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331 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Les gaietés du tribunal / Daniel Pellus ; ill. par Nathalie Pellus

    Date de publication

    1990

    Auteur

    Pellus, Daniel

    Date

    1990

    Cote

    Ch 905 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Les gaietés du tribunal / Daniel Pellus ; ill. par...
  2. Résultat n°2

    L'affaire de la Grande Jeannette ou le massacre du Moulin de Cuissat : un procès criminel à Reims au XVIIIe siècle / Bernard Faupin

    Date de publication

    1996

    Auteur

    Faupin, Bernard

    Date

    1996

    Cote

    Ch 1211 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • L'affaire de la Grande Jeannette ou le massacre du...
  3. Résultat n°3

    Les procès scandaleux en Champagne du Moyen-Age à nos jours / Daniel Pellus

    Date de publication

    1995

    Auteur

    Pellus, Daniel

    Date

    1995

    Cote

    Ch 1299 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Les procès scandaleux en Champagne du Moyen-Age à nos...
  4. Résultat n°4

    La justice criminelle et le bourreau à Châlons et dans quelques villes voisines

    Date de publication

    1887

    Auteur

    Grignon, Louis

    Date

    1887

    Cote

    Chp 5470 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • La justice criminelle et le bourreau à Châlons et dans...
  5. Résultat n°5

    La justice criminelle à Saint-Lumier-en-Champagne en 1459

    Date de publication

    1935

    Auteur

    Robert, Gaston

    Date

    1935

    Cote

    Chp 6135 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • La justice criminelle à Saint-Lumier-en-Champagne en...
  6. Résultat n°6

    Tribunal de commerce de Reims. Audience du 30 septembre 1892. Affaire MM. Louis Roederer contre MM. Carl-August Roederer et E. Mercier. Plaidoirie de Me Paris

    Date de publication

    1892

    Date

    1892

    Cote

    Chp 7064 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Tribunal de commerce de Reims. Audience du 30 septembre...
  7. Résultat n°7

    Henri Paris, ancien bâtonnier de l'ordre des avocats, ancien président et doyen de l'Académie de Reims (1821-1902). Discours prononcés sur sa tombe, le mercredi 9 avril 1902, au cimetière d'Avenay

    Date de publication

    1902

    Date

    1902

    Cote

    Chp 7799 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Henri Paris, ancien bâtonnier de l'ordre des avocats,...
  8. Résultat n°8

    Affaire MM. L. Roederer contre MM. Champion et P. Hubert. Tribunal de commerce de Reims, audiences des 26 février et 5 mars 1895

    Date de publication

    1895

    Date

    1895

    Cote

    Chp 8037 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Affaire MM. L. Roederer contre MM. Champion et P. Hubert....
  9. Résultat n°9

    La cour prévôtale de la Marne / Jean Touzet

    Date de publication

    1989

    Auteur

    Touzet, Jean

    Date

    1989

    Cote

    Chp 12307 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • La cour prévôtale de la Marne / Jean Touzet
  10. Résultat n°10

    Le Parlement de Paris à Châlons-sur-Marne, 1589-1594 et 1771-1774 / Michel Jonquet

    Date de publication

    1994

    Auteur

    Jonquet, Michel

    Date

    1994

    Cote

    Chp 12344 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Le Parlement de Paris à Châlons-sur-Marne, 1589-1594...
  11. Résultat n°11

    A propos de Pierre Biston (1811-1890) avocat au tribunal de Châlons / Michel Jonquet

    Date de publication

    1999

    Auteur

    Jonquet, Michel

    Date

    1999

    Cote

    Chp 12583 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • A propos de Pierre Biston (1811-1890) avocat au tribunal...
  12. Résultat n°12

    Cour d'Appel de Reims. Audience solennelle du 5 janvier 1981. Regard sur la vie judiciaire aux Etats-Unis / discours prononcé par Mr Orosco, conseiller ; allocutions de M. le Premier président Blau et de M. le Procureur général Bernard

    Date de publication

    1981

    Date

    1981

    Cote

    Chp 13832

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Champagne : Ch - Chp
    • Cour d'Appel de Reims. Audience solennelle du 5 janvier...
  13. Résultat n°13

    Cour d'Appel de Reims. Audiences solennelles des années 1978 et 1979. Discours prononcés : un rôle nouveau du juge national, ses fonctions de juge européen par M. le procureur général Jouhaud ; L'E.N.M. ou l'école de la magistrature de l'an 2000 par M. le substitut général Marc

    Date de publication

    1979

    Date

    1979

    Cote

    Chp 13833

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Champagne : Ch - Chp
    • Cour d'Appel de Reims. Audiences solennelles des années...
  14. Résultat n°14

    Cour d'Appel de Reims. Audience solennelle de rentrée du 3 Janvier 1990 : "A propos de quelques aspects juridiques et judiciaires des contes et légendes de Champagne et d'Ardenne" / Discours prononcé par Monsieur le Conseiller Gellé ; allocution de Monsieur le Procureur Général Touzet

    Date de publication

    1979

    Date

    1990

    Cote

    Chp 13834

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Champagne : Ch - Chp
    • Cour d'Appel de Reims. Audience solennelle de rentrée...
  15. Résultat n°15

    Conclusions pour M. H. Lefèvre manufacturier demandeur contre MM. Léon Allart et Cie, manufacturiers à Roubaix, défendeurs

    Date de publication

    [1888]

    Date

    [1888]

    Cote

    Chp 15373 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Conclusions pour M. H. Lefèvre manufacturier demandeur...
  16. Résultat n°16

    A Monsieur le juge de paix du canton d'Ay. Note pour Monsieur Paris, avocat à Reims, demandeur, contre Monsieur le Maire de la commune d'Avenay, défendeur

    Date de publication

    [1897]

    Date

    [1897]

    Cote

    Chp 15385 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • A Monsieur le juge de paix du canton d'Ay. Note pour...
  17. Résultat n°17

    Les Fraudes d'Épernay en justice

    Date de publication

    1908

    Date

    1908

    Cote

    Chp 15730 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Les Fraudes d'Épernay en justice
  18. Résultat n°18

    Le Procureur-impérial près le Tribunal civil de l'arrondissement d'Epernay, à messieurs les juges de paix des cantons, les maires, adjoints, gardes forestiers et gardes champêtres des communes de l'arrondissement [concernant leurs nouvelles attributions]

    Date de publication

    1811

    Auteur

    Morel

    Date

    1811

    Cote

    Chp 16760 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Le Procureur-impérial près le Tribunal civil de l'arrondissement...
  19. Résultat n°19

    La cour prévôtale de la Marne, mars 1816-janvier 1818 / Jean Touzet

    Date de publication

    [1989]

    Auteur

    Touzet, Jean

    Date

    [1989]

    Cote

    Chp 17878 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • La cour prévôtale de la Marne, mars 1816-janvier 1818...
  20. Résultat n°20

    Libres et non-libres sur les terres de Saint-Remi de Reims : la notice judiciaire de Courtisols (13 mai 847) et le polyptyque d'Hincmar / Jean-Pierre Devroey

    Date de publication

    2006

    Auteur

    Devroey, Jean-Pierre

    Date

    2006

    Cote

    Chp 19146

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Champagne : Ch - Chp
    • Libres et non-libres sur les terres de Saint-Remi de...
  21. Résultat n°21

    Lettres de rémission de 1791

    Date de publication

    1990

    Auteur

    Schmittel, Jean-Marie

    Date

    1990

    Cote

    Delta 94/6 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Lettres de rémission de 1791
  22. Résultat n°22

    Les femmes avocats chez les Romains, d'après Valère-Maxime

    Date de publication

    1899

    Auteur

    Bourgeois

    Date

    1899

    Cote

    Delta 101/107 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Les femmes avocats chez les Romains, d'après Valère-Maxime
  23. Résultat n°23

    La basoche de Reims en 1784. Lettres d'érection de la basoche ; son existence antérieure au bailliage royal et ses dérivés modernes

    Date de publication

    1913

    Auteur

    Jadart, Henri

    Date

    1913

    Cote

    Delta 101/133 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • La basoche de Reims en 1784. Lettres d'érection de...
  24. Résultat n°24

    La communication à travers les actes juridiques

    Date de publication

    1985

    Auteur

    Fortunet, Françoise

    Date

    1985

    Cote

    Delta 101/166 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • La communication à travers les actes juridiques
  25. Résultat n°25

    Un procès prévôtal à Reims sous la Restauration : l'Affaire Simonnard / Jean Touzet

    Date de publication

    1989

    Auteur

    Touzet, Jean

    Date

    1989

    Cote

    Delta 101/169 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Un procès prévôtal à Reims sous la Restauration : l'Affaire...
  26. Résultat n°26

    Scènes judiciaires vitryates immédiatement avant et après Valmy

    Date de publication

    1906

    Auteur

    Jovy, Ernest

    Date

    1906

    Cote

    Delta 102/25 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Scènes judiciaires vitryates immédiatement avant et...
  27. Résultat n°27

    Le préfet et les justices de paix. L'exemple de la Marne (1800-1850) / Hervé Chabaud

    Date de publication

    1985

    Auteur

    Chabaud, Hervé

    Date

    1985

    Cote

    Delta 103/51 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Le préfet et les justices de paix. L'exemple de la...
  28. Résultat n°28

    La chambre de justice. Episode de l'histoire du XVIIIe siècle [1716-1717] / Auguste Nicaise

    Date de publication

    1877

    Auteur

    Nicaise, Auguste

    Date

    1877

    Cote

    Delta 103/68 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • La chambre de justice. Episode de l'histoire du XVIIIe...
  29. Résultat n°29

    Projets de réformes judiciaires et d'extension de Châlons [1810]

    Date de publication

    1922

    Auteur

    Popelin, R.

    Date

    1922

    Cote

    Delta 103/111 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Projets de réformes judiciaires et d'extension de Châlons...
  30. Résultat n°30

    L'affaire Oudart / Abbé A. Kwanten

    Date de publication

    1980

    Auteur

    Kwanten, André

    Date

    1980

    Cote

    Delta 103/145 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • L'affaire Oudart / Abbé A. Kwanten
  31. Résultat n°31

    Le Blasphème et les blasphémateurs au XVe siècle d'après les registres de l'officialité épiscopale de Châlons-en-Champagne / Véronique Beaulande

    Date de publication

    1999

    Auteur

    Beaulande, Véronique

    Date

    1999

    Cote

    Delta 103/165 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Le Blasphème et les blasphémateurs au XVe siècle d'après...
  32. Résultat n°32

    La procédure judiciaire de l'archevêque de Reims à la fin du Moyen-Age / Anne Descamps-Lacour

    Date de publication

    1998

    Auteur

    Descamps-Lacour, Anne

    Date

    1998

    Cote

    Delta 1563/3 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • La procédure judiciaire de l'archevêque de Reims à...
  33. Résultat n°33

    Conférence à la faculté de droit de Reims, par Me H. Leclerc, avocat, Président de la Ligue des Droits de l'Homme, sur l'Etat et la Justice en France, aujourd'hui (1791-1996)

    Date de publication

    1995

    Auteur

    Jonquet, Michel

    Date

    1995

    Cote

    Delta 3066/3 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Conférence à la faculté de droit de Reims, par Me H....
  34. Résultat n°34

    La vie judiciaire à Langres [au XVIIIe s.] d'après le conseiller Gousselin

    Date de publication

    1946

    Auteur

    Perrenet, P.

    Date

    1946

    Cote

    Delta 5348/5 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • La vie judiciaire à Langres [au XVIIIe s.] d'après...
  35. Résultat n°35

    Instruction concernant les poursuites judiciaires : 31 décembre 1943 / Direction générale du contrôle économique. 2e division

    Date de publication

    1943

    Date

    1943

    Cote

    Dp 5167 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Instruction concernant les poursuites judiciaires :...
  36. Résultat n°36

    Commissariat à la justice. Instructions. Textes législatifs

    Date de publication

    1944

    Date

    1944

    Cote

    Dp 5195 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Commissariat à la justice. Instructions. Textes législatifs
  37. Résultat n°37

    La Justice administrative : petit guide pratique : comment faire valoir vos droits en cas de conflit avec l'administration / La Documentation française

    Date de publication

    1974

    Date

    1974

    Cote

    Dp 5886 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • La Justice administrative : petit guide pratique :...
  38. Résultat n°38

    Messieurs, la Cour : droit et justice en Anjou, XVe-XXe siècles : [exposition, Angers, 1997] / [catalogue réalisé par les Archives départementales du Maine-et-Loire] ; [réd. par E. Verry]

    Date de publication

    1997

    Auteur

    Verry, Élisabeth

    Date

    1997

    Cote

    Dp 5955 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Messieurs, la Cour : droit et justice en Anjou, XVe-XXe...
  39. Résultat n°39

    Justice et pouvoir, 1791-1999 : exposition, Centre historique des Archives nationales, Hôtel de Rohan, du 24 juin au 4 octobre 1999 / organisée par le Ministère de la justice

    Date de publication

    1999

    Date

    1999

    Cote

    Dp 5998 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Justice et pouvoir, 1791-1999 : exposition, Centre...
  40. Résultat n°40

    De la réparation du préjudice moral devant les tribunaux administratifs français / Bernard Navatte,...

    Date de publication

    1947

    Auteur

    Navatte, Bernard

    Date

    1947

    Cote

    Dp 15001 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • De la réparation du préjudice moral devant les tribunaux...