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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Un crime atroce et secret : l'empoisonnement devant la justice royale, 1682-1789 / Gwenaëlle Callemein ; préface de Jacqueline Hoareau-Dodinau
Cote
H bib 8203
 Date
2021
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Un crime atroce et secret : l'empoisonnement devant...
Résultat n°2

Les présidiaux : créations, suppressions, archives et bibliographie / Roseline Claerr. ParisSociété de l'Histoire de France2015
Cote
Hp 8988
 Date
2015
 Lieu - Type de document
Tiré à part

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Les présidiaux : créations, suppressions, archives...
Résultat n°3

Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Côte-d'Or. Archives civiles. Série B / Archives départementales de la Côte-d'Or. ParisP. Dupont1863-1894
Cote
AD 21/1
 Date
1863-1894
 Lieu
Côte-d'Or (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Côte d'Or - Archives départementales et communales
  • Inventaire sommaire des archives départementales antérieures...
Résultat n°4

Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790 : Loire. Archives civiles. Série B, nos 1907 à 2308. Chambre des comptes de Montbrison (suite), Chambre domaniale de Montbrison. Tome III / rédigé par M. Joseph de Fréminville. - Saint-EtienneImpr. """"du Stéphanois""""1905
Cote
AD 42/3
 Date
1905
 Lieu
Loire (France), Montbrison (Loire, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Loire - Archives départementales
  • Inventaire sommaire des archives départementales antérieures...
Résultat n°5

L'emprise contemporaine des juges / Jacques Krynen. - ParisGallimard, DL2012 L'État de justice : France, XIIIe-XXe siècle ; 2) (Bibliothèque des histoires
Cote
H bib 5745-2
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • L'emprise contemporaine des juges / Jacques Krynen. -...
Résultat n°6

Procèdure au sujet d'aveux et dénombrements concernant entre autres Jean d'Aspremont.
Cote
16 B 9
 Date
1535-1625
 Lieu
Paris (Paris, France)
 Type de document -

  • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

  • Parlement de Paris
  • Procèdure au sujet d'aveux et dénombrements concernant...
Résultat n°7

La Première Cour française en Alsace, le Conseil souverain, 1657-1790, aspects judiciaires, politiques et sociaux. Exposition... Colmar, Archives départementales, 8-22 novembre 1964 / [Catalogue par Christian Wilsdorf et Lucie Roux.]
Cote
H bib 2459 (Cote intellectuelle)
 Date
1964
 Lieu - Type de document
Catalogue d'exposition

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • La Première Cour française en Alsace, le Conseil souverain,...
Résultat n°8

L'idéologie de la magistrature ancienne / Jacques Krynen. - [Paris]Gallimard, DL2009 L'État de justice : France, XIIIe-XXe siècle ; 1) (Bibliothèque des histoires
Cote
H bib 5745-1
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • L'idéologie de la magistrature ancienne / Jacques Krynen. -...
Résultat n°9

Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Doubs : archives civiles, série B : chambre des comptes de Franche-Comté / Archives départementales du Doubs ; rédigé par Jules Gauthier. BesançonImpr. de P. Jacquin1883-1895
Cote
AD 25/1
 Date
1883-1895
 Lieu
Doubs (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Doubs - Archives départementales et communales
  • Inventaire sommaire des archives départementales antérieures...
Résultat n°10

Sauvez les apparences ! la sociabilité dans le ressort du présidial de Reims au siècle des Lumières : d'après les registres d'audiences criminelles, de 1722 à 1790 / Véronique Douchin. ReimsUniversité de Reims1993
Cote
Ch 10210/252
 Date
1993
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document
Mémoire de recherche

  • Contexte : Bibliothèque historique : travaux universitaires

  • Travaux universitaires (conservés à Châlons)
  • Sauvez les apparences ! la sociabilité dans le ressort...
Résultat n°11

La maîtrise des Eaux et Forêts d'Epernay / Raymond Josse
Cote
Delta 103/149 (Cote intellectuelle)
 Date
1983
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • La maîtrise des Eaux et Forêts d'Epernay / Raymond...
Résultat n°12

Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Bouches-du-Rhône. Archives civiles. Série B.Tome III supplément : articles B 3359 à 3368 : fonds du parlement de Provence, lettres royaux, 1660-1680 / [Archives départementales des Bouches-du-Rhône] ; par Maurice Raimbault et Paul Moulin. MarseilleArchives départementales des Bouches-du-Rhône1950
Cote
AD 13/4
 Date
1950
 Lieu
Bouches-du-Rhône (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Bouches-du-Rhône - Archives départementales et communales
  • Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures...
Résultat n°13

Inventaire de production entre Marguerite de Bohan& et Claude d'Espence, docteur régent de la faculté de théologie.
Cote
16 B 19
 Date
1500-1600
 Lieu
Paris (Paris, France)
 Type de document -

  • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

  • Prévôté de Paris
  • Inventaire de production entre Marguerite de Bohan&...
Résultat n°14

Procédure relative à une saisie réelle de biens sis à (Ventelay).
Cote
16 B 12
 Date
1692-1710
 Lieu
Ventelay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

  • Parlement de Paris
  • Procédure relative à une saisie réelle de biens sis...
Résultat n°15

La salle du Parlement de Châlons (Mélanges)
Cote
Delta 26/12 (Cote intellectuelle)
 Date
1888
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • La salle du Parlement de Châlons (Mélanges)
Résultat n°16

Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Bouches-du-Rhône. Archives civiles. Série B. Tome III - 3e volume : Fonds du Parlement de Provence : série B : articles n ° B 3369 à B 3479 : enregistrement (1681-1790) / [Archives départementales des Bouches-du-Rhône] ; par Augustin Roux, et Marie-Christine Trouillet. MarseilleArchives départementales des Bouches-du-Rhône1983
Cote
AD 13/5
 Date
1983
 Lieu
Bouches-du-Rhône (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Bouches-du-Rhône - Archives départementales et communales
  • Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures...
Résultat n°17

Archives de la principauté, du parlement et du conseil de guerre d'Orange / Archives départementales de Vaucluse ; par Claude-France Hollard ; sous la direction de Christine Martella. AvignonDépartement de Vaucluse2005
Cote
AD 84/24
 Date
2005
 Lieu
Orange (Vaucluse, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Vaucluse - Archives départementales
  • Archives de la principauté, du parlement et du conseil...
Résultat n°18

Pièces de production concernant la communauté des "retondeurs, accatisseurs, callandreurs et appresteurs de la ville de Reims".
Cote
16 B 14
 Date
1697-1705
 Lieu
Paris (Paris, France)
 Type de document -

  • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

  • Parlement de Paris
  • Pièces de production concernant la communauté des "retondeurs,...
Résultat n°19

Procédure engagée par Adam Dorigny, Nicolas Dorigny et Gérard Homo, marchands associés en la vile de Reims contre Pantaléon Buisson et compagnie.
Cote
16 B 1
 Date
1694-1703
 Lieu
Paris (Paris, France)
 Type de document -

  • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

  • Châtelet de Paris
  • Procédure engagée par Adam Dorigny, Nicolas Dorigny...
Résultat n°20

Pièces de productions pour les officiers du présidial de Reims contre le duc de Mazarin.
Cote
16 B 5
 Date
1540-1688
 Lieu
Paris (Paris, France)
 Type de document -

  • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

  • Grand conseil du Roi et Prévoté de l'Hôtel
  • Pièces de productions pour les officiers du présidial...
Résultat n°21

Pièces d'une procédure entre les religieuses de l'abbaye de Saint-Pierre de Reims et les religieux de la Sainte Chapelle de Paris, abbés de Saint-Nicaise de Reims au sujet d'un bois.
Cote
16 B 6
 Date
1662-1710
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

  • Grand conseil du Roi et Prévoté de l'Hôtel
  • Pièces d'une procédure entre les religieuses de l'abbaye...
Résultat n°22

Pièces de procédure concernant la succession de Jean Ruau, de Rethel, ancien officier de la maison du Roi (dont une signature autographe de Turenne).
Cote
16 B 10
 Date
1653-1673
 Lieu
Paris (Paris, France)
 Type de document -

  • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

  • Parlement de Paris
  • Pièces de procédure concernant la succession de Jean...
Résultat n°23

Conseil d'Etat du Roi
Cote
16 B 4
 Date
1601-1700
 Lieu
Paris (Paris, France)
 Type de document -

  • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

  • Conseil d'Etat du Roi
Résultat n°24

Les Parlements contre l'absolutisme traditionnel au XVIIIe siècle / François Olivier-Martin
Cote
H bib 3889/6 (Cote intellectuelle)
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Les Parlements contre l'absolutisme traditionnel au...
Résultat n°25

Les conseillers à la cour des aides, 1604-1697 : étude sociale / Martine Bennini. ParisChampion2010 Histoire et archives, hors-série n° 9
Cote
H bib 5418
 Date
2010
 Lieu - Type de document
Monographie

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Les conseillers à la cour des aides, 1604-1697 : étude...
Résultat n°26

Commentaire sur l'ordonnance des eaux et forêts, du mois d'aout 1669
Cote
H bib 143 (Cote intellectuelle)
 Date
1772
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Commentaire sur l'ordonnance des eaux et forêts, du...
Résultat n°27

Jean de La Fontaine et le siège des eaux et forêts de Châtillon-sur-Marne / Raymond Josse
Cote
Delta 103/144 (Cote intellectuelle)
 Date
1979
 Lieu
Châtillon-sur-Marne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Jean de La Fontaine et le siège des eaux et forêts...
Résultat n°28

Pièce de production concernant la succession d'Etienne Mollier.
Cote
16 B 16
 Date
1725
 Lieu
Paris (Paris, France)
 Type de document -

  • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

  • Parlement de Paris
  • Pièce de production concernant la succession d'Etienne...
Résultat n°29

Répertoire numérique de la série B : Chambre des comptes de Normandie / Archives départementales ; dressé par M. Paul Le Cacheux ; avec la collaboration de Melle Marie-Josèphe Le Cacheux. RouenImpr. de Lecerf1934
Cote
AD 76/2
 Date
1934
 Lieu
Seine-Maritime (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Seine-Maritime - Archives départementales
  • Répertoire numérique de la série B : Chambre des comptes...
Résultat n°30

La puissance royale : image et pouvoir de l'Antiquité au Moyen âge : [actes du colloque, Université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis, 1er-2 octobre 2010] / sous la direction de Emmanuelle Santinelli-Foltz et Christian-Georges Schwentzel. - RennesPresses universitaires de Rennes2012 Histoire, ISSN 1255-2364
Cote
H bib 5923
 Date
2012
 Lieu - Type de document
Acte de Congrès

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • La puissance royale : image et pouvoir de l'Antiquité...
Résultat n°31

Loix forestieres de France, commentaire historique et raisonné sur l'ordonnance de 1669, les réglements antérieurs, & ceux qui l'ont suivie; auquel on a joint une Bibliotheque des auteurs qui ont écrit sur les matieres d'Eaux & forêts, & une notice des coutumes relatives à ces mêmes matieres / Par M. Pecquet
Cote
LB 4395 (Cote intellectuelle)
 Date
1753
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Loix forestieres de France, commentaire historique...
Résultat n°32

Pièces de production pour les officiers du bailliage et présidial de Reims contre le marquis d'Asfeld.
Cote
16 B 18
 Date
1786-1790
 Lieu
Asfeld (Ardennes, France)
 Type de document -

  • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

  • Parlement de Paris
  • Pièces de production pour les officiers du bailliage...
Résultat n°33

Pièces de procédure relative à Gilles Douart, notaire à Reims.
Cote
16 B 20
 Date
1697-1703
 Lieu
Paris (Paris, France)
 Type de document -

  • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

  • Prévôté de Paris
  • Pièces de procédure relative à Gilles Douart, notaire...
Résultat n°34

Cour des aides (1440-1790) : sous-série 3B / Archives départementales de la Seine-Maritime ; répertoire numérique établi par Marie-Christiane de La Conte. RouenConseil général de Seine-Maritime2006
Cote
AD 76/23
 Date
2006
 Lieu
Seine-Maritime (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Seine-Maritime - Archives départementales
  • Cour des aides (1440-1790) : sous-série 3B / Archives...
Résultat n°35

