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569 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Recueil des statuts et réglements tant généraux que particuliers, concernant les manufactures et fabriques de la ville, faux-bourgs et banlieue de Reims, ensemble des ordonnances de messieurs les intendans de Champagne et jugemens de police rendus en conséquence mis par ordre de datte pour la facilité de ceux qui sont chargés de leurs éxécutions

    Date de publication

    1758

    Date

    1758

    Cote

    Ch 288 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Recueil des statuts et réglements tant généraux que...
  2. Résultat n°2

    Quelles valeurs pour l'Union européenne ? : [actes du colloque organisé le 2 avril 2005 à Épernay] / IVe[s] Entretiens européens d'Épernay ; [publiés sous la direction de Camille Grand et Pierre Morrier]

    Date de publication

    2006

    Date

    2006

    Cote

    Ch 2312

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Champagne : Ch - Chp
    • Quelles valeurs pour l'Union européenne ? : [actes...
  3. Résultat n°3

    Loi sur la caisse des retraites

    Date de publication

    [1852]

    Date

    [1852]

    Cote

    Chp 7305 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Loi sur la caisse des retraites
  4. Résultat n°4

    Règlement pour les écoles primaires communales du département de la Marne / Instruction publique, Académie de la Marne

    Date de publication

    1852

    Date

    1852

    Cote

    Chp 7367 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Règlement pour les écoles primaires communales du département...
  5. Résultat n°5

    La question des vignes américaines en Champagne. La loi et application de la loi. Notes avec pièces à l'appui / par G. Vimont,..

    Date de publication

    1881

    Auteur

    Vincent, Georges

    Date

    1881

    Cote

    Chp 7394 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • La question des vignes américaines en Champagne. La...
  6. Résultat n°6

    Opinion de M. Royer-Collard,... sur le projet de loi relatif à la liberté de la presse... Séance du 16 décembre 1817

    Date de publication

    1817

    Auteur

    Royer-Collard, Pierre-Paul

    Date

    1817

    Cote

    Chp 7853 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Opinion de M. Royer-Collard,... sur le projet de loi...
  7. Résultat n°7

    Opinion... sur le projet de loi relatif à la répression des délits de la presse

    Date de publication

    1822

    Auteur

    Royer-Collard, Paul

    Date

    1822

    Cote

    Chp 7858 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Opinion... sur le projet de loi relatif à la répression...
  8. Résultat n°8

    Loi pour la répression des crimes et des délits commis dans les édifices ou sur les objets consacrés à la religion catholique ou aux autres cultes légalement établis en France

    Date de publication

    1825

    Date

    1825

    Cote

    Chp 7859 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Loi pour la répression des crimes et des délits commis...
  9. Résultat n°9

    Discours prononcé... dans la discussion du projet de loi sur la navigation intérieure

    Date de publication

    1840

    Auteur

    Bussières, de

    Date

    1840

    Cote

    Chp 7864 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Discours prononcé... dans la discussion du projet de...
  10. Résultat n°10

    Étude sur la part prise par Colbert à l'oeuvre Législative et judiciaire de Louis XIV. Cour impériale d'Orléans. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 3 novembre 1866

    Date de publication

    1866

    Auteur

    Petit, Charles

    Date

    1866

    Cote

    Chp 8242 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Étude sur la part prise par Colbert à l'oeuvre Législative...
  11. Résultat n°11

    Discours de M. Loisson de Guinaumont, député de la Marne, dans la discussion du projet de loi sur la police de la presse, prononcé dans la séance du 17 février 1827

    Date de publication

    [1827]

    Auteur

    Loisson de Guinaumont, Claude

    Date

    [1827]

    Cote

    Chp 8332 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Discours de M. Loisson de Guinaumont, député de la...
  12. Résultat n°12

    Union commerciale et industrielle de Châlons et de la région. Application de la loi sur les congés payés

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    20e siècle

    Cote

    Chp 8643 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Union commerciale et industrielle de Châlons et de...
  13. Résultat n°13

    Réglement des concessions d'eau

    Date de publication

    1926

    Date

    1926

    Cote

    Chp 9594 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Réglement des concessions d'eau
  14. Résultat n°14

    Réglement des concessions d'eau...

