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146 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Le Fonds de la juridiction consulaire de Troyes aux Archives de l'Aube / [Archives départementales de l'Aube] ; par P. Piétresson de Saint-Aubin,...
Cote
Chp 5015 (Cote intellectuelle)
 Date
1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Le Fonds de la juridiction consulaire de Troyes aux...
Résultat n°2

La naissance de la justice administrative locale : des conseils de préfecture français aux conseils de province espagnols / sous la direction de Miguel Ángel Chamocho Cantudo et Tiphaine Le Yoncourt ; préface de Jean-Louis Mestre. RennesPresses universitaires de Rennes2018 L'Univers des normes, ISSN 1761-8800
Cote
H bib 7971
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • La naissance de la justice administrative locale :...
Résultat n°3

La Chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne : séance solennelle de rentrée, lundi 12 février 1996 / Chambre régionale des comptes
Cote
Dp 15524/1 (Cote intellectuelle)
 Date
1996
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • La Chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne...
Résultat n°4

[Exposition. La Rochelle. 2012] Condamné à mort : la peine capitale dans les archives historiques de la cour d'assises de la Charente-Maritime / Archives départementales de la Charente-Maritime. La RochelleConseil général de la Charente-Maritime2012
Cote
H bib 11704
 Date
2012
 Lieu
Charente-Maritime (France)
 Type de document
Catalogue d'exposition

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • [Exposition. La Rochelle. 2012] Condamné à mort : la...
Résultat n°5

Recueil des arrêtés qui fixent le nombre des justices de paix des départements et en réglent la distribution
Cote
D bib 10148 (Cote intellectuelle)
 Date
anX
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Recueil des arrêtés qui fixent le nombre des justices...
Résultat n°6

Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Isère : Archives civiles, série B, suite. Répertoire des registres du fonds de la Chambre des comptes du Dauphiné / Archives départementales de l'Isère ; rédigé par G. Letonnelier. GrenobleImpr. de Allier1947
Cote
AD 38/5
 Date
1947
 Lieu
Dauphiné (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Isère - Archives départementales
  • Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures...
Résultat n°7

État méthodique des archives du Parlement de Paris / Archives nationales ; [rédigé] par Françoise Hildesheimer, et Monique Morgat-Bonnet ; avant-propos d'Isabelle Neuschwander ; préface de Patrice Bourdelais. - ParisArchives nationales2011
Cote
H bib 5758
 Date
2011
 Lieu
Paris (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • État méthodique des archives du Parlement de Paris...
Résultat n°8

Les présidiaux : créations, suppressions, archives et bibliographie / Roseline Claerr. ParisSociété de l'Histoire de France2015
Cote
Hp 8988
 Date
2015
 Lieu - Type de document
Tiré à part

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Les présidiaux : créations, suppressions, archives...
Résultat n°9

Arrondissement de Chalons. Liste des commerçants patentés, appelés à concourir à l'élection des membres du tribunal de commerce de l'arrondissement de Chalons / Département de la Marne ; [signé Boselli]. ChalonsTyp. de Boniez-Lambert1850
Cote
R Chp 19051
 Date
1850
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

  • Ouvrages et plaquettes (Reims)
  • Arrondissement de Chalons. Liste des commerçants patentés,...
Résultat n°10

La juridiction échevinale à Hermonville en 1467
Cote
Chp 10326 (Cote intellectuelle)
 Date
1910
 Lieu
Hermonville (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • La juridiction échevinale à Hermonville en 1467
Résultat n°11

Guide pratique du Président de première instance / par A. Meheudin
Cote
D bib 673 (Cote intellectuelle)
 Date
1896
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Guide pratique du Président de première instance /...
Résultat n°12

Répertoire numérique de la série U : justice : Cour d'appel de Grenoble et juridictions du département de l'Isère / Archives départementales de l'Isère ; établi sous la dir. de Vital Chomel. GrenobleArchives départementales1987
Cote
AD 38/18
 Date
1987
 Lieu
Grenoble (Isère, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Isère - Archives départementales
  • Répertoire numérique de la série U : justice : Cour...
Résultat n°13

L'ordonnance de Philippe le Hardi sur la juridiction gracieuse et son application en Champagne dès 1280 / Louis Carolus-Barré
Cote
Chp 9455 (Cote intellectuelle)
 Date
1961
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • L'ordonnance de Philippe le Hardi sur la juridiction...
Résultat n°14

Répertoire des fonds de la juridiction consulaire de Paris (B6) / Archives du département de la Seine et de la ville de Paris ; [note sur l'Hôtel des Juge-Consuls à Paris par Henri Lemoine] ; sous la direction de Marius Barroux, archiviste en chef. - ParisSociété anonyme des publications périodiques1927
Cote
AD 75/2
 Date
1927
 Lieu
Paris (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Paris (anciennement archives départementales de Seine-et-Oise)
  • Répertoire des fonds de la juridiction consulaire de...
Résultat n°15

Inventaire analytique des archives départementales antérieures à 1790. Série B. Cour des comptes, aides et finances de Languedoc. Tome VII / Archives départementales de l'Hérault ; rédigé par M. de Dainville ; terminé par Danièle Neirinck ; sous la direction de Jean-Gabriel Gigot. - MontpellierDirection des services d'archives de l'Hérault1976
Cote
AD 34/7
 Date
1976
 Lieu
Hérault (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Hérault - Archives départementales et communales
  • Inventaire analytique des archives départementales...
Résultat n°16

La Cour d'assises : bilan d'un héritage démocratique / [publ. par l'] Association française pour l'histoire de la justice
Cote
H bib 4843 (Cote intellectuelle), 13
 Date
2001
 Lieu - Type de document
Acte de Congrès

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • La Cour d'assises : bilan d'un héritage démocratique...
Résultat n°17

Série U : [1], Sous-série 2 U : tribunal d'appel, tribunal criminel : Cour d'appel de Bourges et Cour d'assises du Cher : an VIII-1940 / Archives départementales du Cher ; [rédigé] par Françoise Jenn ; avec la collaboration de V. Clerget de Saint-Léger, et D. Lerasle. BourgesArchives départementales du Cher1983
Cote
AD 18/15
 Date
1983
 Lieu
Cher (France), Bourges (Cher, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Cher - Archives départementales et communales
  • Série U : [1], Sous-série 2 U : tribunal d'appel, tribunal...
Résultat n°18

Ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre, concernant la jurisdiction des Prévost des marchands et échevins de la ville de Paris du mois de décembre 1672
Cote
H bib 147 (Cote intellectuelle)
 Date
1768
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre,...
Résultat n°19

Inventaire sommaire de la sous-série 7 B : supplément au fonds de la Chambre des comptes de Dauphiné / Archives départementales de l'Isère ; établi par Robert Chanaud ; publié par Vital Chomel. GrenobleArchives départementales1980
Cote
AD 38/7
 Date
1980
 Lieu
Dauphiné (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Isère - Archives départementales
  • Inventaire sommaire de la sous-série 7 B : supplément...
Résultat n°20

Arrondissement de Chalons. Liste des commerçants patentés, appelés à concourir à l'élection des membres du tribunal de commerce de l'arrondissement de Chalons / Département de la Marne ; [signé Boselli]. ChalonsTyp. de Boniez-Lambert1851
Cote
Chp 19052
 Date
1851
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Toutes études
  • Arrondissement de Chalons. Liste des commerçants patentés,...