Filtrer les résultats
Multimédias
  • 5
Lieux
  • 2
Période
  • 1
  • 4
Nom de l'inventaire
  • 3
  • 1
  • 1
Typologies
  • 2
Sujets
  • 5
  • 1
  • 1
  • 1
Auteurs
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1

  • sur 1
5 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Direction générale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre. Confiscations / Ministère des Finances

    Date de publication

    1946

    Date

    1946

    Cote

    Dp 15357 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Direction générale de l'Enregistrement, des Domaines...
  2. Résultat n°2

    Direction générale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre. Confiscations (supplément à la circulaire du 15 février 1946, n 855 S.G.)

    Date de publication

    1947

    Date

    1947

    Cote

    Dp 15358 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Direction générale de l'Enregistrement, des Domaines...
  3. Résultat n°3

    Les Archives du Bureau des saisies réelles : ZZ 1 à 1085 : inventaire / Archives nationales ; [rédigé] par Madeleine Dillay,... Monique Langlois,... et Henri Gerbaud,...

    Date de publication

    1982

    Auteur

    Langlois, Monique

    Date

    1982

    Cote

    H bib 11031/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Les Archives du Bureau des saisies réelles : ZZ 1 à...
  4. Résultat n°4

    Proposition de décrets nouveaux concernant les saisies mobilières, la contrainte par corps, les expropriations / par Obriot

    Date de publication

    1852

    Auteur

    Obriot, Auguste

    Date

    1852

    Cote

    Dp 5321 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Proposition de décrets nouveaux concernant les saisies...
  5. Résultat n°5

    Les Archives du Bureau des saisies réelles : ZZ 1 à 1085 : inventaire / Archives nationales ; [rédigé] par Madeleine Dillay, Monique Langlois et Henri Gerbaud. - ParisArchives nationales1982

    Date

    1982

    Cote

    R NAT 89

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Archives nationales (centre de Reims)
    • Les Archives du Bureau des saisies réelles : ZZ 1 à...