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289 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Tarif des droits des notaires royaux-apostoliques

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    18e siècle

    Cote

    Hp 15486 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tarif des droits des notaires royaux-apostoliques
  2. Résultat n°2

    Mémoire pour MM. Brion père et fils Neveux, Chevrier, Langevin, Godinot, Hoquet, Fagnier, Touchard et Malo, notaires au bailliage de Châtillon-sur-Marne ; Vallin, notaire, gardenotes et tabellion au bourg de Lormans, Guérin ci-devant notaire au bailliage de Châtillon-sur-Marne et les représentans de feu Me Dodemant, aussi notaire au dit bailliage contre Me Gaussart, avocat au même bailliage, les sieur et dame Lemaitre, les sieur et dame Harmand, les sieur et dame Truet, tous héritiers de Me Louis Joseph Gaussart, vivant, notaire au même bailliage de Châtillon-sur-Marne

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    2e moitié du 18e siècle

    Cote

    Chp 15242 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Mémoire pour MM. Brion père et fils Neveux, Chevrier,...
  3. Résultat n°3

    Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux, des droits d'échange et de ceux de contrôle des actes des notaires et sous signatures privées, insinuations laïques, centième dernier, petit-scel, contrôle des exploits, formule, greffes, droits réservés, franc-fiefs, amortissement et nouvel acquet... / [par Bosquet]

    Date de publication

    1775

    Auteur

    Bosquet

    Date

    1775

    Cote

    D bib 10309 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux,...
  4. Résultat n°4

    Mémoire pour Nicolas Langevin notaire et contrôleur des greffes et tabellionage de Châtillon-sur-Marne, contre les sieurs Jean-Charles Godinot et Henri Chevrier, notaires au bailliage de Châtillon-sur-Marne, et contre les syndic, doyen et communauté des notaires du même bailliage

    Date de publication

    1786

    Date

    1786

    Cote

    Chp 15239 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Mémoire pour Nicolas Langevin notaire et contrôleur...
  5. Résultat n°5

    Loi, concernant le notariat du 25 ventose, an II de la République française

    Date

    an II (calendrier républicain)

    Cote

    Dp 5520 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Loi, concernant le notariat du 25 ventose, an II de...
  6. Résultat n°6

    Nouveau style des notaires de Reims,...

    Date de publication

    1802-1803

    Date

    1802-1803

    Cote

    D bib 802 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Nouveau style des notaires de Reims,...
  7. Résultat n°7

    Economes (1837-1929), médecins (1820-1831), notaires (1807-1821), receveurs (an XII).

    Date

    an XII-1929

    Cote

    9 X 745

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 9 X Hôpitaux et hospices - Bureaux de bienfaisance
    • Dossiers par hôpitaux
    • Vertus. Hospice
    • Personnel
    • Economes (1837-1929), médecins (1820-1831), notaires...
  8. Résultat n°8

    Architectes, notaires, membres du comité consultatif.

    Date

    1805-1914

    Cote

    9 X 206

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 9 X Hôpitaux et hospices - Bureaux de bienfaisance
    • Dossiers par hôpitaux
    • Châlons-sur-Marne. Hôpitaux-Unis
    • Personnel
    • Architectes, notaires, membres du comité consultatif.
  9. Résultat n°9

    Notaires.

    Date

    1807-1822

    Cote

    9 X 338

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 9 X Hôpitaux et hospices - Bureaux de bienfaisance
    • Dossiers par hôpitaux
    • Fismes. Hôpital-hospice
    • Personnel
    • Notaires.
  10. Résultat n°10

    Notaires, architectes membres du comité consultatif.

    Date

    1807-1893

    Cote

    9 X 658

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 9 X Hôpitaux et hospices - Bureaux de bienfaisance
    • Dossiers par hôpitaux
    • Sainte-Menehould. Hôpital-hospice
    • Personnel
    • Notaires, architectes membres du comité consultatif.
  11. Résultat n°11

    Notaires.

    Date

    1807-1821

    Cote

    9 X 696

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 9 X Hôpitaux et hospices - Bureaux de bienfaisance
    • Dossiers par hôpitaux
    • Sézanne. Hôpital-hospice
    • Personnel
    • Notaires.
  12. Résultat n°12

    Notaires.

    Date

    1807-1852

    Cote

    9 X 309

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 9 X Hôpitaux et hospices - Bureaux de bienfaisance
    • Dossiers par hôpitaux
    • Épernay. Hôpital-hospice Auban-Moët
    • Personnel
    • Notaires.
  13. Résultat n°13

    Notaires et contrôleurs des dépenses.

    Date

    1807-1826

    Cote

    9 X 425

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 9 X Hôpitaux et hospices - Bureaux de bienfaisance
    • Dossiers par hôpitaux
    • Reims. Hospices civils
    • Personnel
    • Notaires et contrôleurs des dépenses.
  14. Résultat n°14

    Architectes, avocats, avoués, commis aux entrées, concierges, entrepreneurs de travaux, membres du comité consultatif, notaires, ordonnateurs des dépenses, pharmaciens.

    Date

    1807-1925

    Cote

    9 X 787

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 9 X Hôpitaux et hospices - Bureaux de bienfaisance
    • Dossiers par hôpitaux
    • Vitry-le-François. Hôpital général
    • Personnel
    • Architectes, avocats, avoués, commis aux entrées, concierges,...
  15. Résultat n°15

    Notaires.

    Date

    1807

    Cote

    9 X 369

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 9 X Hôpitaux et hospices - Bureaux de bienfaisance
    • Dossiers par hôpitaux
    • Montmirail. Hôpital-hospice
    • Personnel
    • Notaires.
  16. Résultat n°16

    Le parfait notaire, ou la science des notaires / par A.-J. Massé

    Date de publication

    1813

    Auteur

    Massé, Antoine-Jacques

    Date

    1813

    Cote

    D bib 10388 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Le parfait notaire, ou la science des notaires / par...
  17. Résultat n°17

    Nouveau manuel des notaires ou traité théorique et pratique du notariat

    Date de publication

    1822

    Auteur

    Pagès, Jean-Pierre

    Date

    1822

    Cote

    D bib 800 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Nouveau manuel des notaires ou traité théorique et...
  18. Résultat n°18

    Règlement des Notaires du ressort du Tribunal civil de première instance séant à Reims, discuté et arrêté en leur assemblée générale du 15 mai 1823

    Date de publication

    1823

    Date

    1823

    Cote

    Chp 15997 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement des Notaires du ressort du Tribunal civil...
  19. Résultat n°19

    Dictionnaire du notariat / Par une société de jurisconsultes et de notaires, rédacteurs du "Journal des notaires et des avocats"

    Date de publication

    1824-1825

    Date

    1824-1825

    Cote

    D bib 801 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Dictionnaire du notariat / Par une société de jurisconsultes...
  20. Résultat n°20

    Tableau des notaires en exercice dans l'arrondissement de Vitry-le-François

    Date de publication

    1828-1868

    Date

    1828-1868

    Cote

    Chp 15074 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tableau des notaires en exercice dans l'arrondissement...