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83 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Le tribunal correctionnel de Reims sous la Révolution et l'Empire (1791-1811)
Cote
Ch 497 (Cote intellectuelle)
 Date
1910
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Le tribunal correctionnel de Reims sous la Révolution...
Résultat n°2

L'affaire de la Grande Jeannette ou le massacre du Moulin de Cuissat : un procès criminel à Reims au XVIIIe siècle / Bernard Faupin
Cote
Ch 1211 (Cote intellectuelle)
 Date
1996
 Lieu
Prouilly (Marne, France), Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • L'affaire de la Grande Jeannette ou le massacre du...
Résultat n°3

La justice criminelle à Saint-Lumier-en-Champagne en 1459
Cote
Chp 6135 (Cote intellectuelle)
 Date
1935
 Lieu
Saint-Lumier-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • La justice criminelle à Saint-Lumier-en-Champagne en...
Résultat n°4

Cour d'Assises de la Marne. Liste des jurés et rôle des affaires. Session de novembre 1908
Cote
Chp 9516 (Cote intellectuelle)
 Date
1908
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Cour d'Assises de la Marne. Liste des jurés et rôle...
Résultat n°5

Cour de justice criminelle du département de la Marne. Précis pour Raymond Finant, capitaine au 85è régiment de ligne, ci-devant chargé par ordre du gouvernement, du recrutement dans le département de la Marne, appellant d'un jugement rendu contre lui, le 2 septembre dernier, par le tribunal civil de l'arrondissement de Châlons jugeant correctionnellement
Cote
Chp 15289 (Cote intellectuelle)
 Date
[1806]
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Cour de justice criminelle du département de la Marne....
Résultat n°6

Arrest du Grand Conseil, qui décharge le nommé Jacques Legueulx de l'accusation intentée contre lui par le sieur de Sompsois, seigneur en partie de Lignon, du prétendu assassinat prémédité commis en sa personne par ledit Lequeulx... Du dix septième mars 1731
Cote
Chp 15773 (Cote intellectuelle)
 Date
[1731]
 Lieu
Lignon (Marne, France), Somsois (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrest du Grand Conseil, qui décharge le nommé Jacques...
Résultat n°7

La justice criminelle du bailliage de Mohon, au XVIIIe siècle
Cote
Delta 28/3 (Cote intellectuelle)
 Date
1928
 Lieu
Charleville-Mézières (Ardennes, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • La justice criminelle du bailliage de Mohon, au XVIIIe...
Résultat n°8

La justice criminelle à Bouvancourt en 1549
Cote
Delta 28/6 (Cote intellectuelle)
 Date
1933
 Lieu
Bouvancourt (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • La justice criminelle à Bouvancourt en 1549
Résultat n°9

La justice criminelle à Saint-Lumier-en-Champagne en 1459
Cote
Delta 28/7 (Cote intellectuelle)
 Date
1935
 Lieu
Saint-Lumier-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • La justice criminelle à Saint-Lumier-en-Champagne en...
Résultat n°10

Documents sur la justice criminelle (1486-1549), tirés du chartrier de Thouars / par P. Marchegay
Cote
Dp 5790 (Cote intellectuelle)
 Date
1879
 Lieu - Type de document
Tiré à part

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Documents sur la justice criminelle (1486-1549), tirés...
Résultat n°11

Vous êtes juré : qu'est-ce que la cour d'assises ? Comment se déroule le tirage au sort ? Par quel serment vous engagez-vous ? Comment se déroulent les débats ? Comment se déroulent les délibérations ? / Ministère de la justice, Service de l'information et de la communication
Cote
Dp 5999/2 (Cote intellectuelle)
 Date
1996
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Vous êtes juré : qu'est-ce que la cour d'assises ?...
Résultat n°12

De la Modification de l'article 259 du Code pénal et des preuves de la légitimité des titres nobiliaires, par M. Biston
Cote
Hp 5486 (Cote intellectuelle)
 Date
1858
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • De la Modification de l'article 259 du Code pénal et...
Résultat n°13

De l'extension de la compétence pénale des juges de paix
Cote
Hp 5572 (Cote intellectuelle)
 Date
1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • De l'extension de la compétence pénale des juges de...
Résultat n°14

Inventaire des archives des tribunaux criminels du département de la Dyle et de la Cour d'assises du Brabant. 1794-1832 / par Lucienne Van Meerbeeck
Cote
Hp 6660 (Cote intellectuelle)
 Date
1954
 Lieu
Belgique
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Inventaire des archives des tribunaux criminels du...
Résultat n°15

Les atteintes à la liberté du travail et les art. 414 et 415 du Code pénal / thèse... par Maurice Regnault,... ; Université de Nancy. Faculté de droit
Cote
Hp 15066 (Cote intellectuelle)
 Date
1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Les atteintes à la liberté du travail et les art. 414...
Résultat n°16

Le Procès Pictompin et ses dix-huit audiences / recueillies et mises en ordre par Eugène Chavette
Cote
LB 1347 (Cote intellectuelle)
 Date
[1854]
 Lieu - Type de document
Roman

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Le Procès Pictompin et ses dix-huit audiences / recueillies...
Résultat n°17

Code d'instruction criminelle et code pénal : annotés d'après la doctrine et la jurisprudence / avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz ; publiés sous la direction de MM. Gaston Griolet, Charles Vergé ; avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux
Cote
LB 3755 (Cote intellectuelle)
 Date
1911
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Code d'instruction criminelle et code pénal : annotés...
Résultat n°18

Les Moyens d'adoucir la rigueur des loix pénales en France, sans nuire à la sûreté publique, ou Discours couronnés par l'Académie de Châlons-sur-Marne en 1780 / par J.-P. Brissot de Warville, suivis de celui qui a obtenu l'accessit (par J.-E.-D. Bernardi) et des extraits de quelques autres mémoires présentés à la même Académie
Cote
LB 5135 (Cote intellectuelle)
 Date
1781
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Les Moyens d'adoucir la rigueur des loix pénales en...
Résultat n°19

Caractères et attributions du médecin dans l'instruction criminelle et devant les cours d'assises / Louis Delacroix
Cote
SA 436 (Cote intellectuelle)
 Date
1852
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Caractères et attributions du médecin dans l'instruction...
Résultat n°20

De la Récidive, ou des Moyens les plus efficaces pour constater, rechercher et réprimer les rechutes dans toute infraction à la loi pénale, par A. Bonneville,... Tome premier
Cote
SA 533 (Cote intellectuelle)
 Date
1844
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • De la Récidive, ou des Moyens les plus efficaces pour...