Pièces de production diverses.
Cote
16 B 11
 Date
1652-1691
 Lieu
Paris (Paris, France)
 Type de document -

  • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

  • Parlement de Paris
  • Pièces de production diverses.
Résultat n°36

Actes du Parlement de Paris. 2. 3, Jugés. Index et additions et corrections aux tomes 1 et 2 / [Archives nationales] ; [réd.] par Jean-Paul Laurent,... ; avec le concours de Madeleine Dillay et Gabrielle Vilar. - ParisArchives nationalesdiff. la Documentation française1975
Cote
R NAT 103
 Date
1975
 Lieu - Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Archives nationales (centre de Reims)
  • Actes du Parlement de Paris. 2. 3, Jugés. Index et...
Résultat n°37

Pièces d'une procédure entre Michel Caradan, marchand arménien et Bernard Fils, conseiller au Grand Conseil.
Cote
16 B 8
 Date
1689-1698
 Lieu
Paris (Paris, France)
 Type de document -

  • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

  • Grand conseil du Roi et Prévoté de l'Hôtel
  • Pièces d'une procédure entre Michel Caradan, marchand...
Résultat n°38

De par le roi. Ordonnance de M. le Grand-maistre des Eaux et Forests de France au département de Paris et Isle de France, portant r7glement à l'occasion des usagers et usages de la forêt du Gault, maîtrise de Sézanne (29 octobre 1763)
Cote
Chp 15286 (Cote intellectuelle)
 Date
[1763]
 Lieu
Gault-Soigny (Le) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • De par le roi. Ordonnance de M. le Grand-maistre des...
Résultat n°39

Les officiers du Présidial de Reims de la mort de Louis XIV à la Révolution française (1715-1790) / Frédérique Labois. ReimsUniversité de Reims1993
Cote
Ch 10210/304
 Date
1993
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document
Mémoire de recherche

  • Contexte : Bibliothèque historique : travaux universitaires

  • Travaux universitaires (conservés à Châlons)
  • Les officiers du Présidial de Reims de la mort de Louis...
Résultat n°40

Le Parlement de Châlons-sur-Marne
Cote
Delta 26/7-8 (Cote intellectuelle)
 Date
1882-1884
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Le Parlement de Châlons-sur-Marne
Résultat n°41

Le Parlement de Châlons-sur-Marne (1589-1594)
Cote
Chp 7784 (Cote intellectuelle)
 Date
1883
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Le Parlement de Châlons-sur-Marne (1589-1594)
Résultat n°42

Pièces de production pour Jean Faciot et Antoine Cocquebert, marchands de Reims contre Jean Devige, machand de Châlons, les chanoines du chapitre Notre-Dame de Reims et Pierre Guillaume, receveur de l'abbaye de Moiremont.
Cote
16 B 15
 Date
1710-1711
 Lieu
Paris (Paris, France)
 Type de document -

  • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

  • Parlement de Paris
  • Pièces de production pour Jean Faciot et Antoine Cocquebert,...
Résultat n°43

Procès-verbal de vente des meubles et compte d'exécution testamentaire de Marie Mai .
Cote
16 B 3
 Date
Entre le 1er juin 1758 et le 31 décembre 1758
 Lieu
Paris (Paris, France)
 Type de document -

  • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

  • Châtelet de Paris
  • Procès-verbal de vente des meubles et compte d'exécution...
Résultat n°44

Pièces d'une procédure entre dom Hugues Mathurin Fournier religieux de l'ordre de Cluny et Pierre du Laurens, évêque du Bellay, ancien grand prieur de Cluny.
Cote
16 B 7
 Date
1680-1685
 Lieu
Paris (Paris, France)
 Type de document -

  • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

  • Grand conseil du Roi et Prévoté de l'Hôtel
  • Pièces d'une procédure entre dom Hugues Mathurin Fournier...
Résultat n°45

Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Bouches-du-Rhône. Archives civiles. Série B. Chambre des comptes de Provence. Tome premier / rédigé par M. Blancard. ParisP. Dupont1865
Cote
AD 13/1
 Date
1865
 Lieu
Provence (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Bouches-du-Rhône - Archives départementales et communales
  • Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures...
Résultat n°46

Lettre du duc de Guise au sujet de la création d'un présidial à Langres
Cote
Delta 28/6 (Cote intellectuelle)
 Date
1933
 Lieu
Langres (Haute-Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Lettre du duc de Guise au sujet de la création d'un...
Résultat n°47

Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 B : fonds du Parlement de Dauphiné. Supplément : registres non inventoriés / Archives départementales de l'Isère ; établi par Dominique Dupraz ; rev. et complété par Évelyne Camara,... ; publ. par Vital Chomel. GrenobleArchives départementales1988
Cote
AD 38/6
 Date
1988
 Lieu
Dauphiné (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Isère - Archives départementales
  • Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 B...
Résultat n°48

Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Bouches-du-Rhône. Archives civiles. Série B. Chambre des comptes de Provence. Tome second : série B[art. 1500-3312] : chambre des comptes de Provence / rédigé par M. Blancard. MarseilleTypogr. et lithogr. Cayer et Ce1879
Cote
AD 13/2
 Date
1879
 Lieu
Bouches-du-Rhône (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Bouches-du-Rhône - Archives départementales et communales
  • Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures...
Résultat n°49

Répertoire numérique de la sous-série 9 B : Amirauté de Saint-Malo / Archives départementales d'Ille-et-Vilaine ; par Henri-François Buffet. RennesImpr. réunies1962
Cote
AD 35/22
 Date
1962
 Lieu
Saint-Malo (Ille-et-Vilaine, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Ille-et-Vilaine - Archives départementales et communales
  • Répertoire numérique de la sous-série 9 B : Amirauté...
Résultat n°50

L'appel (comme d'abus) dans les registres des officialités champenoises (XVe-début XVIe siècles) / Véronique Beaulande-Barraud
Cote
H bib 8204
 Date
2021
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Justices croisées : histoire et enjeux de l'appel comme...
  • L'appel (comme d'abus) dans les registres des officialités...
Résultat n°51

Inventaire de production pour les officiers du bailliage et présidial de Reims contre les marchands épiciers et l'archevêque de Reims (imprimé).
Cote
16 B 13
 Date
1697
 Lieu
Paris (Paris, France)
 Type de document -

  • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

  • Parlement de Paris
  • Inventaire de production pour les officiers du bailliage...
Résultat n°52

Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Tome IV, Bouches-du-Rhône. Archives civiles : série B : amirauté de Marseille et des mers du Levant / [Archives départementales des Bouches-du-Rhône] ; par Raoul Busquet. MarseilleArchives départementales des Bouches-du-Rhône1932
Cote
AD 13/6
 Date
1932
 Lieu
Bouches-du-Rhône (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Bouches-du-Rhône - Archives départementales et communales
  • Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures...
Résultat n°53

Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790 : Archives civiles. Série B. Sous-série 9 B : Amirauté de Saint-Malo / Archives départementales d'Ille-et-Vilaine. RennesArchives d'Ille-et-Vilaine1934-1963
Cote
AD 35/21
 Date
1934-1963
 Lieu
Saint-Malo (Ille-et-Vilaine, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Ille-et-Vilaine - Archives départementales et communales
  • Inventaire sommaire des archives départementales antérieures...
Résultat n°54

La grâce du roi : les lettres de clémence de Grande chancellerie au XVIIIe siècle / / Reynald Abad. ParisPUPS, impr.2011 Collection Roland Mousnier
Cote
H bib 5654
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • La grâce du roi : les lettres de clémence de Grande...
Résultat n°55

Pièces diverses (concerne la famille Varambault).
Cote
16 B 17
 Date
1701-1790
 Lieu
Meudon (Hauts-de-Seine, France)
 Type de document -

  • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

  • Parlement de Paris
  • Pièces diverses (concerne la famille Varambault).
Résultat n°56

