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54 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Arrest de la cour de parlement de Paris en la chambre de Tournelle portant réparation de l'injure de faussaire faite à un notaire de Chaumont en Bassigny

Date

1863

Cote

Ch 355 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Compagnie des notaires de la Marne. Etat général des notaires du département de la Marne, avec indication de leurs prédécesseurs et des notaires dont les minutes se trouvent en leur possession au 1er janvier 1952

Date

1952

Cote

Ch 10093 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Etat des études des notaires de l'arrondissement de Chalons (1844)

Date

1844

Cote

Chp 5231 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Liste chronologique des notaires qui ont exercé dans l'arrondissement de Châlons, département de la Marne

Date

1834

Cote

Chp 7466 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Règlement des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould (Marne)

Date

1889

Cote

Chp 7467 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Tarif des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould (Marne)

Date

1880

Cote

Chp 7956 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Assemblée générale de la Compagnie des Notaires de l'arrondissement de Langres (Haute-Marne). Compte-rendu de la célébration, à Paris, le 25 septembre 1889, du cinquantenaire de la fondation du Comité des notaires des départements

Date

1889

Cote

Chp 8618 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Tableau des notaires de l'arrondissement de Châlons-sur-Marne suivant leur rang d'ancienneté au 5 mai 1880

Date

1881

Cote

Chp 15077 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

États généraux des notaires de l'arrondissement de Rheims, dans l'ordre chronologique, pour le chef lieu et pour chaque canton séparément (1512-1830)

Date

1831

Cote

Chp 15082 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Etat général des notaires de l'arrondissement de Reims (1512-1878)

Date

1878

Cote

Chp 15089 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Compagnie des notaires de Reims. État général des notaires de l'arrondissement de Reims dans l'ordre chronologique pour le chef-lieu et pour chaque canton séparément avec indication des prédécesseurs et des notaires dont les minutes se trouvent en leur possession

Date

1909

Cote

Chp 15282 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Etat général des notaires de l'arrondissement de Reims

Date

2e moitié du 19e siècle

Cote

Chp 15313 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Règlement des Notaires du ressort du Tribunal civil de première instance séant à Reims, discuté et arrêté en leur assemblée générale du 15 mai 1823

Date

1823

Cote

Chp 15997 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Tableau par ordre alphabétique des interdictions et nominations de conseils notifiées aux notaires de l'arrondissement d'Epernay depuis le 1er germinal an XI (22 mars 1803) jusqu'au 31 décembre 1871

Date

[1872]

Cote

Chp 16014 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Nancy : Réunion inter-Cours sous les auspices de Saint-Nicolas

Date

1996

Cote

Chp 17996 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

René Popelin (1868-1953) notaire à Châlons-sur-Marne ou "l'honneur de servir" / Michel Jonquet

Date

1999

Cote

Chp 18165 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

A propos de la chambre des notaires à Reims 44 cours J. B. Langlet / Michel Jonquet

Date

2000

Cote

Chp 18184 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

A propos de la chambre des notaires à Reims 44 cours J. B. Langlet / Michel Jonquet

Date

[2001]

Cote

Chp 18187 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

M. Antoine Goda, ancien notaire à Reims [1812 1891]

Date

1890

Cote

Delta 101/89 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Paul Douce, notaire honoraire, [1844 1913]

Date

1914

Cote

Delta 101/135 (Cote intellectuelle)