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289 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Tarif des droits des notaires royaux-apostoliques
Cote
Hp 15486 (Cote intellectuelle)
 Date
18e siècle
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Tarif des droits des notaires royaux-apostoliques
Résultat n°2

Mémoire pour MM. Brion père et fils Neveux, Chevrier, Langevin, Godinot, Hoquet, Fagnier, Touchard et Malo, notaires au bailliage de Châtillon-sur-Marne ; Vallin, notaire, gardenotes et tabellion au bourg de Lormans, Guérin ci-devant notaire au bailliage de Châtillon-sur-Marne et les représentans de feu Me Dodemant, aussi notaire au dit bailliage contre Me Gaussart, avocat au même bailliage, les sieur et dame Lemaitre, les sieur et dame Harmand, les sieur et dame Truet, tous héritiers de Me Louis Joseph Gaussart, vivant, notaire au même bailliage de Châtillon-sur-Marne
Cote
Chp 15242 (Cote intellectuelle)
 Date
2e moitié du 18e siècle
 Lieu
Châtillon-sur-Marne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Mémoire pour MM. Brion père et fils Neveux, Chevrier,...
Résultat n°3

Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux, des droits d'échange et de ceux de contrôle des actes des notaires et sous signatures privées, insinuations laïques, centième dernier, petit-scel, contrôle des exploits, formule, greffes, droits réservés, franc-fiefs, amortissement et nouvel acquet... / [par Bosquet]
Cote
D bib 10309 (Cote intellectuelle)
 Date
1775
 Lieu - Type de document
Dictionnaire

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux,...
Résultat n°4

Mémoire pour Nicolas Langevin notaire et contrôleur des greffes et tabellionage de Châtillon-sur-Marne, contre les sieurs Jean-Charles Godinot et Henri Chevrier, notaires au bailliage de Châtillon-sur-Marne, et contre les syndic, doyen et communauté des notaires du même bailliage
Cote
Chp 15239 (Cote intellectuelle)
 Date
1786
 Lieu
Châtillon-sur-Marne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Mémoire pour Nicolas Langevin notaire et contrôleur...
Résultat n°5

Loi, concernant le notariat du 25 ventose, an II de la République française
Cote
Dp 5520 (Cote intellectuelle)
 Date
an II (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Loi, concernant le notariat du 25 ventose, an II de...
Résultat n°6

Nouveau style des notaires de Reims,...
Cote
D bib 802 (Cote intellectuelle)
 Date
1802-1803
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Nouveau style des notaires de Reims,...
Résultat n°7

Economes (1837-1929), médecins (1820-1831), notaires (1807-1821), receveurs (an XII).
Cote
9 X 745
 Date
an XII-1929
 Lieu
Vertus (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 9 X Hôpitaux et hospices - Bureaux de bienfaisance
  • Dossiers par hôpitaux
  • Vertus. Hospice
  • Personnel
  • Economes (1837-1929), médecins (1820-1831), notaires...
Résultat n°8

Architectes, notaires, membres du comité consultatif.
Cote
9 X 206
 Date
1805-1914
 Lieu
Châlons-sur-Marne (Marne ; ancienne commune), Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 9 X Hôpitaux et hospices - Bureaux de bienfaisance
  • Dossiers par hôpitaux
  • Châlons-sur-Marne. Hôpitaux-Unis
  • Personnel
  • Architectes, notaires, membres du comité consultatif.
Résultat n°9

Notaires.
Cote
9 X 338
 Date
1807-1822
 Lieu
Fismes (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 9 X Hôpitaux et hospices - Bureaux de bienfaisance
  • Dossiers par hôpitaux
  • Fismes. Hôpital-hospice
  • Personnel
  • Notaires.
Résultat n°10

Notaires, architectes membres du comité consultatif.
Cote
9 X 658
 Date
1807-1893
 Lieu
Sainte-Menehould (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 9 X Hôpitaux et hospices - Bureaux de bienfaisance
  • Dossiers par hôpitaux
  • Sainte-Menehould. Hôpital-hospice
  • Personnel
  • Notaires, architectes membres du comité consultatif.
Résultat n°11

Notaires.
Cote
9 X 696
 Date
1807-1821
 Lieu
Sézanne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 9 X Hôpitaux et hospices - Bureaux de bienfaisance
  • Dossiers par hôpitaux
  • Sézanne. Hôpital-hospice
  • Personnel
  • Notaires.
Résultat n°12

Notaires.
Cote
9 X 309
 Date
1807-1852
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 9 X Hôpitaux et hospices - Bureaux de bienfaisance
  • Dossiers par hôpitaux
  • Épernay. Hôpital-hospice Auban-Moët
  • Personnel
  • Notaires.
Résultat n°13

Notaires et contrôleurs des dépenses.
Cote
9 X 425
 Date
1807-1826
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 9 X Hôpitaux et hospices - Bureaux de bienfaisance
  • Dossiers par hôpitaux
  • Reims. Hospices civils
  • Personnel
  • Notaires et contrôleurs des dépenses.
Résultat n°14

Architectes, avocats, avoués, commis aux entrées, concierges, entrepreneurs de travaux, membres du comité consultatif, notaires, ordonnateurs des dépenses, pharmaciens.
Cote
9 X 787
 Date
1807-1925
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 9 X Hôpitaux et hospices - Bureaux de bienfaisance
  • Dossiers par hôpitaux
  • Vitry-le-François. Hôpital général
  • Personnel
  • Architectes, avocats, avoués, commis aux entrées, concierges,...
Résultat n°15

Notaires.
Cote
9 X 369
 Date
1807
 Lieu
Montmirail (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 9 X Hôpitaux et hospices - Bureaux de bienfaisance
  • Dossiers par hôpitaux
  • Montmirail. Hôpital-hospice
  • Personnel
  • Notaires.
Résultat n°16

Le parfait notaire, ou la science des notaires / par A.-J. Massé
Cote
D bib 10388 (Cote intellectuelle)
 Date
1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Le parfait notaire, ou la science des notaires / par...
Résultat n°17

Nouveau manuel des notaires ou traité théorique et pratique du notariat
Cote
D bib 800 (Cote intellectuelle)
 Date
1822
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Nouveau manuel des notaires ou traité théorique et...
Résultat n°18

Règlement des Notaires du ressort du Tribunal civil de première instance séant à Reims, discuté et arrêté en leur assemblée générale du 15 mai 1823
Cote
Chp 15997 (Cote intellectuelle)
 Date
1823
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Règlement des Notaires du ressort du Tribunal civil...
Résultat n°19

Dictionnaire du notariat / Par une société de jurisconsultes et de notaires, rédacteurs du "Journal des notaires et des avocats"
Cote
D bib 801 (Cote intellectuelle)
 Date
1824-1825
 Lieu - Type de document
Dictionnaire

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Dictionnaire du notariat / Par une société de jurisconsultes...
Résultat n°20

Tableau des notaires en exercice dans l'arrondissement de Vitry-le-François
Cote
Chp 15074 (Cote intellectuelle)
 Date
1828-1868
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Tableau des notaires en exercice dans l'arrondissement...