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22 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Biens à louer en détail pour neuf ans à commencer au 1er janvier 1778 dépendant de la manse abbatiale de Saint-Remi unie à perpétuité à l'archevêché duché pairie de Reims
Cote
Delta 26/6 (Cote intellectuelle)
 Date
1882
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Biens à louer en détail pour neuf ans à commencer au...
Résultat n°2

Le Livre foncier de Paris (première partie), valeur locative des propriétés bâties en 1900. Tableaux statistiques et graphiques... dressés par le service... des contributions directes...
Cote
D bib 20049 (Cote intellectuelle)
 Date
1900
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Le Livre foncier de Paris (première partie), valeur...
Résultat n°3

Législation sur les loyers
Cote
D bib 699 (Cote intellectuelle)
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Législation sur les loyers
Résultat n°4

Législation sur les loyers / Services du Ministère de la Reconstruction et du Logement
Cote
D bib 523 (Cote intellectuelle)
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Législation sur les loyers / Services du Ministère...
Résultat n°5

Législation sur les loyers
Cote
D bib 776 (Cote intellectuelle)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Législation sur les loyers
Résultat n°6

Traité pratique des baux à loyer : législation spéciale, lois des 20 juillet 1924, 6 juillet 1925, 1er avril 1926, 3 avril 1928 et 29 juin 1929 / par Louis Ropers,...
Cote
D bib 582 (Cote intellectuelle)
 Date
1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Traité pratique des baux à loyer : législation spéciale,...
Résultat n°7

Législation sur les loyers / Services du Ministère de la Reconstruction et du Logement
Cote
D bib 841 (Cote intellectuelle)
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Législation sur les loyers / Services du Ministère...
Résultat n°8

Toutes les questions pratiques sur les baux d'habitation et professionnels / Jacques Voulet,...
Cote
D bib 10380 (Cote intellectuelle)
 Date
1964
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Toutes les questions pratiques sur les baux d'habitation...
Résultat n°9

Locataires et propriétaires : une histoire française, XVIIIe siècle-XXIe siècle / Danièle Voldman. ParisPayot2016
Cote
H bib 7430
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Locataires et propriétaires : une histoire française,...
Résultat n°10

Essai sur le bail emphytéotique : loi du 25 juin 1902 / par Joseph Descat
Cote
SA 64 (Cote intellectuelle)
 Date
1903
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Essai sur le bail emphytéotique : loi du 25 juin 1902...
Résultat n°11

Instruction sur la révision décennale du revenu net des propriétés bâties (30 juin 1899) et résumé de la jurisprudence en matière d'évaluation / Ministère des finances. Direction générale des contributions directes
Cote
Dp 5182 (Cote intellectuelle)
 Date
1899
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Instruction sur la révision décennale du revenu net...
Résultat n°12

Législation sur les loyers
Cote
D bib 642 (Cote intellectuelle)
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Législation sur les loyers
Résultat n°13

Commentaire pratique de la loi limitant la hausse des loyers à l'usage des propriétaires et des locataires / Lucien Manciaux
Cote
Dp 5425 (Cote intellectuelle)
 Date
1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Commentaire pratique de la loi limitant la hausse des...
Résultat n°14

Législation sur les loyers
Cote
D bib 513 (Cote intellectuelle)
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Législation sur les loyers
Résultat n°15

La location d'habitation : la conclusion du bail, la vie du bail, la fin du bail, lexique / Ministère de la justice, Service de l'information et de la communication
Cote
Dp 6000/6 (Cote intellectuelle)
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • La location d'habitation : la conclusion du bail, la...
Résultat n°16

Circulaire concernant l'application des décrets relatifs à la prorogation des délais en matière de loyers. Texte des décrets des 17 décembre 1914, 7 et 14 janvier 1915 / Ministère du Commerce, de l'Industrie des Postes et des Télégraphes
Cote
Dp 5410 (Cote intellectuelle)
 Date
1915
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Circulaire concernant l'application des décrets relatifs...
Résultat n°17

Législation sur les loyers / Services du Ministère de la Reconstruction et du Logement
Cote
D bib 578 (Cote intellectuelle)
 Date
[1956]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Législation sur les loyers / Services du Ministère...
Résultat n°18

De la révision "à la baisse" des baux commerciaux
Cote
Chp 9473 (Cote intellectuelle)
 Date
1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • De la révision "à la baisse" des baux commerciaux
Résultat n°19

Législation sur les loyers : [textes mis à jour à la date du 31 janvier 1954 par les soins du Ministère de la reconstruction et du logement]
Cote
D bib 512 (Cote intellectuelle)
 Date
1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Législation sur les loyers : [textes mis à jour à la...
Résultat n°20

Législation sur les loyers / Services du Ministère de la Reconstruction et du Logement
Cote
D bib 840 (Cote intellectuelle)
 Date
[1959]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Législation sur les loyers / Services du Ministère...