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54 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Chambre de la Marne : Reims
Cote
SA 15518 (Cote intellectuelle)
 Date
1992
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Chambre de la Marne : Reims
Résultat n°2

Conférence des attachés. Du droit d'assistance et de vote individuel des Officiers du ministère public aux délibérations prises, en Chambre du conseil, par les assemblées générales des Cours et tribunaux. De la participation des juges suppléants et des greffiers aux mêmes assemblées / Par M. Perrot de Chezelles
Cote
SA 6265 (Cote intellectuelle)
 Date
1864
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Conférence des attachés. Du droit d'assistance et de...
Résultat n°3

Grand angle : Carnets de Champagne-Ardenne
Cote
Hp 16527 (Cote intellectuelle)
 Date
1991
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Grand angle : Carnets de Champagne-Ardenne
Résultat n°4

Tarif des droits des notaires royaux-apostoliques
Cote
Hp 15486 (Cote intellectuelle)
 Date
18e siècle
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Tarif des droits des notaires royaux-apostoliques
Résultat n°5

Unité ou diversité de la pratique notariale dans les pays de droit écrit / Yves Dossat
Cote
Hp 6818 (Cote intellectuelle)
 Date
1956
 Lieu - Type de document
Tiré à part

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Unité ou diversité de la pratique notariale dans les...
Résultat n°6

L'Avoué dans la vie moderne / Préface de M. le premier président Marcel Rousselet
Cote
Hp 6793 (Cote intellectuelle)
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • L'Avoué dans la vie moderne / Préface de M. le premier...
Résultat n°7

Archives notariales. Leur réunion aux Archives départementales. Communication faite à l'Assemblée des Archivistes français à Paris, le 10 avril 1904
Cote
Hp 5515 (Cote intellectuelle)
 Date
1905
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Archives notariales. Leur réunion aux Archives départementales....
Résultat n°8

Archives notariales de Toulouse. Gestion par le service des archives départementales depuis avril 1899, recueil de documents / F. Pasquier
Cote
Hp 5512 (Cote intellectuelle)
 Date
1899
 Lieu
Toulouse (Haute-Garonne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Archives notariales de Toulouse. Gestion par le service...
Résultat n°9

Règlement des notaires du ressort du tribunal civil de Verdun (Meuse)
Cote
Dp 15242 (Cote intellectuelle)
 Date
1840
 Lieu
Meuse (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Règlement des notaires du ressort du tribunal civil...
Résultat n°10

Les Notaires de l'arrondissement d'Agen, (Lot-et-Garonne) réunis en assemblée générale, à son excellence Monsieur le Garde des sceaux, ministre de la justice
Cote
Dp 15241 (Cote intellectuelle)
 Date
20e siècle
 Lieu
Lot-et-Garonne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Les Notaires de l'arrondissement d'Agen, (Lot-et-Garonne)...
Résultat n°11

Catalogue général. Droit. Notariat. Enregistrement. 1913
Cote
Dp 5478 (Cote intellectuelle)
 Date
1913
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Catalogue général. Droit. Notariat. Enregistrement....
Résultat n°12

L'I.I.H.N. à l'honneur : Me Michel Jonquet, Chevalier dans l'Ordre de la Légion d'Honneur
Cote
Delta 3066/3 (Cote intellectuelle)
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • L'I.I.H.N. à l'honneur : Me Michel Jonquet, Chevalier...
Résultat n°13

Etude sur le notariat châlonnais au 18e siècle. Conjoncture notariale et activité socio-économique
Cote
Delta 3066/1 (Cote intellectuelle)
 Date
1986
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Etude sur le notariat châlonnais au 18e siècle. Conjoncture...
Résultat n°14

Les jetons de la compagnie des notaires de Vitry-le-François
Cote
Delta 103/116 (Cote intellectuelle)
 Date
1933
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Les jetons de la compagnie des notaires de Vitry-le-François
Résultat n°15

Les jetons de la compagnie des notaires de Châlons et de la commission d'examen des aspirants au notariat
Cote
Delta 103/110 (Cote intellectuelle)
 Date
1920
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Les jetons de la compagnie des notaires de Châlons...
Résultat n°16

Cahier de doléances, prières et remontrances de la compagnie des notaires royaux de Châlons-sur-Marne, aux Etats généraux de 1789
Cote
Delta 103/110 (Cote intellectuelle)
 Date
1920
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Cahier de doléances, prières et remontrances de la...
Résultat n°17

Paul Douce, notaire honoraire, [1844 1913]
Cote
Delta 101/135 (Cote intellectuelle)
 Date
1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Paul Douce, notaire honoraire, [1844 + 1913]
Résultat n°18

M. Antoine Goda, ancien notaire à Reims [1812 1891]
Cote
Delta 101/89 (Cote intellectuelle)
 Date
1890
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • M. Antoine Goda, ancien notaire à Reims [1812 + 1891]
Résultat n°19

A propos de la chambre des notaires à Reims 44 cours J. B. Langlet / Michel Jonquet
Cote
Chp 18187 (Cote intellectuelle)
 Date
[2001]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • A propos de la chambre des notaires à Reims 44 cours...
Résultat n°20

A propos de la chambre des notaires à Reims 44 cours J. B. Langlet / Michel Jonquet
Cote
Chp 18184 (Cote intellectuelle)
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • A propos de la chambre des notaires à Reims 44 cours...