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49 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Règlement de la Caisse des retraites du personnel municipal
Cote
Chp 10758 (Cote intellectuelle)
 Date
1894
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Règlement de la Caisse des retraites du personnel municipal
Résultat n°2

Police municipale et rurale. - Réorganisation, délibérations des conseils municipaux classées par cantons, enquêtes sur la situation des effectifs et des dépenses.
Cote
2 Z 447, 2 Z 363 (Ancienne cote)
 Date
1897-1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Fonctionnaires communaux
  • Police municipale et rurale. - Réorganisation, délibérations...
Résultat n°3

Arrêtés de nomination, plaintes et réclamations, correspondance générale. - Cantons de Fère-Champenoise, Montmirail, Montmort, Sézanne.
Cote
2 Z 452, 2 Z 348 (Ancienne cote)
 Date
1899-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Fonctionnaires communaux. Secrétaires de mairie
  • Arrêtés de nomination, plaintes et réclamations, correspondance...
Résultat n°4

Arrêtés de nomination, plaintes et réclamations, correspondance générale. - Cantons d'Anglure, Avize, Dormans, Epernay, Esternay.
Cote
2 Z 450, 2 Z 347 (Ancienne cote)
 Date
1899-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Fonctionnaires communaux. Secrétaires de mairie
  • Arrêtés de nomination, plaintes et réclamations, correspondance...
Résultat n°5

Arrêtés de nomination, plaintes et réclamations, correspondance générale. - Cantons d'Anglure, Avize, Dormans, Epernay, Esternay.
Cote
2 Z 451, 2 Z 349 (Ancienne cote)
 Date
1899-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Fonctionnaires communaux. Secrétaires de mairie
  • Arrêtés de nomination, plaintes et réclamations, correspondance...
Résultat n°6

Arrêtés de nomination, plaintes et réclamations, correspondance générale. - Cantons de Fère-Champenoise, Montmirail, Montmort, Sézanne.
Cote
2 Z 453, 2 Z 350 (Ancienne cote)
 Date
1899-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Fonctionnaires communaux. Secrétaires de mairie
  • Arrêtés de nomination, plaintes et réclamations, correspondance...
Résultat n°7

Règlement de la caisse de retraites des employés et agents municipaux de la ville de Vitry-le-François
Cote
Chp 6631 (Cote intellectuelle)
 Date
20e siècle
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Règlement de la caisse de retraites des employés et...
Résultat n°8

Mairie de la ville d'Epernay. Réglement concernant l'établissement d'une caisse de retraites en faveur des employés des services municipaux
Cote
Chp 7183 (Cote intellectuelle)
 Date
1908
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Mairie de la ville d'Epernay. Réglement concernant...
Résultat n°9

Règlement de la caisse des retraites du personnel municipal
Cote
Chp 10759 (Cote intellectuelle)
 Date
1914
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Règlement de la caisse des retraites du personnel municipal
Résultat n°10

Mairie de la ville d'Epernay. Réglement approuvé par décret du 24 décembre 1899 concernant l'établissement d'une caisse de retraités en faveur des employés des services municipaux, modifié par décrets des 20 mai 1913, 11 janvier 1920 et 16 avril 1921
Cote
Chp 9190 (Cote intellectuelle)
 Date
1921
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Mairie de la ville d'Epernay. Réglement approuvé par...
Résultat n°11

Etat des fonctionnaires employés et agents rétribués sur le budget municipal.
Cote
2 Z 454, 2 Z 357 (Ancienne cote)
 Date
1923-1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Fonctionnaires communaux. Secrétaires de mairie
  • Etat des fonctionnaires employés et agents rétribués...
Résultat n°12

Régime des pensions. - Instructions, enquêtes, réponses des communes au questionnaire.
Cote
2 Z 455, 2 Z 358 (Ancienne cote)
 Date
1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Fonctionnaires communaux. Secrétaires de mairie
  • Régime des pensions. - Instructions, enquêtes, réponses...
Résultat n°13

Organisation des services municipaux. Règlement concernant le recrutement, les traitements et l'avancement du personnel des divers services municipaux. 1926
Cote
Chp 10760 (Cote intellectuelle)
 Date
1926
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Organisation des services municipaux. Règlement concernant...
Résultat n°14

Statut du personnel de la Police municipale. 20 octobre 1925
Cote
Chp 10757 (Cote intellectuelle)
 Date
1926
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Statut du personnel de la Police municipale. 20 octobre...
Résultat n°15

Pourvoi en Conseil d'Etat de M. Pierrot, ex-professeur de gymnastique des écoles publiques d'Epernay suspendu de ses fonctions.
Cote
2 Z 456, 2 Z 362 (Ancienne cote)
 Date
1928
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Fonctionnaires communaux. Secrétaires de mairie
  • Pourvoi en Conseil d'Etat de M. Pierrot, ex-professeur...
Résultat n°16

Conseil de discipline. Instructions, dossiers des affaires soumises.
Cote
2 Z 457, 2 Z 359 (Ancienne cote)
 Date
1930-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Fonctionnaires communaux. Secrétaires de mairie
  • Conseil de discipline. Instructions, dossiers des affaires...
Résultat n°17

Arrondissement d'Épernay. Ville d'Épernay. Statut du personnel municipal
Cote
Chp 16208 (Cote intellectuelle)
 Date
[1930]
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Arrondissement d'Épernay. Ville d'Épernay. Statut du...
Résultat n°18

Traitements, salaires, indemnités. - Instructions, barêmes, correspondance.
Cote
2 Z 448, 2 Z 360 (Ancienne cote)
 Date
1930-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Fonctionnaires communaux
  • Traitements, salaires, indemnités. - Instructions,...
Résultat n°19

Instructions, traitement, coupures de presse concernant la profession.
Cote
2 Z 449, 2 Z 346 (Ancienne cote)
 Date
1930-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Fonctionnaires communaux. Secrétaires de mairie
  • Instructions, traitement, coupures de presse concernant...
Résultat n°20

Traitements. Enquête sur le montant des rémunérations du personnel des collectivités locales en vue de la création d'une caisse des retraites.
Cote
2 Z 458, 2 Z 361 (Ancienne cote)
 Date
1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Fonctionnaires communaux. Secrétaires de mairie
  • Traitements. Enquête sur le montant des rémunérations...