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289 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Manuel des notaires de l'arrondissement de Chalons-sur-Marne

Date

1844

Cote

Ch 275 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Règlement intérieur de la compagnie des notaires de l'arrondissement de Châlons-sur-Marne (Marne)

Date

1907

Cote

Ch 278 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Arrest de la cour de parlement de Paris en la chambre de Tournelle portant réparation de l'injure de faussaire faite à un notaire de Chaumont en Bassigny

Date

1863

Cote

Ch 355 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Etat général des notaires du département de la Marne avec indication de leurs prédécesseurs et des notaires dont les minutes se trouvent en leur possession au 1er janvier 2000 / Chambre des notaires de la Marne

Date

2000

Cote

Ch 1327 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Compagnie des notaires de la Marne. Etat général des notaires du département de la Marne, avec indication de leurs prédécesseurs et des notaires dont les minutes se trouvent en leur possession au 1er janvier 1952

Date

1952

Cote

Ch 10093 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Etat des études des notaires de l'arrondissement de Chalons (1844)

Date

1844

Cote

Chp 5231 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Déclaration de l'usage suivi et à suivre par les notaires de l'arrondissement de Châlons-sur-Marne pour la perception de leurs honoraires

Date

20e siècle

Cote

Chp 5232 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Les notaires et les affaires à Châlons au XVIIIème siècle / Georges Machet, vice-président de la Société académique de la Marne

Date

[1936]

Cote

Chp 5412 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Les pannonceaux des notaires

Date

1924

Cote

Chp 5745 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Liste chronologique des notaires qui ont exercé dans l'arrondissement de Châlons, département de la Marne

Date

1834

Cote

Chp 7466 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Règlement des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould (Marne)

Date

1889

Cote

Chp 7467 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Tarif des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould (Marne)

Date

1880

Cote

Chp 7956 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Assemblée générale de la Compagnie des Notaires de l'arrondissement de Langres (Haute-Marne). Compte-rendu de la célébration, à Paris, le 25 septembre 1889, du cinquantenaire de la fondation du Comité des notaires des départements

Date

1889

Cote

Chp 8618 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Association de prévoyance du Notariat de France. Deuxième assemblée générale, 27 mars 1868

Date

1868

Cote

Chp 8634 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Tableau des notaires en exercice dans l'arrondissement de Vitry-le-François

Date

1828-1868

Cote

Chp 15074 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Tableau des notaires de la Marne. Section de Châlons-sur-Marne (Arrondissement de Châlons-sur-Marne, Sainte-Menehould et Vitry-le-François) suivant leur rang d'ancienneté au 2 mai 1929

Date

1931

Cote

Chp 15075 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Tableau des notaires de l'arrondissement de Châlons-sur-Marne suivant leur rang d'ancienneté au 5 mai 1880

Date

1881

Cote

Chp 15077 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

États généraux des notaires de l'arrondissement de Rheims, dans l'ordre chronologique, pour le chef lieu et pour chaque canton séparément (1512-1830)

Date

1831

Cote

Chp 15082 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Etat général des notaires de l'arrondissement de Reims (1512-1878)

Date

1878

Cote

Chp 15089 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Mémoire pour Nicolas Langevin notaire et contrôleur des greffes et tabellionage de Châtillon-sur-Marne, contre les sieurs Jean-Charles Godinot et Henri Chevrier, notaires au bailliage de Châtillon-sur-Marne, et contre les syndic, doyen et communauté des notaires du même bailliage

Date

1786

Cote

Chp 15239 (Cote intellectuelle)