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83 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Le tribunal correctionnel de Reims sous la Révolution et l'Empire (1791-1811)

Date

1910

Cote

Ch 497 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

L'affaire de la Grande Jeannette ou le massacre du Moulin de Cuissat : un procès criminel à Reims au XVIIIe siècle / Bernard Faupin

Date

1996

Cote

Ch 1211 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

La justice criminelle à Saint-Lumier-en-Champagne en 1459

Date

1935

Cote

Chp 6135 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Cour d'Assises de la Marne. Liste des jurés et rôle des affaires. Session de novembre 1908

Date

1908

Cote

Chp 9516 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Cour de justice criminelle du département de la Marne. Précis pour Raymond Finant, capitaine au 85è régiment de ligne, ci-devant chargé par ordre du gouvernement, du recrutement dans le département de la Marne, appellant d'un jugement rendu contre lui, le 2 septembre dernier, par le tribunal civil de l'arrondissement de Châlons jugeant correctionnellement

Date

[1806]

Cote

Chp 15289 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Arrest du Grand Conseil, qui décharge le nommé Jacques Legueulx de l'accusation intentée contre lui par le sieur de Sompsois, seigneur en partie de Lignon, du prétendu assassinat prémédité commis en sa personne par ledit Lequeulx... Du dix septième mars 1731

Date

[1731]

Cote

Chp 15773 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

La justice criminelle du bailliage de Mohon, au XVIIIe siècle

Date

1928

Cote

Delta 28/3 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

La justice criminelle à Bouvancourt en 1549

Date

1933

Cote

Delta 28/6 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

La justice criminelle à Saint-Lumier-en-Champagne en 1459

Date

1935

Cote

Delta 28/7 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Documents sur la justice criminelle (1486-1549), tirés du chartrier de Thouars / par P. Marchegay

Date

1879

Cote

Dp 5790 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Vous êtes juré : qu'est-ce que la cour d'assises ? Comment se déroule le tirage au sort ? Par quel serment vous engagez-vous ? Comment se déroulent les débats ? Comment se déroulent les délibérations ? / Ministère de la justice, Service de l'information et de la communication

Date

1996

Cote

Dp 5999/2 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

De la Modification de l'article 259 du Code pénal et des preuves de la légitimité des titres nobiliaires, par M. Biston

Date

1858

Cote

Hp 5486 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

De l'extension de la compétence pénale des juges de paix

Date

1904

Cote

Hp 5572 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Inventaire des archives des tribunaux criminels du département de la Dyle et de la Cour d'assises du Brabant. 1794-1832 / par Lucienne Van Meerbeeck

Date

1954

Cote

Hp 6660 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Les atteintes à la liberté du travail et les art. 414 et 415 du Code pénal / thèse... par Maurice Regnault,... ; Université de Nancy. Faculté de droit

Date

1934

Cote

Hp 15066 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Le Procès Pictompin et ses dix-huit audiences / recueillies et mises en ordre par Eugène Chavette

Date

[1854]

Cote

LB 1347 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Code d'instruction criminelle et code pénal : annotés d'après la doctrine et la jurisprudence / avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz ; publiés sous la direction de MM. Gaston Griolet, Charles Vergé ; avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux

Date

1911

Cote

LB 3755 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Les Moyens d'adoucir la rigueur des loix pénales en France, sans nuire à la sûreté publique, ou Discours couronnés par l'Académie de Châlons-sur-Marne en 1780 / par J.-P. Brissot de Warville, suivis de celui qui a obtenu l'accessit (par J.-E.-D. Bernardi) et des extraits de quelques autres mémoires présentés à la même Académie

Date

1781

Cote

LB 5135 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Caractères et attributions du médecin dans l'instruction criminelle et devant les cours d'assises / Louis Delacroix

Date

1852

Cote

SA 436 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

De la Récidive, ou des Moyens les plus efficaces pour constater, rechercher et réprimer les rechutes dans toute infraction à la loi pénale, par A. Bonneville,... Tome premier

Date

1844

Cote

SA 533 (Cote intellectuelle)