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289 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Manuel des notaires de l'arrondissement de Chalons-sur-Marne
Cote
Ch 275 (Cote intellectuelle)
 Date
1844
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Manuel des notaires de l'arrondissement de Chalons-sur-Marne
Résultat n°2

Règlement intérieur de la compagnie des notaires de l'arrondissement de Châlons-sur-Marne (Marne)
Cote
Ch 278 (Cote intellectuelle)
 Date
1907
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Règlement intérieur de la compagnie des notaires de...
Résultat n°3

Arrest de la cour de parlement de Paris en la chambre de Tournelle portant réparation de l'injure de faussaire faite à un notaire de Chaumont en Bassigny
Cote
Ch 355 (Cote intellectuelle)
 Date
1863
 Lieu
Chaumont (Haute-Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrest de la cour de parlement de Paris en la chambre...
Résultat n°4

Etat général des notaires du département de la Marne avec indication de leurs prédécesseurs et des notaires dont les minutes se trouvent en leur possession au 1er janvier 2000 / Chambre des notaires de la Marne
Cote
Ch 1327 (Cote intellectuelle)
 Date
2000
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Etat général des notaires du département de la Marne...
Résultat n°5

Compagnie des notaires de la Marne. Etat général des notaires du département de la Marne, avec indication de leurs prédécesseurs et des notaires dont les minutes se trouvent en leur possession au 1er janvier 1952
Cote
Ch 10093 (Cote intellectuelle)
 Date
1952
 Lieu
Marne (France)
 Type de document
Annuaire

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Compagnie des notaires de la Marne. Etat général des...
Résultat n°6

Etat des études des notaires de l'arrondissement de Chalons (1844)
Cote
Chp 5231 (Cote intellectuelle)
 Date
1844
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Etat des études des notaires de l'arrondissement de...
Résultat n°7

Déclaration de l'usage suivi et à suivre par les notaires de l'arrondissement de Châlons-sur-Marne pour la perception de leurs honoraires
Cote
Chp 5232 (Cote intellectuelle)
 Date
20e siècle
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Déclaration de l'usage suivi et à suivre par les notaires...
Résultat n°8

Les notaires et les affaires à Châlons au XVIIIème siècle / Georges Machet, vice-président de la Société académique de la Marne
Cote
Chp 5412 (Cote intellectuelle)
 Date
[1936]
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Les notaires et les affaires à Châlons au XVIIIème...
Résultat n°9

Les pannonceaux des notaires
Cote
Chp 5745 (Cote intellectuelle)
 Date
1924
 Lieu - Type de document
Tiré à part

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Les pannonceaux des notaires
Résultat n°10

Liste chronologique des notaires qui ont exercé dans l'arrondissement de Châlons, département de la Marne
Cote
Chp 7466 (Cote intellectuelle)
 Date
1834
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Liste chronologique des notaires qui ont exercé dans...
Résultat n°11

Règlement des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould (Marne)
Cote
Chp 7467 (Cote intellectuelle)
 Date
1889
 Lieu
Sainte-Menehould (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Règlement des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould...
Résultat n°12

Tarif des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould (Marne)
Cote
Chp 7956 (Cote intellectuelle)
 Date
1880
 Lieu
Sainte-Menehould (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Tarif des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould...
Résultat n°13

Assemblée générale de la Compagnie des Notaires de l'arrondissement de Langres (Haute-Marne). Compte-rendu de la célébration, à Paris, le 25 septembre 1889, du cinquantenaire de la fondation du Comité des notaires des départements
Cote
Chp 8618 (Cote intellectuelle)
 Date
1889
 Lieu
Haute-Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Assemblée générale de la Compagnie des Notaires de...
Résultat n°14

Association de prévoyance du Notariat de France. Deuxième assemblée générale, 27 mars 1868
Cote
Chp 8634 (Cote intellectuelle)
 Date
1868
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Association de prévoyance du Notariat de France. Deuxième...
Résultat n°15

Tableau des notaires en exercice dans l'arrondissement de Vitry-le-François
Cote
Chp 15074 (Cote intellectuelle)
 Date
1828-1868
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Tableau des notaires en exercice dans l'arrondissement...
Résultat n°16

Tableau des notaires de la Marne. Section de Châlons-sur-Marne (Arrondissement de Châlons-sur-Marne, Sainte-Menehould et Vitry-le-François) suivant leur rang d'ancienneté au 2 mai 1929
Cote
Chp 15075 (Cote intellectuelle)
 Date
1931
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Tableau des notaires de la Marne. Section de Châlons-sur-Marne...
Résultat n°17

Tableau des notaires de l'arrondissement de Châlons-sur-Marne suivant leur rang d'ancienneté au 5 mai 1880
Cote
Chp 15077 (Cote intellectuelle)
 Date
1881
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Tableau des notaires de l'arrondissement de Châlons-sur-Marne...
Résultat n°18

États généraux des notaires de l'arrondissement de Rheims, dans l'ordre chronologique, pour le chef lieu et pour chaque canton séparément (1512-1830)
Cote
Chp 15082 (Cote intellectuelle)
 Date
1831
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • États généraux des notaires de l'arrondissement de...
Résultat n°19

Etat général des notaires de l'arrondissement de Reims (1512-1878)
Cote
Chp 15089 (Cote intellectuelle)
 Date
1878
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Etat général des notaires de l'arrondissement de Reims...
Résultat n°20

Mémoire pour Nicolas Langevin notaire et contrôleur des greffes et tabellionage de Châtillon-sur-Marne, contre les sieurs Jean-Charles Godinot et Henri Chevrier, notaires au bailliage de Châtillon-sur-Marne, et contre les syndic, doyen et communauté des notaires du même bailliage
Cote
Chp 15239 (Cote intellectuelle)
 Date
1786
 Lieu
Châtillon-sur-Marne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Mémoire pour Nicolas Langevin notaire et contrôleur...