
  • Décès, disparitions et successions en généalogie /...
Résultat n°2

Décès, disparitions et successions en généalogie / Marie-Odile Mergnac, Christian Duic. ParisArchives et Culture2016 Guides de généalogie
Cote
Hp 9185
 Date
2016
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Décès, disparitions et successions en généalogie /...
Résultat n°3

Léguer, hériter / sous la direction de François Dubet. ParisLa Découverte2016 Recherches
Cote
H bib 7610
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Léguer, hériter / sous la direction de François Dubet. ParisLa...
Résultat n°4

Comprendre les actes notariés : les actes relatifs à la personne ou à la famille : 2ème partie : autour de l'identité, de la grossesse, du mariage, de la vie en famille, des mineurs orphelins, de la vie sociale et de la succession / Thierry Sabot. Saint-Germain-LespinasseThisa2015 Contexte) (Théma ; 8
Cote
Hp 17211
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Comprendre les actes notariés : les actes relatifs...
Résultat n°5

Recherche Héritiers / Jean-Marie et Francis Andriveau
Cote
H bib 4458 (Cote intellectuelle)
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Recherche Héritiers / Jean-Marie et Francis Andriveau
Résultat n°6

Les Fortunes françaises au XIXe siècle : enquête sur la répartition et la composition des capitaux privés à Paris, Lyon, Lille, Bordeaux et Toulouse, d'après l'enregistrement des déclarations de succession / dirigée par Adeline Daumard ; avec la collaboration de Félix Codaccioni, Georges Dupeux et Jacqueline Herpin, Jacques Godechot... [etc.]
Cote
H bib 3628 (Cote intellectuelle), 27
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les Fortunes françaises au XIXe siècle : enquête sur...
Résultat n°7

Autour d'une succession de 1732 à Cambray / Cte de Proyart de Baillescourt
Cote
Hp 7215 (Cote intellectuelle)
 Date
[1956]
 Lieu
Cambrai (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Autour d'une succession de 1732 à Cambray / Cte de...
Résultat n°8

Cours élémentaire de droit civil français. Tome troisième / par Ambroise Colin,... Henri Capitant,...
Cote
H bib 8263
 Date
1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Cours élémentaire de droit civil français. Tome troisième...
Résultat n°9

Séquestres : administration provisoire de certains biens, successions non réclamées, successions vacantes : principaux documents années 1939-1940-1941-1942 (lois, décrets, arrêtés et circulaires) / Ministère de la justice. Direction des affaires civiles et du sceau
Cote
D bib 666 (Cote intellectuelle)
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Séquestres : administration provisoire de certains...
Résultat n°10

Séquestres. Principaux documents au Ier septembre 1941 (lois, décrets, arrêtés et circulaires) / Ministère de la justice. Direction des affaires civiles et du sceau
Cote
D bib 665 (Cote intellectuelle)
 Date
1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Séquestres. Principaux documents au Ier septembre 1941...
Résultat n°11

Manuel pratique des successions / par A. Perraud-Charmantier
Cote
D bib 57 (Cote intellectuelle)
 Date
1941
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Manuel pratique des successions / par A. Perraud-Charmantier
Résultat n°12

Le régime successoral des exploitations agricoles / par Raymond Malézieux
Cote
Dp 5002 (Cote intellectuelle), n°1
 Date
1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Le régime successoral des exploitations agricoles /...
Résultat n°13

Séquestres. Circulaire
Cote
Dp 15471 (Cote intellectuelle)
 Date
1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Séquestres. Circulaire
Résultat n°14

Le Droit pendant la guerre : guide juridique et pratique pour les familles des victimes de la guerre et leurs conseils / par le Comité juridique de l'Association nationale française. ParisMarchal et Godde1916
Cote
H bib 7998
 Date
1916
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Le Droit pendant la guerre : guide juridique et pratique...
Résultat n°15

Succession Thiery
Cote
Chp 9255 (Cote intellectuelle)
 Date
1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Succession Thiery
Résultat n°16

Transaction relative à la succession de Savary de Belvain et de Jeanne de Rosay (1416)
Cote
Delta 102/18 (Cote intellectuelle)
 Date
1896
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Transaction relative à la succession de Savary de Belvain...
Résultat n°17

Jugement sur la demande en nullité [, pour cause d'imbécillité,] des [7] testaments attribués à Antoine Baugier et pièces découvertes et inventoriées au château de Viefville les 10 et 14 juillet 1862
Cote
Chp 15140 (Cote intellectuelle)
 Date
1863
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Jugement sur la demande en nullité [, pour cause d'imbécillité,]...
Résultat n°18

Traité du partage de succession et des opérations et formalités qui s'y rattachent telles que les scellés, l'inventaire, la vente du mobilier, la licitation, le retrait successoral dans lequel sont exposés simultanément, au point de vue de la doctrine et de la jurisprudence, des principes du droit et les régles de la procédure
Cote
D bib 670 (Cote intellectuelle)
 Date
1855
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Traité du partage de succession et des opérations et...
Résultat n°19

Biens de la maison d'Orléans. Tribunal civil de la Seine. 1re Chambre. Question de compétence / Plaidoiries de MM. Paillet et Berryer
Cote
Hp 7063 (Cote intellectuelle)
 Date
1852
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Biens de la maison d'Orléans. Tribunal civil de la...
Résultat n°20

Acte public sur la licitation, le transport des créances et autres droits incorporels et sur le domaine qui sera soutenu qui sera soutenu à la Faculté de droit de Strasbourg, le mercredi 27 août 1827 à quatre heures l'après midi pour obtenir le grade de licencié en droit, par Ch.-Fr.-Jos. Delcambre, ancien élève de l'École Polytechnique, docteur ès sciences mathématiques, bachelier en droit et ès lettres, de Paris, département de la Seine
Cote
SA 15222 (Cote intellectuelle)
 Date
1827
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Acte public sur la licitation, le transport des créances...