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65 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Inventaire de production entre Marguerite de Bohan& et Claude d'Espence, docteur régent de la faculté de théologie.

    Date

    1500-1600

    Cote

    16 B 19

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

    • Prévôté de Paris
    • Inventaire de production entre Marguerite de Bohan&...
  2. Résultat n°2

    Procèdure au sujet d'aveux et dénombrements concernant entre autres Jean d'Aspremont.

    Date

    1535-1625

    Cote

    16 B 9

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

    • Parlement de Paris
    • Procèdure au sujet d'aveux et dénombrements concernant...
  3. Résultat n°3

    Pièces de productions pour les officiers du présidial de Reims contre le duc de Mazarin.

    Date

    1540-1688

    Cote

    16 B 5

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

    • Grand conseil du Roi et Prévoté de l'Hôtel
    • Pièces de productions pour les officiers du présidial...
  4. Résultat n°4

    Conseil d'Etat du Roi

    Date

    1601-1700

    Cote

    16 B 4

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

    • Conseil d'Etat du Roi
  5. Résultat n°5

    Pièces de production diverses.

    Date

    1652-1691

    Cote

    16 B 11

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

    • Parlement de Paris
    • Pièces de production diverses.
  6. Résultat n°6

    Pièces de procédure concernant la succession de Jean Ruau, de Rethel, ancien officier de la maison du Roi (dont une signature autographe de Turenne).

    Date

    1653-1673

    Cote

    16 B 10

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

    • Parlement de Paris
    • Pièces de procédure concernant la succession de Jean...
  7. Résultat n°7

    Pièces d'une procédure entre les religieuses de l'abbaye de Saint-Pierre de Reims et les religieux de la Sainte Chapelle de Paris, abbés de Saint-Nicaise de Reims au sujet d'un bois.

    Date

    1662-1710

    Cote

    16 B 6

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

    • Grand conseil du Roi et Prévoté de l'Hôtel
    • Pièces d'une procédure entre les religieuses de l'abbaye...
  8. Résultat n°8

    Pièces d'une procédure entre dom Hugues Mathurin Fournier religieux de l'ordre de Cluny et Pierre du Laurens, évêque du Bellay, ancien grand prieur de Cluny.

    Date

    1680-1685

    Cote

    16 B 7

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

    • Grand conseil du Roi et Prévoté de l'Hôtel
    • Pièces d'une procédure entre dom Hugues Mathurin Fournier...
  9. Résultat n°9

    Pièces d'une procédure entre Michel Caradan, marchand arménien et Bernard Fils, conseiller au Grand Conseil.

    Date

    1689-1698

    Cote

    16 B 8

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

    • Grand conseil du Roi et Prévoté de l'Hôtel
    • Pièces d'une procédure entre Michel Caradan, marchand...
  10. Résultat n°10

    Procédure relative à une saisie réelle de biens sis à (Ventelay).

    Date

    1692-1710

    Cote

    16 B 12

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

    • Parlement de Paris
    • Procédure relative à une saisie réelle de biens sis...
  11. Résultat n°11

    Procédure engagée par Adam Dorigny, Nicolas Dorigny et Gérard Homo, marchands associés en la vile de Reims contre Pantaléon Buisson et compagnie.

    Date

    1694-1703

    Cote

    16 B 1

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

    • Châtelet de Paris
    • Procédure engagée par Adam Dorigny, Nicolas Dorigny...
  12. Résultat n°12

    Pièces de production concernant la communauté des "retondeurs, accatisseurs, callandreurs et appresteurs de la ville de Reims".

    Date

    1697-1705

    Cote

    16 B 14

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

    • Parlement de Paris
    • Pièces de production concernant la communauté des "retondeurs,...
  13. Résultat n°13

    Pièces de procédure relative à Gilles Douart, notaire à Reims.

    Date

    1697-1703

    Cote

    16 B 20

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

    • Prévôté de Paris
    • Pièces de procédure relative à Gilles Douart, notaire...
  14. Résultat n°14

    Inventaire de production pour les officiers du bailliage et présidial de Reims contre les marchands épiciers et l'archevêque de Reims (imprimé).

    Date

    1697

    Cote

    16 B 13

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

    • Parlement de Paris
    • Inventaire de production pour les officiers du bailliage...
  15. Résultat n°15

    Pièces diverses (concerne la famille Varambault).

    Date

    1701-1790

    Cote

    16 B 17

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

    • Parlement de Paris
    • Pièces diverses (concerne la famille Varambault).
  16. Résultat n°16

    Pièces de production pour Jean Faciot et Antoine Cocquebert, marchands de Reims contre Jean Devige, machand de Châlons, les chanoines du chapitre Notre-Dame de Reims et Pierre Guillaume, receveur de l'abbaye de Moiremont.

