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147 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Reims. Octroi.
Cote
2 O 3555
 Date
an VI-an X
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Reims
  • Reims. Octroi.
Résultat n°2

Arrêté de l'administration centrale du département de la Marne portant règlement provisoire pour la perception de l'octroi municipal
Cote
Chp 17031 (Cote intellectuelle)
 Date
anVII
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrêté de l'administration centrale du département...
Résultat n°3

Octroi. - Instructions, règlement, tarifs, personnel, caisse de retraites.
Cote
3 Z 33, 3 Z 30140 (Ancienne cote)
 Date
1799-1828
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Administration communale
  • Administration communale. Généralités
  • Octroi. - Instructions, règlement, tarifs, personnel,...
Résultat n°4

Octrois. Circulaires, règlements, tarifs, correspondance ministérielle, affaires générales.
Cote
2 O 100
 Date
an VIII-an XIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Octrois. Circulaires, règlements, tarifs, correspondance...
Résultat n°5

Châlons-sur-Marne. Octroi.
Cote
2 O 921
 Date
an VIII-an XII
 Lieu
Châlons-sur-Marne (Marne ; ancienne commune), Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Châlons-sur-Marne
  • Châlons-sur-Marne. Octroi.
Résultat n°6

Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.
Cote
2 O 5055
 Date
an VIII-an X
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vitry-le-François
  • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.
Résultat n°7

Département de la Marne. Droits d'octroi
Cote
Chp 16185 (Cote intellectuelle)
 Date
anIX
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Département de la Marne. Droits d'octroi
Résultat n°8

Règlement local et général pour la perception de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville et faubourgs de Châlons-sur-Marne
Cote
Chp 16183 (Cote intellectuelle)
 Date
an IX (calendrier républicain)
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Règlement local et général pour la perception de l'octroi...
Résultat n°9

Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Raille à Sturn).
Cote
2 O 3336
 Date
an X-1936
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Reims
  • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....
Résultat n°10

Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Caboche à Collinet).
Cote
2 O 3326
 Date
an X-1936
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Reims
  • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....
Résultat n°11

Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.
Cote
2 O 5056
 Date
an X
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vitry-le-François
  • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.
Résultat n°12

Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Bouillard à Butté).
Cote
2 O 3325
 Date
an X-1934
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Reims
  • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....
Résultat n°13

Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Marceron à Muiron).
Cote
2 O 3335
 Date
an X-1933
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Reims
  • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....
Résultat n°14

Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Delarue à Divivier).
Cote
2 O 3328
 Date
an X-1926
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Reims
  • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....
Résultat n°15

Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Lehault à Mansuelle).
Cote
2 O 3333
 Date
an X-1935
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Reims
  • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....
Résultat n°16

Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Kirchmeyer à Legros).
Cote
2 O 3332
 Date
an X-1937
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Reims
  • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....
Résultat n°17

Epernay. Octroi. - Etablissement (an X) ; règlement (1812) ; règlement (1824).
Cote
2 O 1810
 Date
an X-1830
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Épernay
  • Epernay. Octroi. - Etablissement (an X) ; règlement...
Résultat n°18

Vitry-le-François. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels (Addenet à Excoffier).
Cote
2 O 4990
 Date
an X-1925
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vitry-le-François
  • Vitry-le-François. Personnel de l'octroi. - Dossiers...
Résultat n°19

Vitry-le-François. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels (Farinet à Zickgraf).
Cote
2 O 4991
 Date
an X-1925
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vitry-le-François
  • Vitry-le-François. Personnel de l'octroi. - Dossiers...
Résultat n°20

Reims. Personnel de l'octroi. - Généralités.
Cote
2 O 3323
 Date
an XI-1933
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Reims
  • Reims. Personnel de l'octroi. - Généralités.