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49 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Règlement de la caisse de retraites des employés et agents municipaux de la ville de Vitry-le-François
Cote
Chp 6631 (Cote intellectuelle)
 Date
20e siècle
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Règlement de la caisse de retraites des employés et...
Résultat n°2

Mairie de la ville d'Epernay. Réglement concernant l'établissement d'une caisse de retraites en faveur des employés des services municipaux
Cote
Chp 7183 (Cote intellectuelle)
 Date
1908
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Mairie de la ville d'Epernay. Réglement concernant...
Résultat n°3

Mairie de la ville d'Epernay. Réglement approuvé par décret du 24 décembre 1899 concernant l'établissement d'une caisse de retraités en faveur des employés des services municipaux, modifié par décrets des 20 mai 1913, 11 janvier 1920 et 16 avril 1921
Cote
Chp 9190 (Cote intellectuelle)
 Date
1921
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Mairie de la ville d'Epernay. Réglement approuvé par...
Résultat n°4

Organisation des services municipaux. Règlement du personnel des divers services municipaux. 1938
Cote
Chp 10042 (Cote intellectuelle)
 Date
1938
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Organisation des services municipaux. Règlement du...
Résultat n°5

Rémunération du personnel communal. Localités de moins de 10.000 habitants ne possédant pas de cadre administratif organisé / République française, Préfecture de la Marne
Cote
Chp 10043 (Cote intellectuelle)
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Rémunération du personnel communal. Localités de moins...
Résultat n°6

Statut du personnel de la Police municipale. 20 octobre 1925
Cote
Chp 10757 (Cote intellectuelle)
 Date
1926
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Statut du personnel de la Police municipale. 20 octobre...
Résultat n°7

Règlement de la Caisse des retraites du personnel municipal
Cote
Chp 10758 (Cote intellectuelle)
 Date
1894
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Règlement de la Caisse des retraites du personnel municipal
Résultat n°8

Règlement de la caisse des retraites du personnel municipal
Cote
Chp 10759 (Cote intellectuelle)
 Date
1914
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Règlement de la caisse des retraites du personnel municipal
Résultat n°9

Organisation des services municipaux. Règlement concernant le recrutement, les traitements et l'avancement du personnel des divers services municipaux. 1926
Cote
Chp 10760 (Cote intellectuelle)
 Date
1926
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Organisation des services municipaux. Règlement concernant...
Résultat n°10

Livret d'accueil [dans les services du Conseil Général de la Marne]
Cote
Chp 12453 (Cote intellectuelle)
 Date
1997
 Lieu
Marne (France)
 Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Livret d'accueil [dans les services du Conseil Général...
Résultat n°11

Arrondissement d'Épernay. Ville d'Épernay. Statut du personnel municipal
Cote
Chp 16208 (Cote intellectuelle)
 Date
[1930]
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Arrondissement d'Épernay. Ville d'Épernay. Statut du...
Résultat n°12

Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales
Cote
Dp 5538 (Cote intellectuelle)
 Date
1957
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Caisse nationale de retraites des agents des collectivités...
Résultat n°13

Recensement général des agents des services publics / [par M. Brichler ; avertissement de F. Louis Closon]
Cote
Dp 15024 (Cote intellectuelle)
 Date
1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Recensement général des agents des services publics...
Résultat n°14

Instruction pour l'application de la loi non expressément annulée du 23 décembre 1943 relative aux droits à pension du personnel municipal reclassé dans les cadres des polices d'Etat
Cote
Dp 15128 (Cote intellectuelle)
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Instruction pour l'application de la loi non expressément...
Résultat n°15

Recensement général des agents des services publics / Institut national de la statistique et des études économiques pour la métropole et la France d'Outre-Mer ; [Par M. Brichler. Avertissement de F. Louis Closon.]
Cote
Dp 15334 (Cote intellectuelle)
 Date
1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Recensement général des agents des services publics...
Résultat n°16

Recensement des agents de l'Etat et des collectivités locales du 1er octobre 1962... / Institut national de la statistique et des études économiques
Cote
Dp 15461 (Cote intellectuelle)
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Recensement des agents de l'Etat et des collectivités...
Résultat n°17

Police municipale et rurale. - Réorganisation, délibérations des conseils municipaux classées par cantons, enquêtes sur la situation des effectifs et des dépenses.
Cote
2 Z 447, 2 Z 363 (Ancienne cote)
 Date
1897-1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Fonctionnaires communaux
  • Police municipale et rurale. - Réorganisation, délibérations...
Résultat n°18

Traitements, salaires, indemnités. - Instructions, barêmes, correspondance.
Cote
2 Z 448, 2 Z 360 (Ancienne cote)
 Date
1930-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Fonctionnaires communaux
  • Traitements, salaires, indemnités. - Instructions,...
Résultat n°19

Instructions, traitement, coupures de presse concernant la profession.
Cote
2 Z 449, 2 Z 346 (Ancienne cote)
 Date
1930-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Fonctionnaires communaux. Secrétaires de mairie
  • Instructions, traitement, coupures de presse concernant...
Résultat n°20

Arrêtés de nomination, plaintes et réclamations, correspondance générale. - Cantons d'Anglure, Avize, Dormans, Epernay, Esternay.
Cote
2 Z 450, 2 Z 347 (Ancienne cote)
 Date
1899-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Fonctionnaires communaux. Secrétaires de mairie
  • Arrêtés de nomination, plaintes et réclamations, correspondance...