    Date de publication

    1933

    Date

    1933

    Cote

    Chp 9986 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Réglement des concessions d'eau...
  15. Résultat n°15

    Quelles archives pour quel public ? / Rencontres culturelles de la Marne, Châlons-en-Champagne, 28 juin 1997 ; [organisé par les] Archives départementales de la Marne, Châlons-en-Champagne

    Date de publication

    1998

    Date

    1998

    Cote

    Chp 12532 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Quelles archives pour quel public ? / Rencontres culturelles...
  16. Résultat n°16

    Textes inédits de droit champenois / par Olivier Martin

    Date de publication

    1914

    Auteur

    Martin, Olivier

    Date

    1914

    Cote

    Chp 15048 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Textes inédits de droit champenois / par Olivier Martin
  17. Résultat n°17

    Règlement de police pour la salle de spectacle. Extrait du registre des arrêtés de la mairie de la ville de Rheims. Séance du 12 juillet 1843

    Date de publication

    1843

    Date

    1843

    Cote

    Chp 15404 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement de police pour la salle de spectacle. Extrait...
  18. Résultat n°18

    Circulaire relative aux découvertes d'objets d'art et d'antiquité

    Date de publication

    1854

    Auteur

    Belurgey de Granville

    Date

    1854

    Cote

    Delta 61/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Circulaire relative aux découvertes d'objets d'art...
  19. Résultat n°19

    Les premiers pas du Journal Officiel / Xavier Bonvarlet

    Date de publication

    1996

    Auteur

    Bonvarlet, Xavier

    Date

    1996

    Cote

    Delta 3211/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Les premiers pas du Journal Officiel / Xavier Bonvarlet
  20. Résultat n°20

    Etablissements classés. Loi du 19 décembre 1917 modifiée par les lois du 20 avril 1932 et 21 novembre 1942, relative aux établissements dangereux, insalubres ou incommodes / Édition mise à jour au 1er avril 1943 par le Dr Emile Malespine

    Date de publication

    1943

    Auteur

    Malespine, Émile

    Date

    1943

    Cote

    Dp 5001 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Etablissements classés. Loi du 19 décembre 1917 modifiée...
  21. Résultat n°21

    Législation et réglementation des jardins collectifs / par Raymond Malézieux

    Date de publication

    1942

    Auteur

    Malézieux, Raymond

    Date

    1942

    Cote

    Dp 5006 (Cote intellectuelle), n°5

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Législation et réglementation des jardins collectifs...
  22. Résultat n°22

    Loi sur les dépenses ordinaires de l'instruction primaire publique et les traitements du personnel de ce service. Recueil de documents parlementaires relatifs à la discussion de cette loi à la Chambre des Députés

    Date de publication

    1887

    Date

    1887

    Cote

    Dp 5058 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Loi sur les dépenses ordinaires de l'instruction primaire...
  23. Résultat n°23

    Les Classes enfantines, documents législatifs et administratifs, précédés d'une introduction / [par F. Buisson]

    Date de publication

    1888

    Auteur

    Buisson, Ferdinand

    Date

    1888

    Cote

    Dp 5061 (Cote intellectuelle), Fascicule 62

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les Classes enfantines, documents législatifs et administratifs,...
  24. Résultat n°24

    Lois et réglements organiques de l'enseignement primaire

    Date de publication

    1888

    Date

    1888

    Cote

    Dp 5074 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Lois et réglements organiques de l'enseignement primaire
  25. Résultat n°25

    L'Enseignement primaire professionnel. Étude sur la législation en vigueur et sur les attributions respectives du ministère de l'Instruction publique et du ministère du Commerce et de l'Industrie, suivie des textes législatifs et réglementaires / par Georges Paulet

    Date de publication

    1889

    Auteur

    Paulet, Georges

    Date

    1889

    Cote

    Dp 5075 (Cote intellectuelle), n°83

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • L'Enseignement primaire professionnel. Étude sur la...
  26. Résultat n°26

    Législation et réglementation de l'enseignement primaire (1878-1888) / par M. Félix Martel

    Date de publication

    1889

    Auteur

    Martel, Félix

    Date

    1889

    Cote

    Dp 5084 (Cote intellectuelle), 2

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Législation et réglementation de l'enseignement primaire...
  27. Résultat n°27