Parlement de Dole : répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 B / [Archives départementales du Doubs] ; dressé par Jean Courtieu. BesançonArchives départementales du Doubs1994
Cote
AD 25/5
 Date
1994
 Lieu
Dole (Doubs, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Doubs - Archives départementales et communales
  • Parlement de Dole : répertoire numérique détaillé de...
Résultat n°57

Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Bouches-du-Rhône. Archives civiles. Série B. Tome III : articles B 3313 à 3359 : fonds du parlement de Provence : lettres royaux (1366-1660) / [Archives départementales des Bouches-du-Rhône] ; [Introduction de Raoul Busquet,...]. MarseilleArchives départementales des Bouches-du-Rhône1921
Cote
AD 13/3
 Date
1921
 Lieu
Bouches-du-Rhône (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Bouches-du-Rhône - Archives départementales et communales
  • Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures...
Résultat n°58

Actes du Parlement de Paris : Parlement criminel, règne de Philippe VI de Valois : inventaire analytique des registres X²A 2 à 5 / Archives nationales ; [réd.] par Brigitte Labat-Poussin, Monique Langlois, Yvonne Lanhers. - ParisArchives nationalesdiff. la Documentation française1987
Cote
R NAT 104
 Date
1987
 Lieu - Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Archives nationales (centre de Reims)
  • Actes du Parlement de Paris : Parlement criminel, règne...
Résultat n°59

Pièces de productions concernant la famille Varambault, en particulier Pierre Varambault, tapissier à Paris (appel du bailliage de Meudon).
Cote
16 B 2
 Date
1747-1755
 Lieu
Meudon (Hauts-de-Seine, France)
 Type de document -

  • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

  • Châtelet de Paris
  • Pièces de productions concernant la famille Varambault,...
Résultat n°60

Répertoire numérique de la série B : tribunal de la monnaie d'Aix / [Archives départementales des Bouches-du-Rhône] ; dressé par Raoul Busquet. MarseilleArchives départementales des Bouches-du-Rhône1931
Cote
AD 13/7
 Date
1931
 Lieu
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Bouches-du-Rhône - Archives départementales et communales
  • Répertoire numérique de la série B : tribunal de la...
Résultat n°61

Pour quelle raison et à quelle date La Fontaine cessa-t-il d'être maitre des eaux et forêts ?
Cote
Delta 102/23 (Cote intellectuelle)
 Date
1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Pour quelle raison et à quelle date La Fontaine cessa-t-il...
Résultat n°62

Les conseils souverains de la France d'Ancien régime, XVIIe-XVIIIe siècles : actes de la journée d'études du 14 novembre 1998, Colmar / [publ. par les Archives départementales du Haut-Rhin] ; réunis par Jean-Luc Eichenlaub,...
Cote
H bib 4791 (Cote intellectuelle)
 Date
2000
 Lieu - Type de document
Acte de Congrès

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les conseils souverains de la France d'Ancien régime,...
Résultat n°63

100 J Collection Danquin / Archives départementales de la Seine-Maritime ; inventaire analytique par Marie-Christiane de La Conte. RouenArchives départementales de la Seine-Maritime1996
Cote
AD 76/18
 Date
1996
 Lieu - Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Seine-Maritime - Archives départementales
  • 100 J Collection Danquin / Archives départementales de...
Résultat n°64

Actes du Parlement de Paris. 2e Série. 2, 1343-1350 / Texte revu et publié par Madeleine Dillay, Suzanne Clémencet et Jean-Paul Laurent ; Jugés, lettres, arrêts, jugés par Henri Furgeot. - ParisImpr. nationale1960
Cote
R NAT 102
 Date
1960
 Lieu - Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Archives nationales (centre de Reims)
  • Actes du Parlement de Paris. 2e Série. 2, 1343-1350...
Résultat n°65

Conférence de l'ordonnance de Louis XIV du mois d'aout 1669 sur le fait des eaux et forêts , avec les édits, déclarations, arrêts...contenant les lois forestières de France
Cote
H bib 10282 (Cote intellectuelle)
 Date
1752
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Conférence de l'ordonnance de Louis XIV du mois d'aout...