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289 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Tarif des droits des notaires royaux-apostoliques

Date

18e siècle

Cote

Hp 15486 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Mémoire pour MM. Brion père et fils Neveux, Chevrier, Langevin, Godinot, Hoquet, Fagnier, Touchard et Malo, notaires au bailliage de Châtillon-sur-Marne ; Vallin, notaire, gardenotes et tabellion au bourg de Lormans, Guérin ci-devant notaire au bailliage de Châtillon-sur-Marne et les représentans de feu Me Dodemant, aussi notaire au dit bailliage contre Me Gaussart, avocat au même bailliage, les sieur et dame Lemaitre, les sieur et dame Harmand, les sieur et dame Truet, tous héritiers de Me Louis Joseph Gaussart, vivant, notaire au même bailliage de Châtillon-sur-Marne

Date

2e moitié du 18e siècle

Cote

Chp 15242 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux, des droits d'échange et de ceux de contrôle des actes des notaires et sous signatures privées, insinuations laïques, centième dernier, petit-scel, contrôle des exploits, formule, greffes, droits réservés, franc-fiefs, amortissement et nouvel acquet... / [par Bosquet]

Date

1775

Cote

D bib 10309 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Mémoire pour Nicolas Langevin notaire et contrôleur des greffes et tabellionage de Châtillon-sur-Marne, contre les sieurs Jean-Charles Godinot et Henri Chevrier, notaires au bailliage de Châtillon-sur-Marne, et contre les syndic, doyen et communauté des notaires du même bailliage

Date

1786

Cote

Chp 15239 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Loi, concernant le notariat du 25 ventose, an II de la République française

Date

an II (calendrier républicain)

Cote

Dp 5520 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Nouveau style des notaires de Reims,...

Date

1802-1803

Cote

D bib 802 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Economes (1837-1929), médecins (1820-1831), notaires (1807-1821), receveurs (an XII).

Date

an XII-1929

Cote

9 X 745

Résultat n°8

Architectes, notaires, membres du comité consultatif.

Date

1805-1914

Cote

9 X 206

Résultat n°9

Notaires.

Date

1807-1822

Cote

9 X 338

Résultat n°10

Notaires, architectes membres du comité consultatif.

Date

1807-1893

Cote

9 X 658

Résultat n°11

Notaires.

Date

1807-1821

Cote

9 X 696

Résultat n°12

Notaires.

Date

1807-1852

Cote

9 X 309

Résultat n°13

Notaires et contrôleurs des dépenses.

Date

1807-1826

Cote

9 X 425

Résultat n°14

Architectes, avocats, avoués, commis aux entrées, concierges, entrepreneurs de travaux, membres du comité consultatif, notaires, ordonnateurs des dépenses, pharmaciens.

Date

1807-1925

Cote

9 X 787

Résultat n°15

Notaires.

Date

1807

Cote

9 X 369

Résultat n°16

Le parfait notaire, ou la science des notaires / par A.-J. Massé

Date

1813

Cote

D bib 10388 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Nouveau manuel des notaires ou traité théorique et pratique du notariat

Date

1822

Cote

D bib 800 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Règlement des Notaires du ressort du Tribunal civil de première instance séant à Reims, discuté et arrêté en leur assemblée générale du 15 mai 1823

Date

1823

Cote

Chp 15997 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Dictionnaire du notariat / Par une société de jurisconsultes et de notaires, rédacteurs du "Journal des notaires et des avocats"

Date

1824-1825

Cote

D bib 801 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Tableau des notaires en exercice dans l'arrondissement de Vitry-le-François

Date

1828-1868

Cote

Chp 15074 (Cote intellectuelle)