    Date

    1710-1711

    Cote

    16 B 15

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

    • Parlement de Paris
    • Pièces de production pour Jean Faciot et Antoine Cocquebert,...
  17. Résultat n°17

    Pièce de production concernant la succession d'Etienne Mollier.

    Date

    1725

    Cote

    16 B 16

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

    • Parlement de Paris
    • Pièce de production concernant la succession d'Etienne...
  18. Résultat n°18

    Pièces de productions concernant la famille Varambault, en particulier Pierre Varambault, tapissier à Paris (appel du bailliage de Meudon).

    Date

    1747-1755

    Cote

    16 B 2

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

    • Châtelet de Paris
    • Pièces de productions concernant la famille Varambault,...
  19. Résultat n°19

    Conférence de l'ordonnance de Louis XIV du mois d'aout 1669 sur le fait des eaux et forêts , avec les édits, déclarations, arrêts...contenant les lois forestières de France

    Date de publication

    1752

    Auteur

    Louis XIV (1638-1715 ; roi de France)

    Date

    1752

    Cote

    H bib 10282 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Conférence de l'ordonnance de Louis XIV du mois d'aout...
  20. Résultat n°20

    Loix forestieres de France, commentaire historique et raisonné sur l'ordonnance de 1669, les réglements antérieurs, & ceux qui l'ont suivie; auquel on a joint une Bibliotheque des auteurs qui ont écrit sur les matieres d'Eaux & forêts, & une notice des coutumes relatives à ces mêmes matieres / Par M. Pecquet

    Date de publication

    1753

    Auteur

    Pecquet, Antoine

    Date

    1753

    Cote

    LB 4395 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Loix forestieres de France, commentaire historique...
  21. Résultat n°21

    Procès-verbal de vente des meubles et compte d'exécution testamentaire de Marie Mai .

    Date

    Entre le 1er juin 1758 et le 31 décembre 1758

    Cote

    16 B 3

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

    • Châtelet de Paris
    • Procès-verbal de vente des meubles et compte d'exécution...
  22. Résultat n°22

    De par le roi. Ordonnance de M. le Grand-maistre des Eaux et Forests de France au département de Paris et Isle de France, portant r7glement à l'occasion des usagers et usages de la forêt du Gault, maîtrise de Sézanne (29 octobre 1763)

    Date de publication

    [1763]

    Date

    [1763]

    Cote

    Chp 15286 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • De par le roi. Ordonnance de M. le Grand-maistre des...
  23. Résultat n°23

    Commentaire sur l'ordonnance des eaux et forêts, du mois d'aout 1669

    Date de publication

    1772

    Date

    1772

    Cote

    H bib 143 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Commentaire sur l'ordonnance des eaux et forêts, du...
  24. Résultat n°24

    Pièces de production pour les officiers du bailliage et présidial de Reims contre le marquis d'Asfeld.

    Date

    1786-1790

    Cote

    16 B 18

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

    • Parlement de Paris
    • Pièces de production pour les officiers du bailliage...
  25. Résultat n°25

    Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Côte-d'Or. Archives civiles. Série B / Archives départementales de la Côte-d'Or. ParisP. Dupont1863-1894

    Date

    1863-1894

    Cote

    AD 21/1

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Côte d'Or - Archives départementales et communales
    • Inventaire sommaire des archives départementales antérieures...
  26. Résultat n°26

    Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Bouches-du-Rhône. Archives civiles. Série B. Chambre des comptes de Provence. Tome premier / rédigé par M. Blancard. ParisP. Dupont1865

    Date

    1865

    Cote

    AD 13/1

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Bouches-du-Rhône - Archives départementales et communales
    • Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures...
  27. Résultat n°27

    Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Bouches-du-Rhône. Archives civiles. Série B. Chambre des comptes de Provence. Tome second : série B[art. 1500-3312] : chambre des comptes de Provence / rédigé par M. Blancard. MarseilleTypogr. et lithogr. Cayer et Ce1879

    Date

    1879

    Cote

    AD 13/2

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Bouches-du-Rhône - Archives départementales et communales
    • Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures...
  28. Résultat n°28

    Le Parlement de Châlons-sur-Marne

    Date de publication

    1884

    Auteur

    Barthélemy, Édouard de

    Date

    1882-1884

    Cote

    Delta 26/7-8 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Le Parlement de Châlons-sur-Marne
  29. Résultat n°29

    Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Doubs : archives civiles, série B : chambre des comptes de Franche-Comté / Archives départementales du Doubs ; rédigé par Jules Gauthier. BesançonImpr. de P. Jacquin1883-1895

    Date

    1883-1895

    Cote

    AD 25/1

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Doubs - Archives départementales et communales
    • Inventaire sommaire des archives départementales antérieures...
  30. Résultat n°30

    Le Parlement de Châlons-sur-Marne (1589-1594)

    Date de publication

    1883

    Auteur

    Barthélemy, Édouard de

    Date

    1883

    Cote

    Chp 7784 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Le Parlement de Châlons-sur-Marne (1589-1594)
  31. Résultat n°31

    La salle du Parlement de Châlons (Mélanges)

    Date de publication

    1888

    Date

    1888

    Cote

    Delta 26/12 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • La salle du Parlement de Châlons (Mélanges)
  32. Résultat n°32

    Pour quelle raison et à quelle date La Fontaine cessa-t-il d'être maitre des eaux et forêts ?

    Date de publication

    1904

    Auteur

    Jovy, Ernest

    Date

    1904

    Cote

    Delta 102/23 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Pour quelle raison et à quelle date La Fontaine cessa-t-il...
  33. Résultat n°33

    Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790 : Loire. Archives civiles. Série B, nos 1907 à 2308. Chambre des comptes de Montbrison (suite), Chambre domaniale de Montbrison. Tome III / rédigé par M. Joseph de Fréminville. - Saint-EtienneImpr. """"du Stéphanois""""1905

    Date

    1905

    Cote

    AD 42/3

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Loire - Archives départementales
    • Inventaire sommaire des archives départementales antérieures...
  34. Résultat n°34

    Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Bouches-du-Rhône. Archives civiles. Série B. Tome III : articles B 3313 à 3359 : fonds du parlement de Provence : lettres royaux (1366-1660) / [Archives départementales des Bouches-du-Rhône] ; [Introduction de Raoul Busquet,...]. MarseilleArchives départementales des Bouches-du-Rhône1921

    Date

    1921

    Cote

    AD 13/3

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Bouches-du-Rhône - Archives départementales et communales
    • Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures...
  35. Résultat n°35

    Répertoire numérique de la série B : tribunal de la monnaie d'Aix / [Archives départementales des Bouches-du-Rhône] ; dressé par Raoul Busquet. MarseilleArchives départementales des Bouches-du-Rhône1931

    Date

    1931

    Cote

    AD 13/7

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Bouches-du-Rhône - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique de la série B : tribunal de la...
  36. Résultat n°36

    Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Tome IV, Bouches-du-Rhône. Archives civiles : série B : amirauté de Marseille et des mers du Levant / [Archives départementales des Bouches-du-Rhône] ; par Raoul Busquet. MarseilleArchives départementales des Bouches-du-Rhône1932

    Date

    1932

    Cote

    AD 13/6

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Bouches-du-Rhône - Archives départementales et communales
    • Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures...
  37. Résultat n°37

    Lettre du duc de Guise au sujet de la création d'un présidial à Langres

    Date de publication

    1933

    Auteur

    Chandon de Briailles

    Date

    1933

    Cote

    Delta 28/6 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Lettre du duc de Guise au sujet de la création d'un...
  38. Résultat n°38

    Répertoire numérique de la série B : Chambre des comptes de Normandie / Archives départementales ; dressé par M. Paul Le Cacheux ; avec la collaboration de Melle Marie-Josèphe Le Cacheux. RouenImpr. de Lecerf1934

    Date

    1934

    Cote

    AD 76/2

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Seine-Maritime - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la série B : Chambre des comptes...
  39. Résultat n°39

    Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790 : Archives civiles. Série B. Sous-série 9 B : Amirauté de Saint-Malo / Archives départementales d'Ille-et-Vilaine. RennesArchives d'Ille-et-Vilaine1934-1963

    Date

    1934-1963

    Cote

    AD 35/21

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Ille-et-Vilaine - Archives départementales et communales
    • Inventaire sommaire des archives départementales antérieures...
  40. Résultat n°40

    Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Bouches-du-Rhône. Archives civiles. Série B.Tome III supplément : articles B 3359 à 3368 : fonds du parlement de Provence, lettres royaux, 1660-1680 / [Archives départementales des Bouches-du-Rhône] ; par Maurice Raimbault et Paul Moulin. MarseilleArchives départementales des Bouches-du-Rhône1950

    Date

    1950

    Cote

    AD 13/4

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Bouches-du-Rhône - Archives départementales et communales
    • Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures...