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29 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Comité central d'études et de défense fiscale. Les agriculteurs devant l'impôt inquisitorial sur le revenu
Cote
SA 15171 (Cote intellectuelle)
 Date
[vers1909]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Comité central d'études et de défense fiscale. Les...
Résultat n°2

Cochery et Doumer. Opinion d'un paysan sur l'impôt sur le capital mobilier et sur l'impôt global et progressif sur le revenu
Cote
SA 5924 (Cote intellectuelle)
 Date
1896
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Cochery et Doumer. Opinion d'un paysan sur l'impôt...
Résultat n°3

Protestation de la Société centrale d'Agriculture de l'Aude contre le projet de loi de l'impôt sur le revenu. Rapport de M. Poubelle
Cote
SA 5028 (Cote intellectuelle)
 Date
1904
 Lieu
Aude (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Protestation de la Société centrale d'Agriculture de...
Résultat n°4

L'évolution de l'impôt cédulaire sur les bénéfices industriels et commerciaux de 1917 à 1933 / par Jean Vasseur
Cote
SA 509 (Cote intellectuelle)
 Date
1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • L'évolution de l'impôt cédulaire sur les bénéfices...
Résultat n°5

Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque, des droits de greffe et de l'impot sur le revenu des valeurs mobilières : avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet, Charles Vergé ; avec la collaboration de MM. Henry Bourdeaux, Emmanuel Besson
Cote
LB 3760 (Cote intellectuelle)
 Date
1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque,...
Résultat n°6

L'impôt sur le revenu sous l'ancien régime
Cote
Hp 5171 (Cote intellectuelle)
 Date
1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • L'impôt sur le revenu sous l'ancien régime
Résultat n°7

Impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux. Révision des bilans. Cours moyen pendant le 2ème semestre de l'année 1945 des valeurs cotées en France. Cours des changes au 31 décembre 1945
Cote
Dp 15075 (Cote intellectuelle)
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux....
Résultat n°8

Barême pour le calcul de l'Impôt cédulaire : Traitements et salaires, payements hebdomadaires
Cote
Dp 5949 (Cote intellectuelle)
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Barême pour le calcul de l'Impôt cédulaire : Traitements...
Résultat n°9

Barême pour le calcul de l'impôt cédulaire. Traitements et salaires, payements mensuels. Année 1946 / Ministère des Finances, Direction générale des contributions directes
Cote
Dp 5572 (Cote intellectuelle)
 Date
[1946]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Barême pour le calcul de l'impôt cédulaire. Traitements...
Résultat n°10

Barême pour le calcul de l'impôt cédulaire. Traitements et salaires, payements mensuels, année 1943 / Ministère des Finances, Direction générale des contributions directes
Cote
Dp 5571 (Cote intellectuelle)
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Barême pour le calcul de l'impôt cédulaire. Traitements...
Résultat n°11

Reconstitution économique et financière de la France : étude sur les rapports du Capital et du Travail et sur l'établissement d'un impôt général, unique, progressif et proportionnel sur les revenus / Pierre Roche
Cote
Dp 5264 (Cote intellectuelle)
 Date
[1920]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Reconstitution économique et financière de la France...
Résultat n°12

Saisie-Arrêt sur les salaires / Office du travail
Cote
Dp 5116 (Cote intellectuelle)
 Date
1899
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Saisie-Arrêt sur les salaires / Office du travail
Résultat n°13

Un impôt progressif sur le revenu sous l'ancien régime [les décimes]
Cote
Delta 32/1 (Cote intellectuelle)
 Date
1909
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Un impôt progressif sur le revenu sous l'ancien régime...
Résultat n°14

Les grands problèmes juridiques de l'impôt sur le revenu
Cote
D bib 864 (Cote intellectuelle)
 Date
1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les grands problèmes juridiques de l'impôt sur le revenu
Résultat n°15

Code des impôts sur les revenus institués par les lois des 15 juillet 1914 et 31 juillet 1917 / par Paul Prieur,... Jules Chaveneau,...
Cote
D bib 856 (Cote intellectuelle)
 Date
1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Code des impôts sur les revenus institués par les lois...
Résultat n°16

Les Impôts cédulaires et l'impôt global sur les revenus. Memento du contribuable
Cote
D bib 458 (Cote intellectuelle)
 Date
1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les Impôts cédulaires et l'impôt global sur les revenus....
Résultat n°17

Comment payer les impôts nouveaux. Ce qu'ils sont... impôt sur le revenu, impôt sur les bénéfices de guerre, taxe sur le Chiffre d'affaires, taxe de luxe, droits de timbres, etc.
Cote
D bib 457 (Cote intellectuelle)
 Date
1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Comment payer les impôts nouveaux. Ce qu'ils sont......
Résultat n°18

Comptabilité agricole et incidences fiscales / Connaissances agricoles
Cote
D bib 10478 (Cote intellectuelle)
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Comptabilité agricole et incidences fiscales / Connaissances...
Résultat n°19

Traité pratique des impôts cédulaires et de l'impôt général sur le revenu, au courant de la législation la plus récente, avec barèmes pour le calcul des droits et des réductions
Cote
D bib 10333 (Cote intellectuelle)
 Date
1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Traité pratique des impôts cédulaires et de l'impôt...
Résultat n°20

L'impôt sur le revenu. Impôts cédulaires et impôt général. Les nouvelles dispositions législatives. Commentaire des lois du 4 décembre 1925, du 4 avril et du 29 avril 1926. Complèment au traité théorique et pratique
Cote
D bib 10216 (Cote intellectuelle)
 Date
1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • L'impôt sur le revenu. Impôts cédulaires et impôt général....