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54 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Chambre de la Marne : Reims

Date

1992

Cote

SA 15518 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Conférence des attachés. Du droit d'assistance et de vote individuel des Officiers du ministère public aux délibérations prises, en Chambre du conseil, par les assemblées générales des Cours et tribunaux. De la participation des juges suppléants et des greffiers aux mêmes assemblées / Par M. Perrot de Chezelles

Date

1864

Cote

SA 6265 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Grand angle : Carnets de Champagne-Ardenne

Date

1991

Cote

Hp 16527 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Tarif des droits des notaires royaux-apostoliques

Date

18e siècle

Cote

Hp 15486 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Unité ou diversité de la pratique notariale dans les pays de droit écrit / Yves Dossat

Date

1956

Cote

Hp 6818 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

L'Avoué dans la vie moderne / Préface de M. le premier président Marcel Rousselet

Date

1957

Cote

Hp 6793 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Archives notariales. Leur réunion aux Archives départementales. Communication faite à l'Assemblée des Archivistes français à Paris, le 10 avril 1904

Date

1905

Cote

Hp 5515 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Archives notariales de Toulouse. Gestion par le service des archives départementales depuis avril 1899, recueil de documents / F. Pasquier

Date

1899

Cote

Hp 5512 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Règlement des notaires du ressort du tribunal civil de Verdun (Meuse)

Date

1840

Cote

Dp 15242 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Les Notaires de l'arrondissement d'Agen, (Lot-et-Garonne) réunis en assemblée générale, à son excellence Monsieur le Garde des sceaux, ministre de la justice

Date

20e siècle

Cote

Dp 15241 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Catalogue général. Droit. Notariat. Enregistrement. 1913

Date

1913

Cote

Dp 5478 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

L'I.I.H.N. à l'honneur : Me Michel Jonquet, Chevalier dans l'Ordre de la Légion d'Honneur

Date

1995

Cote

Delta 3066/3 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Etude sur le notariat châlonnais au 18e siècle. Conjoncture notariale et activité socio-économique

Date

1986

Cote

Delta 3066/1 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Les jetons de la compagnie des notaires de Vitry-le-François

Date

1933

Cote

Delta 103/116 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Les jetons de la compagnie des notaires de Châlons et de la commission d'examen des aspirants au notariat

Date

1920

Cote

Delta 103/110 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Cahier de doléances, prières et remontrances de la compagnie des notaires royaux de Châlons-sur-Marne, aux Etats généraux de 1789

Date

1920

Cote

Delta 103/110 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Paul Douce, notaire honoraire, [1844 1913]

Date

1914

Cote

Delta 101/135 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

M. Antoine Goda, ancien notaire à Reims [1812 1891]

Date

1890

Cote

Delta 101/89 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

A propos de la chambre des notaires à Reims 44 cours J. B. Langlet / Michel Jonquet

Date

[2001]

Cote

Chp 18187 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

A propos de la chambre des notaires à Reims 44 cours J. B. Langlet / Michel Jonquet

Date

2000

Cote

Chp 18184 (Cote intellectuelle)