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49 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Traitements. Enquête sur le montant des rémunérations du personnel des collectivités locales en vue de la création d'une caisse des retraites.

Date

1937

Cote

2 Z 458, 2 Z 361 (Ancienne cote)

Résultat n°2

Conseil de discipline. Instructions, dossiers des affaires soumises.

Date

1930-1940

Cote

2 Z 457, 2 Z 359 (Ancienne cote)

Résultat n°3

Pourvoi en Conseil d'Etat de M. Pierrot, ex-professeur de gymnastique des écoles publiques d'Epernay suspendu de ses fonctions.

Date

1928

Cote

2 Z 456, 2 Z 362 (Ancienne cote)

Résultat n°4

Régime des pensions. - Instructions, enquêtes, réponses des communes au questionnaire.

Date

1924

Cote

2 Z 455, 2 Z 358 (Ancienne cote)

Résultat n°5

Etat des fonctionnaires employés et agents rétribués sur le budget municipal.

Date

1923-1930

Cote

2 Z 454, 2 Z 357 (Ancienne cote)

Résultat n°6

Arrêtés de nomination, plaintes et réclamations, correspondance générale. - Cantons de Fère-Champenoise, Montmirail, Montmort, Sézanne.

Date

1899-1940

Cote

2 Z 453, 2 Z 350 (Ancienne cote)

Résultat n°7

Arrêtés de nomination, plaintes et réclamations, correspondance générale. - Cantons de Fère-Champenoise, Montmirail, Montmort, Sézanne.

Date

1899-1940

Cote

2 Z 452, 2 Z 348 (Ancienne cote)

Résultat n°8

Arrêtés de nomination, plaintes et réclamations, correspondance générale. - Cantons d'Anglure, Avize, Dormans, Epernay, Esternay.

Date

1899-1940

Cote

2 Z 451, 2 Z 349 (Ancienne cote)

Résultat n°9

Arrêtés de nomination, plaintes et réclamations, correspondance générale. - Cantons d'Anglure, Avize, Dormans, Epernay, Esternay.

Date

1899-1940

Cote

2 Z 450, 2 Z 347 (Ancienne cote)

Résultat n°10

Instructions, traitement, coupures de presse concernant la profession.

Date

1930-1940

Cote

2 Z 449, 2 Z 346 (Ancienne cote)

Résultat n°11

Traitements, salaires, indemnités. - Instructions, barêmes, correspondance.

Date

1930-1940

Cote

2 Z 448, 2 Z 360 (Ancienne cote)

Résultat n°12

Police municipale et rurale. - Réorganisation, délibérations des conseils municipaux classées par cantons, enquêtes sur la situation des effectifs et des dépenses.

Date

1897-1928

Cote

2 Z 447, 2 Z 363 (Ancienne cote)

Résultat n°13

Recensement des agents de l'Etat et des collectivités locales du 1er octobre 1962... / Institut national de la statistique et des études économiques

Date

1968

Cote

Dp 15461 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Recensement général des agents des services publics / Institut national de la statistique et des études économiques pour la métropole et la France d'Outre-Mer ; [Par M. Brichler. Avertissement de F. Louis Closon.]

Date

1949

Cote

Dp 15334 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Instruction pour l'application de la loi non expressément annulée du 23 décembre 1943 relative aux droits à pension du personnel municipal reclassé dans les cadres des polices d'Etat

Date

1946

Cote

Dp 15128 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Recensement général des agents des services publics / [par M. Brichler ; avertissement de F. Louis Closon]

Date

1949

Cote

Dp 15024 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales

Date

1957

Cote

Dp 5538 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Arrondissement d'Épernay. Ville d'Épernay. Statut du personnel municipal

Date

[1930]

Cote

Chp 16208 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Livret d'accueil [dans les services du Conseil Général de la Marne]

Date

1997

Cote

Chp 12453 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Organisation des services municipaux. Règlement concernant le recrutement, les traitements et l'avancement du personnel des divers services municipaux. 1926

Date

1926

Cote

Chp 10760 (Cote intellectuelle)