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49 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Règlement de la Caisse des retraites du personnel municipal

Date

1894

Cote

Chp 10758 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Police municipale et rurale. - Réorganisation, délibérations des conseils municipaux classées par cantons, enquêtes sur la situation des effectifs et des dépenses.

Date

1897-1928

Cote

2 Z 447, 2 Z 363 (Ancienne cote)

Résultat n°3

Arrêtés de nomination, plaintes et réclamations, correspondance générale. - Cantons de Fère-Champenoise, Montmirail, Montmort, Sézanne.

Date

1899-1940

Cote

2 Z 452, 2 Z 348 (Ancienne cote)

Résultat n°4

Arrêtés de nomination, plaintes et réclamations, correspondance générale. - Cantons d'Anglure, Avize, Dormans, Epernay, Esternay.

Date

1899-1940

Cote

2 Z 450, 2 Z 347 (Ancienne cote)

Résultat n°5

Arrêtés de nomination, plaintes et réclamations, correspondance générale. - Cantons d'Anglure, Avize, Dormans, Epernay, Esternay.

Date

1899-1940

Cote

2 Z 451, 2 Z 349 (Ancienne cote)

Résultat n°6

Arrêtés de nomination, plaintes et réclamations, correspondance générale. - Cantons de Fère-Champenoise, Montmirail, Montmort, Sézanne.

Date

1899-1940

Cote

2 Z 453, 2 Z 350 (Ancienne cote)

Résultat n°7

Règlement de la caisse de retraites des employés et agents municipaux de la ville de Vitry-le-François

Date

20e siècle

Cote

Chp 6631 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Mairie de la ville d'Epernay. Réglement concernant l'établissement d'une caisse de retraites en faveur des employés des services municipaux

Date

1908

Cote

Chp 7183 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Règlement de la caisse des retraites du personnel municipal

Date

1914

Cote

Chp 10759 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Mairie de la ville d'Epernay. Réglement approuvé par décret du 24 décembre 1899 concernant l'établissement d'une caisse de retraités en faveur des employés des services municipaux, modifié par décrets des 20 mai 1913, 11 janvier 1920 et 16 avril 1921

Date

1921

Cote

Chp 9190 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Etat des fonctionnaires employés et agents rétribués sur le budget municipal.

Date

1923-1930

Cote

2 Z 454, 2 Z 357 (Ancienne cote)

Résultat n°12

Régime des pensions. - Instructions, enquêtes, réponses des communes au questionnaire.

Date

1924

Cote

2 Z 455, 2 Z 358 (Ancienne cote)

Résultat n°13

Organisation des services municipaux. Règlement concernant le recrutement, les traitements et l'avancement du personnel des divers services municipaux. 1926

Date

1926

Cote

Chp 10760 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Statut du personnel de la Police municipale. 20 octobre 1925

Date

1926

Cote

Chp 10757 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Pourvoi en Conseil d'Etat de M. Pierrot, ex-professeur de gymnastique des écoles publiques d'Epernay suspendu de ses fonctions.

Date

1928

Cote

2 Z 456, 2 Z 362 (Ancienne cote)

Résultat n°16

Conseil de discipline. Instructions, dossiers des affaires soumises.

Date

1930-1940

Cote

2 Z 457, 2 Z 359 (Ancienne cote)

Résultat n°17

Arrondissement d'Épernay. Ville d'Épernay. Statut du personnel municipal

Date

[1930]

Cote

Chp 16208 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Traitements, salaires, indemnités. - Instructions, barêmes, correspondance.

Date

1930-1940

Cote

2 Z 448, 2 Z 360 (Ancienne cote)

Résultat n°19

Instructions, traitement, coupures de presse concernant la profession.

Date

1930-1940

Cote

2 Z 449, 2 Z 346 (Ancienne cote)

Résultat n°20

Traitements. Enquête sur le montant des rémunérations du personnel des collectivités locales en vue de la création d'une caisse des retraites.

Date

1937

Cote

2 Z 458, 2 Z 361 (Ancienne cote)