    Administration départementale et communale. Instructions pour l'application des décrets pris en exécution de la loi du 30 juin 1937 accordant les pouvoirs au gouvernement en vue du redressement financier

    Date de publication

    1937

    Date

    1937

    Cote

    Dp 5157 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Administration départementale et communale. Instructions...
  28. Résultat n°28

    Instruction pour l'exécution de la loi du 21 mai 1836 sur les chemins vicinaux

    Date de publication

    1836

    Date

    1836

    Cote

    Dp 5199 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Instruction pour l'exécution de la loi du 21 mai 1836...
  29. Résultat n°29

    Instruction du 1er décembre 1920 pour l'application de la loi du 24 juin 1919 sur les réparations à accorder aux victimes civiles de la guerre, et du décret du 20 août 1920, portant réglement d'administration publique pour l'application de ladite loi / République française, Ministère des pensions, primes et allocations de guerre

    Date de publication

    1920

    Date

    1920

    Cote

    Dp 5216 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Instruction du 1er décembre 1920 pour l'application...
  30. Résultat n°30

    Jurisprudence de la commission supérieure des dommages de guerre suivie de la loi du 17 avril 1919 (2è fasc.) / par Jacques Trapenard

    Date de publication

    1924

    Auteur

    Trapenard, Jacques

    Date

    1924

    Cote

    Dp 5217 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Jurisprudence de la commission supérieure des dommages...
  31. Résultat n°31

    Loi sur la réparation des dommages causés par les faits de la guerre promulguée le 18 avril 1919

    Date de publication

    [1919]

    Date

    [1919]

    Cote

    Dp 5219 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Loi sur la réparation des dommages causés par les faits...
  32. Résultat n°32

    Le Sinistré en face de la loi Tardieu. Commentaire de la loi du 23 mars 1928, révisant la législation des dommages de guerre, au courant des dernières instructions administratives/ Léon Abrami,... et Jean Calméjane-Course,...

    Date de publication

    1928

    Auteur

    Abrami, Léon

    Date

    1928

    Cote

    Dp 5222 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Le Sinistré en face de la loi Tardieu. Commentaire...
  33. Résultat n°33

    L'Application des lois d'hygiène à la reconstitution améliorée des régions libérées

    Date de publication

    [1919]

    Date

    [1919]

    Cote

    Dp 5242 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'Application des lois d'hygiène à la reconstitution...
  34. Résultat n°34

    Recueil des lois, règlement et décrets concernant les pupilles de la nation / Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, Office national des pupilles de la nation

    Date de publication

    1919

    Date

    1919

    Cote

    Dp 5251 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Recueil des lois, règlement et décrets concernant les...
  35. Résultat n°35

    Recueil des textes législatifs et réglementaires concernant l'organisation corporative de l'agriculture

    Date de publication

    1942

    Date

    1942

    Cote

    Dp 5257 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Recueil des textes législatifs et réglementaires concernant...
  36. Résultat n°36

    Le délégué cantonal pour la surveillance et l'inspection des établissements d'instruction primaire. Lois, décrets et instructions relatifs à ses fonctions

    Date de publication

    1878

    Auteur

    Le Bourgeois, H.

    Date

    1878

    Cote

    Dp 5307 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Le délégué cantonal pour la surveillance et l'inspection...
  37. Résultat n°37

    La réglementation administrative de la prostitution jugée d'après les faits / Paul Gemähling

    Date de publication

    1933

    Auteur

    Gemähling, Paul

    Date

    1933

    Cote

    Dp 5309 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • La réglementation administrative de la prostitution...
  38. Résultat n°38

    Arrêté municipal type règlementant la prostitution dans les communes de la zone des armées

    Date de publication

    s.d.

    Date

    1940

    Cote

    Dp 5377 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Arrêté municipal type règlementant la prostitution...
  39. Résultat n°39

    Lois relatives au régime hypothécaire et aux expropriations forcées, du 11 brumaire an 7...

    Date de publication

    [an 7]

    Auteur

    M., A.-J.

    Date

    [an7]

    Cote

    Dp 5427 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Lois relatives au régime hypothécaire et aux expropriations...
  40. Résultat n°40

    Code de l'aviation civile et commerciale

    Date de publication

    1955

    Date

    1955

    Cote

    Dp 5468 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de l'aviation civile et commerciale