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54 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Arrest de la cour de parlement de Paris en la chambre de Tournelle portant réparation de l'injure de faussaire faite à un notaire de Chaumont en Bassigny
Cote
Ch 355 (Cote intellectuelle)
 Date
1863
 Lieu
Chaumont (Haute-Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrest de la cour de parlement de Paris en la chambre...
Résultat n°2

Compagnie des notaires de la Marne. Etat général des notaires du département de la Marne, avec indication de leurs prédécesseurs et des notaires dont les minutes se trouvent en leur possession au 1er janvier 1952
Cote
Ch 10093 (Cote intellectuelle)
 Date
1952
 Lieu
Marne (France)
 Type de document
Annuaire

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Compagnie des notaires de la Marne. Etat général des...
Résultat n°3

Etat des études des notaires de l'arrondissement de Chalons (1844)
Cote
Chp 5231 (Cote intellectuelle)
 Date
1844
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Etat des études des notaires de l'arrondissement de...
Résultat n°4

Liste chronologique des notaires qui ont exercé dans l'arrondissement de Châlons, département de la Marne
Cote
Chp 7466 (Cote intellectuelle)
 Date
1834
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Liste chronologique des notaires qui ont exercé dans...
Résultat n°5

Règlement des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould (Marne)
Cote
Chp 7467 (Cote intellectuelle)
 Date
1889
 Lieu
Sainte-Menehould (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Règlement des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould...
Résultat n°6

Tarif des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould (Marne)
Cote
Chp 7956 (Cote intellectuelle)
 Date
1880
 Lieu
Sainte-Menehould (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Tarif des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould...
Résultat n°7

Assemblée générale de la Compagnie des Notaires de l'arrondissement de Langres (Haute-Marne). Compte-rendu de la célébration, à Paris, le 25 septembre 1889, du cinquantenaire de la fondation du Comité des notaires des départements
Cote
Chp 8618 (Cote intellectuelle)
 Date
1889
 Lieu
Haute-Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Assemblée générale de la Compagnie des Notaires de...
Résultat n°8

Tableau des notaires de l'arrondissement de Châlons-sur-Marne suivant leur rang d'ancienneté au 5 mai 1880
Cote
Chp 15077 (Cote intellectuelle)
 Date
1881
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Tableau des notaires de l'arrondissement de Châlons-sur-Marne...
Résultat n°9

États généraux des notaires de l'arrondissement de Rheims, dans l'ordre chronologique, pour le chef lieu et pour chaque canton séparément (1512-1830)
Cote
Chp 15082 (Cote intellectuelle)
 Date
1831
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • États généraux des notaires de l'arrondissement de...
Résultat n°10

Etat général des notaires de l'arrondissement de Reims (1512-1878)
Cote
Chp 15089 (Cote intellectuelle)
 Date
1878
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Etat général des notaires de l'arrondissement de Reims...
Résultat n°11

Compagnie des notaires de Reims. État général des notaires de l'arrondissement de Reims dans l'ordre chronologique pour le chef-lieu et pour chaque canton séparément avec indication des prédécesseurs et des notaires dont les minutes se trouvent en leur possession
Cote
Chp 15282 (Cote intellectuelle)
 Date
1909
 Lieu
Marne (France)
 Type de document
Annuaire

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Compagnie des notaires de Reims. État général des notaires...
Résultat n°12

Etat général des notaires de l'arrondissement de Reims
Cote
Chp 15313 (Cote intellectuelle)
 Date
2e moitié du 19e siècle
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Etat général des notaires de l'arrondissement de Reims
Résultat n°13

Règlement des Notaires du ressort du Tribunal civil de première instance séant à Reims, discuté et arrêté en leur assemblée générale du 15 mai 1823
Cote
Chp 15997 (Cote intellectuelle)
 Date
1823
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Règlement des Notaires du ressort du Tribunal civil...
Résultat n°14

Tableau par ordre alphabétique des interdictions et nominations de conseils notifiées aux notaires de l'arrondissement d'Epernay depuis le 1er germinal an XI (22 mars 1803) jusqu'au 31 décembre 1871
Cote
Chp 16014 (Cote intellectuelle)
 Date
[1872]
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Tableau par ordre alphabétique des interdictions et...
Résultat n°15

Nancy : Réunion inter-Cours sous les auspices de Saint-Nicolas
Cote
Chp 17996 (Cote intellectuelle)
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Nancy : Réunion inter-Cours sous les auspices de Saint-Nicolas
Résultat n°16

René Popelin (1868-1953) notaire à Châlons-sur-Marne ou "l'honneur de servir" / Michel Jonquet
Cote
Chp 18165 (Cote intellectuelle)
 Date
1999
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document
Tiré à part

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • René Popelin (1868-1953) notaire à Châlons-sur-Marne...
Résultat n°17

A propos de la chambre des notaires à Reims 44 cours J. B. Langlet / Michel Jonquet
Cote
Chp 18184 (Cote intellectuelle)
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • A propos de la chambre des notaires à Reims 44 cours...
Résultat n°18

A propos de la chambre des notaires à Reims 44 cours J. B. Langlet / Michel Jonquet
Cote
Chp 18187 (Cote intellectuelle)
 Date
[2001]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • A propos de la chambre des notaires à Reims 44 cours...
Résultat n°19

M. Antoine Goda, ancien notaire à Reims [1812 1891]
Cote
Delta 101/89 (Cote intellectuelle)
 Date
1890
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • M. Antoine Goda, ancien notaire à Reims [1812 + 1891]
Résultat n°20

Paul Douce, notaire honoraire, [1844 1913]
Cote
Delta 101/135 (Cote intellectuelle)
 Date
1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Paul Douce, notaire honoraire, [1844 + 1913]