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83 résultats

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  1. Résultat n°1

    Le tribunal correctionnel de Reims sous la Révolution et l'Empire (1791-1811)

    Date de publication

    1910

    Auteur

    Aron, Georges

    Date

    1910

    Cote

    Ch 497 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Le tribunal correctionnel de Reims sous la Révolution...
  2. Résultat n°2

    L'affaire de la Grande Jeannette ou le massacre du Moulin de Cuissat : un procès criminel à Reims au XVIIIe siècle / Bernard Faupin

    Date de publication

    1996

    Auteur

    Faupin, Bernard

    Date

    1996

    Cote

    Ch 1211 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • L'affaire de la Grande Jeannette ou le massacre du...
  3. Résultat n°3

    La justice criminelle à Saint-Lumier-en-Champagne en 1459

    Date de publication

    1935

    Auteur

    Robert, Gaston

    Date

    1935

    Cote

    Chp 6135 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • La justice criminelle à Saint-Lumier-en-Champagne en...
  4. Résultat n°4

    Cour d'Assises de la Marne. Liste des jurés et rôle des affaires. Session de novembre 1908

    Date de publication

    1908

    Date

    1908

    Cote

    Chp 9516 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Cour d'Assises de la Marne. Liste des jurés et rôle...
  5. Résultat n°5

    Cour de justice criminelle du département de la Marne. Précis pour Raymond Finant, capitaine au 85è régiment de ligne, ci-devant chargé par ordre du gouvernement, du recrutement dans le département de la Marne, appellant d'un jugement rendu contre lui, le 2 septembre dernier, par le tribunal civil de l'arrondissement de Châlons jugeant correctionnellement

    Date de publication

    [1806]

    Date

    [1806]

    Cote

    Chp 15289 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Cour de justice criminelle du département de la Marne....
  6. Résultat n°6

    Arrest du Grand Conseil, qui décharge le nommé Jacques Legueulx de l'accusation intentée contre lui par le sieur de Sompsois, seigneur en partie de Lignon, du prétendu assassinat prémédité commis en sa personne par ledit Lequeulx... Du dix septième mars 1731

    Date de publication

    [1731]

    Date

    [1731]

    Cote

    Chp 15773 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest du Grand Conseil, qui décharge le nommé Jacques...
  7. Résultat n°7

    La justice criminelle du bailliage de Mohon, au XVIIIe siècle

    Date de publication

    1928

    Auteur

    Robert, Charles-Auguste

    Date

    1928

    Cote

    Delta 28/3 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • La justice criminelle du bailliage de Mohon, au XVIIIe...
  8. Résultat n°8

    La justice criminelle à Bouvancourt en 1549

    Date de publication

    1933

    Auteur

    Robert, G.

    Date

    1933

    Cote

    Delta 28/6 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • La justice criminelle à Bouvancourt en 1549
  9. Résultat n°9

    La justice criminelle à Saint-Lumier-en-Champagne en 1459

    Date de publication

    1935

    Auteur

    Robert, G.

    Date

    1935

    Cote

    Delta 28/7 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • La justice criminelle à Saint-Lumier-en-Champagne en...
  10. Résultat n°10

    Documents sur la justice criminelle (1486-1549), tirés du chartrier de Thouars / par P. Marchegay

    Date de publication

    1879

    Auteur

    Marchegay, Paul-Alexandre

    Date

    1879

    Cote

    Dp 5790 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Documents sur la justice criminelle (1486-1549), tirés...
  11. Résultat n°11

    Vous êtes juré : qu'est-ce que la cour d'assises ? Comment se déroule le tirage au sort ? Par quel serment vous engagez-vous ? Comment se déroulent les débats ? Comment se déroulent les délibérations ? / Ministère de la justice, Service de l'information et de la communication

    Date de publication

    1996

    Date

    1996

    Cote

    Dp 5999/2 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Vous êtes juré : qu'est-ce que la cour d'assises ?...
  12. Résultat n°12

    De la Modification de l'article 259 du Code pénal et des preuves de la légitimité des titres nobiliaires, par M. Biston

    Date de publication

    1858

    Auteur

    Biston, Pierre

    Date

    1858

    Cote

    Hp 5486 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • De la Modification de l'article 259 du Code pénal et...
  13. Résultat n°13

    De l'extension de la compétence pénale des juges de paix

    Date de publication

    1904

    Auteur

    Leroux, Adrien

    Date

    1904

    Cote

    Hp 5572 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • De l'extension de la compétence pénale des juges de...
  14. Résultat n°14

    Inventaire des archives des tribunaux criminels du département de la Dyle et de la Cour d'assises du Brabant. 1794-1832 / par Lucienne Van Meerbeeck

    Date de publication

    1954

    Auteur

    Van Meerbeeck, Lucienne

    Date

    1954

    Cote

    Hp 6660 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Inventaire des archives des tribunaux criminels du...
  15. Résultat n°15

    Les atteintes à la liberté du travail et les art. 414 et 415 du Code pénal / thèse... par Maurice Regnault,... ; Université de Nancy. Faculté de droit

    Date de publication

    1934

    Auteur

    Regnault, Maurice

    Date

    1934

    Cote

    Hp 15066 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Les atteintes à la liberté du travail et les art. 414...
  16. Résultat n°16

    Le Procès Pictompin et ses dix-huit audiences / recueillies et mises en ordre par Eugène Chavette

    Date de publication

    [1854]

    Auteur

    Chavette, Eugène

    Date

    [1854]

    Cote

    LB 1347 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Le Procès Pictompin et ses dix-huit audiences / recueillies...
  17. Résultat n°17

    Code d'instruction criminelle et code pénal : annotés d'après la doctrine et la jurisprudence / avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz ; publiés sous la direction de MM. Gaston Griolet, Charles Vergé ; avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux

    Date de publication

    1911

    Auteur

    Griolet, Gaston

    Date

    1911

    Cote

    LB 3755 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Code d'instruction criminelle et code pénal : annotés...
  18. Résultat n°18

    Les Moyens d'adoucir la rigueur des loix pénales en France, sans nuire à la sûreté publique, ou Discours couronnés par l'Académie de Châlons-sur-Marne en 1780 / par J.-P. Brissot de Warville, suivis de celui qui a obtenu l'accessit (par J.-E.-D. Bernardi) et des extraits de quelques autres mémoires présentés à la même Académie

    Date de publication

    1781

    Auteur

    Brissot de Warville, Jacques-Pierre

    Date

    1781

    Cote

    LB 5135 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Les Moyens d'adoucir la rigueur des loix pénales en...
  19. Résultat n°19

    Caractères et attributions du médecin dans l'instruction criminelle et devant les cours d'assises / Louis Delacroix

    Date de publication

    1852

    Auteur

    Delacroix, Louis

    Date

    1852

    Cote

    SA 436 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Caractères et attributions du médecin dans l'instruction...
  20. Résultat n°20

    De la Récidive, ou des Moyens les plus efficaces pour constater, rechercher et réprimer les rechutes dans toute infraction à la loi pénale, par A. Bonneville,... Tome premier

    Date de publication

    1844

    Auteur

    Bonneville de Marsangy, Arnould

    Date

    1844

    Cote

    SA 533 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • De la Récidive, ou des Moyens les plus efficaces pour...
  21. Résultat n°21

    Les Moyens d'adoucir la rigueur des loix pénales en France, sans nuire à la sûreté publique, ou Discours couronnés par l'Académie de Châlons-sur-Marne en 1780 / par J.-P. Brissot de Warville, suivis de celui qui a obtenu l'accessit (par J.-E.-D. Bernardi) et des extraits de quelques autres mémoires présentés à la même Académie

    Date de publication

    1781

    Auteur

    Brissot de Warville, Jacques-Pierre

    Date

    1781

    Cote

    SA 560 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Les Moyens d'adoucir la rigueur des loix pénales en...
  22. Résultat n°22

    Extraits de différens autres mémoires envoyés à l'Académie, sur la même question [Quels sont les moyens d'adoucir la rigueur des loix pénales en France sans nuire à la sûreté publique]

    Date de publication

    1781

    Date

    1781

    Cote

    SA 562 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Extraits de différens autres mémoires envoyés à l'Académie,...
  23. Résultat n°23

    Discours sur les loix pénales, qui a obtenu l'accessit à l'Académie de Châlons-sur-Marne, en 1780

    Date de publication

    1781

    Date

    1781

    Cote

    SA 562 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Discours sur les loix pénales, qui a obtenu l'accessit...
  24. Résultat n°24

    Caractères et attributions du médecin dans l'instruction criminelle et devant les cours d'assises / Louis Delacroix

    Date de publication

    1852

    Auteur

    Delacroix, Louis

    Date

    1852

    Cote

    SA 5380 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Caractères et attributions du médecin dans l'instruction...
  25. Résultat n°25

    Examen des comptes de la justice criminelle en France. (Lecture faite à l'Académie des sciences, lettres et arts de Rouen, 1864) / par M. Vingtrinier

    Date de publication

    1864

    Auteur

    Vingtrinier, Arthus-Barthélemy

    Date

    1864

    Cote

    SA 6191 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Examen des comptes de la justice criminelle en France....
  26. Résultat n°26

    Étude sur le caractère des preuves en matière criminelle / par M. Paul Charpentier

    Date de publication

    1862

    Auteur

    Charpentier, Paul

    Date

    1862

    Cote

    SA 6267 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Étude sur le caractère des preuves en matière criminelle...
  27. Résultat n°27

    De la détention préventive et de la célérité dans les procédures criminelles en France et en Angleterre / Ernest Bertrand

    Date de publication

    1862

    Auteur

    Bertrand, Ernest

    Date

    1862

    Cote

    SA 6269 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • De la détention préventive et de la célérité dans les...
  28. Résultat n°28

    Aperçu de la législation anglaise sur la servitude pénale et la libération conditionnelle et révocable modifiée en 1864, des changements opérés dans le régime pénitentiaire et de la statistique des grandes prisons pénales de l'Angleterre / par Léon Vidal

    Date de publication

    1865

    Auteur

    Vidal, Léon

    Date

    1865

    Cote

    SA 6270 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Aperçu de la législation anglaise sur la servitude...
  29. Résultat n°29

    Bibliothèque philosophique sur les lois criminelles, ou choix des meilleurs discours, dissertations, essais, fragmens, composés par les plus célèbres écrivains sur la jurisprudence criminelle, en françois, anglois, italien, allemand, espagnol, etc., pour parvenir à la réforme des lois pénales dans tous les pays ; traduits et accompagnés de notes et d'observations historiques par l'auteur de la théorie des lois criminelles. Prospectus

    Date de publication

    [1781]

    Date

    [1781]

    Cote

    SA 6540 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Bibliothèque philosophique sur les lois criminelles,...
  30. Résultat n°30

    Précis de droit pénal spécial : étude des infractions punies par le code pénal et par les lois les plus importantes / Francisque Goyet,... ; préface de F. Mazeaud,...

    Date de publication

    1945

    Auteur

    Goyet, Francisque

    Date

    1945

    Cote

    D bib 10016 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Précis de droit pénal spécial : étude des infractions...
  31. Résultat n°31

    Code pénal annoté d'après la doctrine et la jurisprudence

    Date de publication

    1952

    Date

    1952

    Cote

    D bib 1019 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code pénal annoté d'après la doctrine et la jurisprudence
  32. Résultat n°32

    Code pénal annoté d'après la doctrine et la jurisprudence

    Date de publication

    1961

    Date

    1961

    Cote

    D bib 1020 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code pénal annoté d'après la doctrine et la jurisprudence
  33. Résultat n°33

    Code pénal annoté d'après la doctrine et la jurisprudence

    Date de publication

    1963

    Date

    1963

    Cote

    D bib 1021 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code pénal annoté d'après la doctrine et la jurisprudence
  34. Résultat n°34

    Code de procédure pénale... Codes de justice militaire. Armées de terre et de mer

    Date de publication

    1961

    Date

    1961

    Cote

    D bib 1022 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de procédure pénale... Codes de justice militaire....
  35. Résultat n°35

    Code de procédure pénale... Codes de justice militaire. Armées de terre et de mer

    Date de publication

    1963

    Date

    1963

    Cote

    D bib 1023 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de procédure pénale... Codes de justice militaire....
  36. Résultat n°36

    Code de procédure pénale... Codes de justice militaire. Armées de terre et de mer

    Date de publication

    1964

    Date

    1964

    Cote

    D bib 1024 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de procédure pénale... Codes de justice militaire....
  37. Résultat n°37

    Code d'instruction criminelle / par MM. Édouard Dalloz,... Charles Vergé fils,... Gaston Griolet,... avec la collaboration de M. St. de Lanzac de Laborie,... et de M. H. Beaune,...

    Date de publication

    1898

    Auteur

    Dalloz, Édouard

    Date

    1898

    Cote

    D bib 10265 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code d'instruction criminelle / par MM. Édouard Dalloz,......
  38. Résultat n°38

    Code pénal annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine

    Date de publication

    1881-1899

    Auteur

    Dalloz

    Date

    1881-1899

    Cote

    D bib 10267 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code pénal annoté et expliqué d'après la jurisprudence...
  39. Résultat n°39

    Précis élémentaire de droit pénal / par Pierre Garraud [et] Marcel Laborde-Lacoste

    Date de publication

    1933

    Auteur

    Garraud, Pierre

    Date

    1933

    Cote

    D bib 1030 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Précis élémentaire de droit pénal / par Pierre Garraud...
  40. Résultat n°40

    Commentaire sur le code pénal / par M. Carnot

    Date de publication

    1823

    Auteur

    Carnot, Joseph-François-Claude

    Date

    1823

    Cote

    D bib 10313 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Commentaire sur le code pénal / par M. Carnot