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51 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence, avec renvois aux publications Dalloz
Cote
D bib 2 (Cote intellectuelle)
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence,...
Résultat n°2

Mémoire pour Mr Jean-Louis Battellier-Deschamps, propriétaire à Loisy-sur-Marne, syndic définitif de la faillite du sieur Garnier, ci-après défendeur au principal, et demandeur en garantie ; contre Mr. Sellier, avoué près le Tribunal de première instance de Châlons-sur-Marne, défendeur en garantie
Cote
Chp 17015 (Cote intellectuelle)
 Date
[1823]
 Lieu
Loisy-sur-Marne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Mémoire pour Mr Jean-Louis Battellier-Deschamps, propriétaire...
Résultat n°3

Traité de la preuve par témoins en matière civile contenant le commentaire latin et français de M. Jean Boiceau, sieur de la Borderie avocat au présidial de Poitiers, sur l'article LIV de l'Ordonnance de Moulins
Cote
H bib 10284 (Cote intellectuelle)
 Date
1769
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Traité de la preuve par témoins en matière civile contenant...
Résultat n°4

Précis de droit civil / publié d'après le "Cours élémentaire de droit civil français" d'Ambroise Colin et Henri Capitant.
Cote
D bib 10 (Cote intellectuelle)
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Précis de droit civil / publié d'après le "Cours élémentaire...
Résultat n°5

Code de procédure civile d'après la doctrine et la jurisprudence avec renvois aux publications Dalloz
Cote
D bib 720 (Cote intellectuelle)
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code de procédure civile d'après la doctrine et la...
Résultat n°6

Dictionnaire de procédure civile et commerciale / par M. Bioche,... et plusieurs magistrats...
Cote
D bib 142 (Cote intellectuelle)
 Date
1862-1864
 Lieu - Type de document
Dictionnaire

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Dictionnaire de procédure civile et commerciale / par...
Résultat n°7

Les interventions du préfet dans le service de la justice. L'exemple de la Marne (1800-1852) / Hervé Chabaud ParisUniversité de droit1980
Cote
Ch 10210/91
 Date
1980
 Lieu
Marne (France)
 Type de document
Mémoire de recherche

  • Contexte : Bibliothèque historique : travaux universitaires

  • Travaux universitaires (conservés à Châlons)
  • Les interventions du préfet dans le service de la justice....
Résultat n°8

Traité de droit civil. Tome 1er. Introduction générale, personnes et famille, biens / de Ambroise Colin et Henri Capitant... ; refondu par Léon Julliot de La Morandière,...
Cote
H bib 8261
 Date
1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Traité de droit civil. Tome 1er. Introduction générale,...
Résultat n°9

Code de procédure civile, annoté d'après la doctrine et la jurisprudence avec renvois aux publications Dalloz, publié sous la direction de M. Gaston Griolet,... par M. Henry Bourdeaux,
Cote
D bib 825 (Cote intellectuelle)
 Date
1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code de procédure civile, annoté d'après la doctrine...
Résultat n°10

La naissance du tribunal pour enfants : une comparaison France-Québec, 1912-1945 / David Niget ; [préface de Jacques-Guy Petit] ; [postface de Jean-Marie Fecteau]. RennesPresses universitaires de Rennes, impr.2009 Histoire
Cote
H bib 5733
 Date
2009
 Lieu
France, Québec
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • La naissance du tribunal pour enfants : une comparaison...
Résultat n°11

Code de procédure civile annoté d'après la doctrine et la jurisprudence / avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz ; publié sous la direction de MM; Gaston Griolet, Charles Vergé ; avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux
Cote
LB 3754 (Cote intellectuelle)
 Date
1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Code de procédure civile annoté d'après la doctrine...
Résultat n°12

Mémoire pour Pierre Aubert, vérificateur des poids et mesures à Épernay, plaignant, contre : 1) Demoiselle Marie-Louise-Elisabeth-Françoise Lemercier, sa femme prévenue d'adultère et 2) le sieur Joseph-Auguste Molitor, Baron Molitor, ex sous-préfet d'Épernay, prévenu de complicité dudit adultère
Cote
Chp 7889 (Cote intellectuelle)
 Date
1830
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Mémoire pour Pierre Aubert, vérificateur des poids...
Résultat n°13

Cours élémentaire de droit civil français. Tome troisième / par Ambroise Colin,... Henri Capitant,...
Cote
H bib 8263
 Date
1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Cours élémentaire de droit civil français. Tome troisième...
Résultat n°14

Code de procédure civile annoté d'après la doctrine et la jurisprudence
Cote
D bib 827 (Cote intellectuelle)
 Date
1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code de procédure civile annoté d'après la doctrine...
Résultat n°15

Une justice ordinaire : justice civile et criminelle dans la prévôté royale de Vaucouleurs sous l'Ancien Régime / Hervé Piant.
Cote
Delta 1689/7
 Date
2006
 Lieu
Vaucouleurs (Meuse, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

  • Histoire & sociétés rurales
  • Une justice ordinaire : justice civile et criminelle...
Résultat n°16

Consultation sur le pourvoi en cassation de M. le Comte de Wals-Serrant, contre un arrêt rendu par la Cour impériale d'Angers le 29 avril 1813, en faveur des communes de Denée et Mozé. / [Delacroix-Frainville] ; Me Mailhe. ParisImprimerie de Le Normant (rue de Seine)1813
Cote
Hp 17205
 Date
1813
 Lieu
Denée (Maine-et-Loire, France), Mozé (Maine-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Consultation sur le pourvoi en cassation de M. le Comte...
Résultat n°17

Dictionnaire général et raisonné de législation, de doctrine et de jurisprudence, en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public / par Armand Dalloz jeune...
Cote
D bib 10149 (Cote intellectuelle)
 Date
1835-1837
 Lieu - Type de document
Dictionnaire

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Dictionnaire général et raisonné de législation, de...
Résultat n°18

Code civil annoté / par Ed. Fuzier Hermann ; sous la dir. de Pierre Demogue [puis de Louis Josserand]
Cote
D bib 10014 (Cote intellectuelle)
 Date
1935-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Code civil annoté / par Ed. Fuzier Hermann ; sous la...
Résultat n°19

Les interventions du préfet dans le service de la justice. L'exemple de la Marne (1800-1852) / Hervé Chabaud ParisUniversité de droit1980
Cote
R Ch 10210/91
 Date
1980
 Lieu
Marne (France)
 Type de document
Mémoire de recherche

  • Contexte : Bibliothèque historique : travaux universitaires

  • Travaux universitaires (conservés à Reims)
  • Les interventions du préfet dans le service de la justice....
Résultat n°20

La procédure civile des tribunaux de France, démontrée par principes, et mise en action par des formules / Par M. Pigeau
Cote
D bib 10311 (Cote intellectuelle)
 Date
1811
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • La procédure civile des tribunaux de France, démontrée...