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29 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Comité central d'études et de défense fiscale. Les agriculteurs devant l'impôt inquisitorial sur le revenu

    Date de publication

    [vers 1909]

    Date

    [vers1909]

    Cote

    SA 15171 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Comité central d'études et de défense fiscale. Les...
  2. Résultat n°2

    Cochery et Doumer. Opinion d'un paysan sur l'impôt sur le capital mobilier et sur l'impôt global et progressif sur le revenu

    Date de publication

    1896

    Auteur

    Laurent de l'Arbousset

    Date

    1896

    Cote

    SA 5924 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Cochery et Doumer. Opinion d'un paysan sur l'impôt...
  3. Résultat n°3

    Protestation de la Société centrale d'Agriculture de l'Aude contre le projet de loi de l'impôt sur le revenu. Rapport de M. Poubelle

    Date de publication

    1904

    Auteur

    Poubelle

    Date

    1904

    Cote

    SA 5028 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Protestation de la Société centrale d'Agriculture de...
  4. Résultat n°4

    L'évolution de l'impôt cédulaire sur les bénéfices industriels et commerciaux de 1917 à 1933 / par Jean Vasseur

    Date de publication

    1934

    Auteur

    Vasseur, Jean

    Date

    1934

    Cote

    SA 509 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • L'évolution de l'impôt cédulaire sur les bénéfices...
  5. Résultat n°5

    Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque, des droits de greffe et de l'impot sur le revenu des valeurs mobilières : avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet, Charles Vergé ; avec la collaboration de MM. Henry Bourdeaux, Emmanuel Besson

    Date de publication

    1912

    Auteur

    Griolet, Gaston

    Date

    1912

    Cote

    LB 3760 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque,...
  6. Résultat n°6

    L'impôt sur le revenu sous l'ancien régime

    Date de publication

    1910

    Auteur

    Lasteyrie, Charles de

    Date

    1910

    Cote

    Hp 5171 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • L'impôt sur le revenu sous l'ancien régime
  7. Résultat n°7

    Impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux. Révision des bilans. Cours moyen pendant le 2ème semestre de l'année 1945 des valeurs cotées en France. Cours des changes au 31 décembre 1945

    Date de publication

    1946

    Date

    1946

    Cote

    Dp 15075 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux....
  8. Résultat n°8

    Barême pour le calcul de l'Impôt cédulaire : Traitements et salaires, payements hebdomadaires

    Date de publication

    1946

    Date

    1946

    Cote

    Dp 5949 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Barême pour le calcul de l'Impôt cédulaire : Traitements...
  9. Résultat n°9

    Barême pour le calcul de l'impôt cédulaire. Traitements et salaires, payements mensuels. Année 1946 / Ministère des Finances, Direction générale des contributions directes

    Date de publication

    [1946]

    Date

    [1946]

    Cote

    Dp 5572 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Barême pour le calcul de l'impôt cédulaire. Traitements...
  10. Résultat n°10

    Barême pour le calcul de l'impôt cédulaire. Traitements et salaires, payements mensuels, année 1943 / Ministère des Finances, Direction générale des contributions directes

    Date de publication

    1942

    Date

    1942

    Cote

    Dp 5571 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Barême pour le calcul de l'impôt cédulaire. Traitements...
  11. Résultat n°11

    Reconstitution économique et financière de la France : étude sur les rapports du Capital et du Travail et sur l'établissement d'un impôt général, unique, progressif et proportionnel sur les revenus / Pierre Roche

    Date de publication

    [1920]

    Auteur

    Roche, Pierre

    Date

    [1920]

    Cote

    Dp 5264 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Reconstitution économique et financière de la France...
  12. Résultat n°12

    Saisie-Arrêt sur les salaires / Office du travail

    Date de publication

    1899

    Date

    1899

    Cote

    Dp 5116 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Saisie-Arrêt sur les salaires / Office du travail
  13. Résultat n°13

    Un impôt progressif sur le revenu sous l'ancien régime [les décimes]

    Date de publication

    1909

    Auteur

    Ray, L.

    Date

    1909

    Cote

    Delta 32/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Un impôt progressif sur le revenu sous l'ancien régime...
  14. Résultat n°14

    Les grands problèmes juridiques de l'impôt sur le revenu

    Date de publication

    1926

    Auteur

    Binet, Paul

    Date

    1926

    Cote

    D bib 864 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les grands problèmes juridiques de l'impôt sur le revenu
  15. Résultat n°15

    Code des impôts sur les revenus institués par les lois des 15 juillet 1914 et 31 juillet 1917 / par Paul Prieur,... Jules Chaveneau,...

    Date de publication

    1923

    Auteur

    Prieur, Paul

    Date

    1923

    Cote

    D bib 856 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Code des impôts sur les revenus institués par les lois...
  16. Résultat n°16

    Les Impôts cédulaires et l'impôt global sur les revenus. Memento du contribuable

    Date de publication

    1920

    Auteur

    Combat, F.-J.

    Date

    1920

    Cote

    D bib 458 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les Impôts cédulaires et l'impôt global sur les revenus....
  17. Résultat n°17

    Comment payer les impôts nouveaux. Ce qu'ils sont... impôt sur le revenu, impôt sur les bénéfices de guerre, taxe sur le Chiffre d'affaires, taxe de luxe, droits de timbres, etc.

    Date de publication

    1920

    Auteur

    Chaveneau, Jules

    Date

    1920

    Cote

    D bib 457 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Comment payer les impôts nouveaux. Ce qu'ils sont......
  18. Résultat n°18

    Comptabilité agricole et incidences fiscales / Connaissances agricoles

    Date de publication

    1989

    Date

    1989

    Cote

    D bib 10478 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Comptabilité agricole et incidences fiscales / Connaissances...
  19. Résultat n°19

    Traité pratique des impôts cédulaires et de l'impôt général sur le revenu, au courant de la législation la plus récente, avec barèmes pour le calcul des droits et des réductions

    Date de publication

    1922

    Auteur

    Besson, Emmanuel

    Date

    1922

    Cote

    D bib 10333 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Traité pratique des impôts cédulaires et de l'impôt...
  20. Résultat n°20

    L'impôt sur le revenu. Impôts cédulaires et impôt général. Les nouvelles dispositions législatives. Commentaire des lois du 4 décembre 1925, du 4 avril et du 29 avril 1926. Complèment au traité théorique et pratique

    Date de publication

    1926

    Auteur

    Allix, Edgard

    Date

    1926

    Cote

    D bib 10216 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'impôt sur le revenu. Impôts cédulaires et impôt général....