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147 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Reims. Octroi.

    Date

    an VI-an X

    Cote

    2 O 3555

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Octroi.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  2. Résultat n°2

    Arrêté de l'administration centrale du département de la Marne portant règlement provisoire pour la perception de l'octroi municipal

    Date de publication

    an VII

    Date

    anVII

    Cote

    Chp 17031 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrêté de l'administration centrale du département...
  3. Résultat n°3

    Octroi. - Instructions, règlement, tarifs, personnel, caisse de retraites.

    Date

    1799-1828

    Cote

    3 Z 33, 3 Z 30140 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Administration communale
    • Administration communale. Généralités
    • Octroi. - Instructions, règlement, tarifs, personnel,...
  4. Résultat n°4

    Octrois. Circulaires, règlements, tarifs, correspondance ministérielle, affaires générales.

    Date

    an VIII-an XIII

    Cote

    2 O 100

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Octrois. Circulaires, règlements, tarifs, correspondance...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  5. Résultat n°5

    Châlons-sur-Marne. Octroi.

    Date

    an VIII-an XII

    Cote

    2 O 921

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Châlons-sur-Marne
    • Châlons-sur-Marne. Octroi.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  6. Résultat n°6

    Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Date

    an VIII-an X

    Cote

    2 O 5055

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  7. Résultat n°7

    Département de la Marne. Droits d'octroi

    Date de publication

    an IX

    Date

    anIX

    Cote

    Chp 16185 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Département de la Marne. Droits d'octroi
  8. Résultat n°8

    Règlement local et général pour la perception de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville et faubourgs de Châlons-sur-Marne

    Date de publication

    an IX

    Date

    an IX (calendrier républicain)

    Cote

    Chp 16183 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement local et général pour la perception de l'octroi...
  9. Résultat n°9

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Raille à Sturn).

    Date

    an X-1936

    Cote

    2 O 3336

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  10. Résultat n°10

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Caboche à Collinet).

    Date

    an X-1936

    Cote

    2 O 3326

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  11. Résultat n°11

    Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Date

    an X

    Cote

    2 O 5056

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  12. Résultat n°12

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Bouillard à Butté).

    Date

    an X-1934

    Cote

    2 O 3325

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  13. Résultat n°13

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Marceron à Muiron).

    Date

    an X-1933

    Cote

    2 O 3335

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  14. Résultat n°14

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Delarue à Divivier).

    Date

    an X-1926

    Cote

    2 O 3328

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  15. Résultat n°15

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Lehault à Mansuelle).

    Date

    an X-1935

    Cote

    2 O 3333

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  16. Résultat n°16

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Kirchmeyer à Legros).

    Date

    an X-1937

    Cote

    2 O 3332

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  17. Résultat n°17

    Epernay. Octroi. - Etablissement (an X) ; règlement (1812) ; règlement (1824).

    Date

    an X-1830

    Cote

    2 O 1810

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Épernay
    • Epernay. Octroi. - Etablissement (an X) ; règlement...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  18. Résultat n°18

    Vitry-le-François. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels (Addenet à Excoffier).

    Date

    an X-1925

    Cote

    2 O 4990

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Personnel de l'octroi. - Dossiers...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  19. Résultat n°19

    Vitry-le-François. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels (Farinet à Zickgraf).

    Date

    an X-1925

    Cote

    2 O 4991

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Personnel de l'octroi. - Dossiers...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  20. Résultat n°20

    Reims. Personnel de l'octroi. - Généralités.

    Date

    an XI-1933

    Cote

    2 O 3323

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Généralités.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne