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332 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Les gaietés du tribunal / Daniel Pellus ; ill. par Nathalie Pellus
Cote
Ch 905 (Cote intellectuelle)
 Date
1990
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Les gaietés du tribunal / Daniel Pellus ; ill. par...
Résultat n°2

L'affaire de la Grande Jeannette ou le massacre du Moulin de Cuissat : un procès criminel à Reims au XVIIIe siècle / Bernard Faupin
Cote
Ch 1211 (Cote intellectuelle)
 Date
1996
 Lieu
Prouilly (Marne, France), Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • L'affaire de la Grande Jeannette ou le massacre du...
Résultat n°3

Les procès scandaleux en Champagne du Moyen-Age à nos jours / Daniel Pellus
Cote
Ch 1299 (Cote intellectuelle)
 Date
1995
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Les procès scandaleux en Champagne du Moyen-Age à nos...
Résultat n°4

La justice criminelle et le bourreau à Châlons et dans quelques villes voisines
Cote
Chp 5470 (Cote intellectuelle)
 Date
1887
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • La justice criminelle et le bourreau à Châlons et dans...
Résultat n°5

La justice criminelle à Saint-Lumier-en-Champagne en 1459
Cote
Chp 6135 (Cote intellectuelle)
 Date
1935
 Lieu
Saint-Lumier-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • La justice criminelle à Saint-Lumier-en-Champagne en...
Résultat n°6

Tribunal de commerce de Reims. Audience du 30 septembre 1892. Affaire MM. Louis Roederer contre MM. Carl-August Roederer et E. Mercier. Plaidoirie de Me Paris
Cote
Chp 7064 (Cote intellectuelle)
 Date
1892
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Tribunal de commerce de Reims. Audience du 30 septembre...
Résultat n°7

Henri Paris, ancien bâtonnier de l'ordre des avocats, ancien président et doyen de l'Académie de Reims (1821-1902). Discours prononcés sur sa tombe, le mercredi 9 avril 1902, au cimetière d'Avenay
Cote
Chp 7799 (Cote intellectuelle)
 Date
1902
 Lieu
Reims (Marne, France), Avenay-Val-d'Or (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Henri Paris, ancien bâtonnier de l'ordre des avocats,...
Résultat n°8

Affaire MM. L. Roederer contre MM. Champion et P. Hubert. Tribunal de commerce de Reims, audiences des 26 février et 5 mars 1895
Cote
Chp 8037 (Cote intellectuelle)
 Date
1895
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Affaire MM. L. Roederer contre MM. Champion et P. Hubert....
Résultat n°9

La cour prévôtale de la Marne / Jean Touzet
Cote
Chp 12307 (Cote intellectuelle)
 Date
1989
 Lieu
Marne (France)
 Type de document
Tiré à part

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • La cour prévôtale de la Marne / Jean Touzet
Résultat n°10

Le Parlement de Paris à Châlons-sur-Marne, 1589-1594 et 1771-1774 / Michel Jonquet
Cote
Chp 12344 (Cote intellectuelle)
 Date
1994
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document
Tiré à part

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Le Parlement de Paris à Châlons-sur-Marne, 1589-1594...
Résultat n°11

A propos de Pierre Biston (1811-1890) avocat au tribunal de Châlons / Michel Jonquet
Cote
Chp 12583 (Cote intellectuelle)
 Date
1999
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • A propos de Pierre Biston (1811-1890) avocat au tribunal...
Résultat n°12

Cour d'Appel de Reims. Audience solennelle du 5 janvier 1981. Regard sur la vie judiciaire aux Etats-Unis / discours prononcé par Mr Orosco, conseiller ; allocutions de M. le Premier président Blau et de M. le Procureur général Bernard
Cote
Chp 13832
 Date
1981
 Lieu
États-Unis
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Champagne : Ch - Chp
  • Cour d'Appel de Reims. Audience solennelle du 5 janvier...
Résultat n°13

Cour d'Appel de Reims. Audiences solennelles des années 1978 et 1979. Discours prononcés : un rôle nouveau du juge national, ses fonctions de juge européen par M. le procureur général Jouhaud ; L'E.N.M. ou l'école de la magistrature de l'an 2000 par M. le substitut général Marc
Cote
Chp 13833
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Champagne : Ch - Chp
  • Cour d'Appel de Reims. Audiences solennelles des années...
Résultat n°14

Cour d'Appel de Reims. Audience solennelle de rentrée du 3 Janvier 1990 : "A propos de quelques aspects juridiques et judiciaires des contes et légendes de Champagne et d'Ardenne" / Discours prononcé par Monsieur le Conseiller Gellé ; allocution de Monsieur le Procureur Général Touzet
Cote
Chp 13834
 Date
1990
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Champagne : Ch - Chp
  • Cour d'Appel de Reims. Audience solennelle de rentrée...
Résultat n°15

Conclusions pour M. H. Lefèvre manufacturier demandeur contre MM. Léon Allart et Cie, manufacturiers à Roubaix, défendeurs
Cote
Chp 15373 (Cote intellectuelle)
 Date
[1888]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Conclusions pour M. H. Lefèvre manufacturier demandeur...
Résultat n°16

A Monsieur le juge de paix du canton d'Ay. Note pour Monsieur Paris, avocat à Reims, demandeur, contre Monsieur le Maire de la commune d'Avenay, défendeur
Cote
Chp 15385 (Cote intellectuelle)
 Date
[1897]
 Lieu
Avenay-Val-d'Or (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • A Monsieur le juge de paix du canton d'Ay. Note pour...
Résultat n°17

Les Fraudes d'Épernay en justice
Cote
Chp 15730 (Cote intellectuelle)
 Date
1908
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Les Fraudes d'Épernay en justice
Résultat n°18

Le Procureur-impérial près le Tribunal civil de l'arrondissement d'Epernay, à messieurs les juges de paix des cantons, les maires, adjoints, gardes forestiers et gardes champêtres des communes de l'arrondissement [concernant leurs nouvelles attributions]
Cote
Chp 16760 (Cote intellectuelle)
 Date
1811
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Le Procureur-impérial près le Tribunal civil de l'arrondissement...
Résultat n°19

La cour prévôtale de la Marne, mars 1816-janvier 1818 / Jean Touzet
Cote
Chp 17878 (Cote intellectuelle)
 Date
[1989]
 Lieu
Marne (France)
 Type de document
Tiré à part

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • La cour prévôtale de la Marne, mars 1816-janvier 1818...
Résultat n°20

Libres et non-libres sur les terres de Saint-Remi de Reims : la notice judiciaire de Courtisols (13 mai 847) et le polyptyque d'Hincmar / Jean-Pierre Devroey
Cote
Chp 19146
 Date
2006
 Lieu
Courtisols (Marne, France)
 Type de document
Tiré à part

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Champagne : Ch - Chp
  • Libres et non-libres sur les terres de Saint-Remi de...
Résultat n°21

Lettres de rémission de 1791
Cote
Delta 94/6 (Cote intellectuelle)
 Date
1990
 Lieu
Ardennes (France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Lettres de rémission de 1791
Résultat n°22

Les femmes avocats chez les Romains, d'après Valère-Maxime
Cote
Delta 101/107 (Cote intellectuelle)
 Date
1899
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Les femmes avocats chez les Romains, d'après Valère-Maxime
Résultat n°23

La basoche de Reims en 1784. Lettres d'érection de la basoche ; son existence antérieure au bailliage royal et ses dérivés modernes
Cote
Delta 101/133 (Cote intellectuelle)
 Date
1913
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • La basoche de Reims en 1784. Lettres d'érection de...
Résultat n°24

La communication à travers les actes juridiques
Cote
Delta 101/166 (Cote intellectuelle)
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • La communication à travers les actes juridiques
Résultat n°25

Un procès prévôtal à Reims sous la Restauration : l'Affaire Simonnard / Jean Touzet
Cote
Delta 101/169 (Cote intellectuelle)
 Date
1989
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Un procès prévôtal à Reims sous la Restauration : l'Affaire...
Résultat n°26

Scènes judiciaires vitryates immédiatement avant et après Valmy
Cote
Delta 102/25 (Cote intellectuelle)
 Date
1906
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Scènes judiciaires vitryates immédiatement avant et...
Résultat n°27

Le préfet et les justices de paix. L'exemple de la Marne (1800-1850) / Hervé Chabaud
Cote
Delta 103/51 (Cote intellectuelle)
 Date
1985
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Le préfet et les justices de paix. L'exemple de la...
Résultat n°28

La chambre de justice. Episode de l'histoire du XVIIIe siècle [1716-1717] / Auguste Nicaise
Cote
Delta 103/68 (Cote intellectuelle)
 Date
1877
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • La chambre de justice. Episode de l'histoire du XVIIIe...
Résultat n°29

Projets de réformes judiciaires et d'extension de Châlons [1810]
Cote
Delta 103/111 (Cote intellectuelle)
 Date
1922
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Projets de réformes judiciaires et d'extension de Châlons...
Résultat n°30

L'affaire Oudart / Abbé A. Kwanten
Cote
Delta 103/145 (Cote intellectuelle)
 Date
1980
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • L'affaire Oudart / Abbé A. Kwanten
Résultat n°31

Le Blasphème et les blasphémateurs au XVe siècle d'après les registres de l'officialité épiscopale de Châlons-en-Champagne / Véronique Beaulande
Cote
Delta 103/165 (Cote intellectuelle)
 Date
1999
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Le Blasphème et les blasphémateurs au XVe siècle d'après...
Résultat n°32

La procédure judiciaire de l'archevêque de Reims à la fin du Moyen-Age / Anne Descamps-Lacour
Cote
Delta 1563/3 (Cote intellectuelle)
 Date
1998
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • La procédure judiciaire de l'archevêque de Reims à...
Résultat n°33

Conférence à la faculté de droit de Reims, par Me H. Leclerc, avocat, Président de la Ligue des Droits de l'Homme, sur l'Etat et la Justice en France, aujourd'hui (1791-1996)
Cote
Delta 3066/3 (Cote intellectuelle)
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Conférence à la faculté de droit de Reims, par Me H....
Résultat n°34

La vie judiciaire à Langres [au XVIIIe s.] d'après le conseiller Gousselin
Cote
Delta 5348/5 (Cote intellectuelle)
 Date
1946
 Lieu
Langres (Haute-Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • La vie judiciaire à Langres [au XVIIIe s.] d'après...
Résultat n°35

Instruction concernant les poursuites judiciaires : 31 décembre 1943 / Direction générale du contrôle économique. 2e division
Cote
Dp 5167 (Cote intellectuelle)
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Instruction concernant les poursuites judiciaires :...
Résultat n°36

Commissariat à la justice. Instructions. Textes législatifs
Cote
Dp 5195 (Cote intellectuelle)
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Commissariat à la justice. Instructions. Textes législatifs
Résultat n°37

La Justice administrative : petit guide pratique : comment faire valoir vos droits en cas de conflit avec l'administration / La Documentation française
Cote
Dp 5886 (Cote intellectuelle)
 Date
1974
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • La Justice administrative : petit guide pratique :...
Résultat n°38

Messieurs, la Cour : droit et justice en Anjou, XVe-XXe siècles : [exposition, Angers, 1997] / [catalogue réalisé par les Archives départementales du Maine-et-Loire] ; [réd. par E. Verry]
Cote
Dp 5955 (Cote intellectuelle)
 Date
1997
 Lieu
Anjou (France)
 Type de document
Catalogue d'exposition

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Messieurs, la Cour : droit et justice en Anjou, XVe-XXe...
Résultat n°39

Justice et pouvoir, 1791-1999 : exposition, Centre historique des Archives nationales, Hôtel de Rohan, du 24 juin au 4 octobre 1999 / organisée par le Ministère de la justice
Cote
Dp 5998 (Cote intellectuelle)
 Date
1999
 Lieu - Type de document
Catalogue d'exposition

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Justice et pouvoir, 1791-1999 : exposition, Centre...
Résultat n°40

De la réparation du préjudice moral devant les tribunaux administratifs français / Bernard Navatte,...
Cote
Dp 15001 (Cote intellectuelle)
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • De la réparation du préjudice moral devant les tribunaux...